Recueil de documents et d'extraits concernant l'histoire de France, de 1360 à 1645. Copies.

Contient : 1 « Le proces de Gilles de Rays, mareschal de France. 1440 » ; 2 « Recueil faict par Mr le chancelier DE L'HOSPITAL des principaux articles de traictez de paix, mariages et alliances entre les roys de France, d'Espagne, Angleterre et ducz de Bourgongne, où se voient les noms des personnes les plus nottables qui y ont esté commises et emploiées par lesd. Srs roys, de part et d'autre, et les resolutions et accordz des differendz et affaires les plus importans qui se sont passez dans la suitte de leurs reignes » ; a « Traicté de paix, faict entre le roy Jean et le roy d'Angleterre, par la negociation et entremise de Charles, filz aisné de France, duc de Normandie, dauphin de Vienois et regent dans le royaume, pendant l'absence et prison du roy son pere, contenant la rendition des provinces de part et d'autre, et renonciation par les roys d'Angleterre aux pretentions et tiltre de roy de France. 1360 » ; b « Traicté de paix faict en la ville de Senlis, entre le roy Charles et l'empereur, tant en leurs noms que pour Marguerite d'Autriche, fille de Maximilian et soeur de Philippes, roy d'Espagne, contenant les clauses et conditions accordées, tant pour terminer leurs differendz des restitutions des places et biens d'Eglise, reiglemens des foy et hommages et autres circonstances dependantes dud. traicté, en 1493 » ; c « Traicté d'Arras d'entre le roy Charles VII, le roy d'Angleterre et le duc de Bourgongne, en l'an 1435 » ; d « Traicté de Conflans de l'an 1465, nommé le traicté du Bien public » ; e « Traicté de Peronne, faict entre le roy Louis XI et le duc de Bourgongne, en l'an 1468 » ; f « Traicté de paix et mariage de Charles daulphin, filz du roy Louis XI, avecq Marguerite d'Autriche, fille de Maximilian, en l'année 1483 » ; g « Traicté de paix faict entre le roy Charles VIIIe Ferdinand, roy de Castille, en l'an 1495 » ; h « Ratiffication du traicté de Senlis, apres le decedz du roy Charles VIII, en 1498 » ; i « Traicté des cas et droictz royaulx du roy, en Arthois, accorde le 4 juillet 1499 » ; j « Hommage faict au roy par l'archiduc pour ses comtez de Flandre et Arthois, en l'an 1499 » ; k « Traicté de pa et mariage entre Charles, prince d'Espagne, et René de France, en l'an 1515 » ; l « Traicté de mariage de Charles, roy d'Espagne, et de Mme Louise de France, en l'an 1516 » ; m « Traicté de la neutrallité de la Franche Comté, faict en l'an 1552 » ; n « Éxtraictz de deux traictez de trefve faictz entre le roy et l'empereur, en l'abbaïe de Vaucelle, en l'an 1556 » ; o « Traicté de mariage de François, dauphin de France, et de Marie, roine d'Escosse, en l'an 1558 » ; p « Extraict des principalles plainctes formées par messire Anthoine Duprat, chancelier de France, deputté par le roy François Ier, en l'assemblée de Callais, contre l'empereur Charles Quint ». 1521 ; 3 « Missive de CHARLES, duc DE BOURGONGNE, aux sieurs de Ravenstein et chancelier de Brabant ». 1476 ; 4 « Advis donné au roy René II, allant à Venize pour recevoir la charge et estat de cappitaine general de la seigneurie » ; 5 Recueil de préceptes pour se bien conduire ; 6 Extraits du traité conclu à Câteau-Cambrésis, en 1559, et du traité conclu à Édimbourg, en 1560 ; 7 Ordre du roi HENRI II, daté de Coucy, le 6 avril 1559, pour la publication de la paix conclue « entre le roy d'Espagne [Philippe II], la reine d'Angleterre » Élisabeth, le roi de France et ses « enfans, les roy et reine d'Escosse [François de France et Marie Stuart], dauphins » ; 8 Extrait des registres du parlement de Paris, concernant la proclamation de la paix mentionnée ci-dessus ; 9 « Responce de S. M. [Louis XIV] au bref de S. S. [Innocent X], faicte à M. le nonce, au conseil du roy, tenu au Palais royal, par M. le chancelier, le jeudy 16 novembre 1645 », en faveur du cardinal Antoine Barberin

Recueil de lettres de P. de Marca, adressées, pendant son séjour en Catalogne, principalement à Michel Le Tellier. Du 4 janvier 1650 au 30 juillet 1651. Copies.

Contient : 1 à 8 Huit lettres de P. DE MARCA à M. Le Tellier. Des 4, 12, 17, 19, 28 janvier, 1er février 1650 ; 9 « Relation de ce qui a esté faict en execution du contenu aux instructions de S. M. [LOUIS XIV], du 18 janvier 1650, envoyées au Sr de Marca » ; 10 à 30 Vingt et une lettres de P. DE MARCA ; 10 à 22 à M. Le Tellier. Des 1, 4, 5, 9, 25, 26 février, 2, 6, 9, 15, 23, 30 mars 1650 ; 23 « à Mrde Brienne. Du 2 avril 1650 » ; 24 et 25 à M. Le Tellier. Des 20 et 29 avril 1650 » ; 26 au cardinal Mazarin. Du 29 avril 1650 ; 27 à 30 à M. Le Tellier. Des 3, 4, 18, 25 mai 1650 ; 31 Placet adressé au roi LOUIS XIV par la comtesse DE ÇAVALLA, touchant les droits de cette dame aux revenus de la baronnie de Belpuech ; 32 à 38 Sept lettres de P. DE MARCA ; 32 et 33 à M. Le Tellier. Du 1er juin 1650 ; 34 au « duc de Mercoeur. Le 28 may 1650 » ; 35 à 38 à M. Le Tellier. Des 8 et 12 juin, 6 juillet 1650 ; 39 « Relation de ce qui s'est passé à Barcelone contre les conjurez. Du 12 juillet 1650 » ; 40 et 41 Deux mémoires de P. DE MARCA ; 40 « sur les divisions de Catalogne, et du remede qui s'y peut apporter » ; 41 « touchant les biens confisquez. Du 5 juillet 1650 » ; 42 « Lettre de P. DE MARCA à M. Le Tellier. Du 13 juillet 1650 » ; 43 « Project de la declaration » du roi « LOUIS [XIV], pour la revocation des dons des biens confisquez en Catalogne » ; 44 à 51 Huit lettres de P. DE MARCA ; 44 à 48 à M. Le Tellier. Des 19 et 26 juillet, 2 et 16 août 1650 ; 49 au cardinal Mazarin. Du 16 août 1650 ; 50 et 51 à M. Le Tellier. Des 23 et 30 août 1650 ; 52 « Relation de la prise de Falset. Du 29 aoust 1650 » ; 53 « Memoire du 29 d'aoust 1650 », sur les affaires de Catalogne ; 54 à 59 Six lettres de P. DE MARCA à M. Le Tellier. Des 6, 13, 14 septembre 1650 ; 60 « Estat des affaires de Catalogne. Du 2 octobre 1650 » ; 61 à 74 Quatorze lettres de P. DE MARCA ; 61 et 62 à M. Le Tellier. Des 4 et 11 octobre 1650 ; 63 au cardinal Mazarin. Du 11 octobre 1650 ; 64 à 68 à M. Le Tellier. Des 16 et 18 octobre, 1er, 2 et 8 novembre 1650 ; 69 « à MrOndedei. Du 8 novembre 1650 » ; 70 à 74 à M. Le Tellier. Des 8, 15, 22 novembre 1650 ; 75 « Lettre de Mr DE CANILLAC à Mr de Marca. Du 11 novembre 1650 » ; 76 à 81 Six lettres de P. DE MARCA à M. Le Tellier. Des 24 et 29 novembre, 5, 6, 12, 13 décembre 1650 ; 82 « Memoire de Mr DE MARCA », sur les affaires de Catalogne. Du 17 décembre 1650 ; 83 Lettre de P. DE MARCA à M. Le Tellier. Du 22 décembre 1650 ; 84 « Memoire de Mrs DE ST MEGRIN, DE MARCA, DE MARGARIT et LECLERC, touchant l'estat de la Catalogne. Du 22 decembre 1650 » ; 85 à 97 Treize lettres de P. DE MARCA ; 85 « à MrOndedei. Le 22 decembre 1650 » ; 86 à 97 à M. Le Tellier. Des 26 decembre 1650, 3, 10, 14, 22, 24, 31 janvier, 4, 7 et 14 février 1651 ; 98 « Memoire de [P.] DE MARCA sur la conduitte de Mr l'evesque d'Orange » ; 99 Lettre de P. DE MARCA à M. Le Tellier. Du 21 février 1651 ; 100 « Relation de ce qui s'est passé en l'entreprise que les ennemis ont voulu faire sur Prades en Catalogne » ; 101 à 105 Cinq lettres de P. DE MARCA à M. Le Tellier. Des 28 février, 7, 14 mars 1651 ; 106 « Memoire du 14 mars 1651, sur la conduite de Mrs l'evesque d'Orange, comte d'Ille et regent Fontanella » ; 107 à 134 Vingt-huit lettres de P. DE MARCA à M. Le Tellier. Des 27 mars, 4, 12, 23 avril, 3, 6, 14 à 16, 21, 27, 31 mai, 7, 16 à 18, 21, 30 juin, 1, 10, 24, 30 juillet 1651

Armoiries des ducs, et de ceus qui ont les honeurs du Louvre en juillet 1722

[Armoiries. France. 1722]

Convention collective nationale des industries de l'habillement. [Arrêté du Ministère du travail du 23 juillet 1959. Éd. mise à jour au...]. 31 mars 1965

[Convention collective. Industrie de l'habillement. France. 1959-]

Convention collective nationale des industries de l'habillement. [Arrêté du Ministère du travail du 23 juillet 1959. Éd. mise à jour au...]. 1er janvier 1966

[Convention collective. Industrie de l'habillement. France. 1959-]

Convention collective nationale des industries de l'habillement. [Arrêté du Ministère du travail du 23 juillet 1959. Éd. mise à jour au...]. 1er décembre 1967

[Convention collective. Industrie de l'habillement. France. 1959-]

Convention collective nationale des industries de l'habillement. [Arrêté du Ministère du travail du 23 juillet 1959. Éd. mise à jour au...]. 1er mai 1968

[Convention collective. Industrie de l'habillement. France. 1959-]

Arrêt du conseil d'état (par lequel le roi ordonne que les délibérations prises en conséquence de l'article VIII de l'arrêt de son conseil du 6 juillet 1766, par le chapitre général de la congrégation de Saint-Maur, seront exécutées, en ce qui concerne les monastères ci-dessous désignés.)

[Acte. 1767-04-03. Versailles]