Collection de copies de pièces sur l'histoire de France, formée par François DE CAMPS, abbé de Signy (1723). II PROVINCES. 57 Lyon et Lyonnais.

« De la souveraineté des rois de France sur la ville et le comté de Lion » (fol. 2, 93, 120) : pièces justificatives, 942-1320 (132, 183). — Lettre critique sur l'Histoire civile ou consulaire de la ville de Lyon du P. Menestrier (90). — Primatie de Lyon (186). Extraits « ex cartulario episcopatus Diensis, quod est conventus fratrum Minimorum Parisiensium, » 1158-1229 (193). Diplômes de l'empereur Frédéric II, copies extraites des archives du Domaine royal en Languedoc, arm. B (196). Inventaire des chartes du Trésor relatives au Lyonnais (218).

Délibérations des fermiers généraux, des 3 août et 13 décembre 1723, qui augmentent les gratifications accordées aux employés dans les saisies et confiscations concernant les cinq grosses fermes

[Acte. 1723-08-03. Paris]

Délibérations des fermiers généraux, des 3 août et 13 décembre 1723, qui augmentent les gratifications accordées aux employés dans les saisies et confiscations concernant les cinq grosses fermes

[Acte. 1723-08-03. Paris]

Instruction [de l'Assemblée générale de la régie des droits rétablis] pour la régie de la caisse de crédit établie pour le commerce des vins à Paris, en conformité de l'arrest du conseil du 27 Septembre 1723, vu les trois modèles de soumission, de certificat de remboursement et de congé d'enlèvement...

[Acte. 1723-11-10. Paris]