67 resultados para 1890-1906

[Lettre autographe signée d'A. Allard à Adrien Bernheim, Paris, 11 février 1906]

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Félicitations pour sa Légion d'Honneur

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[Lettre autographe signée de Maurice Bernard à Adrien Bernheim (sans lieu ni date), (1906)]

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Instruction du 14 novembre 1890 pour le transport des militaires de la disponibilité et de la réserve de l'armée active, ainsi que des hommes de l'armée territoriale absents de leur domicile ou de leur résidence légale au moment de la publication de l'ordre de mobilisation / République française. Ministère de la guerre

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Instruction du 14 novembre 1890 pour le transport des militaires de la disponibilité et de la réserve de l'armée active ainsi que des hommes de l'armée territoriale absents de leur domicile ou de leur résidence légale au moment de la publication de l'ordre de mobilisation / République française. Ministère de la guerre

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Instruction du 14 novembre 1890 pour le transport des militaires de la disponibilité et de la réserve de l'armée active, ainsi que des hommes de l'armée territoriale, absents de leur domicile ou de leur résidence légale au moment de la publication de l'ordre de mobilisation / République française. Ministère de la guerre

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[Lettre d'A. Mercié à Jules Massenet, 1890] (photocopie)

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Il s'agit peut-être du sculpteur Antonin Mercié. - F. 1 : carte

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Les Flibustiers de la Tortue et la France en 1890, par Stanislas Nayser. Coup d'oeil sur Haïti

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Accidents du travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par les lois du 22 mars 1902 et 31 mars 1905 et décrets d'administration publique. Loi du 30 juin 1899 concernant les accidents causés dans les exploitations agricoles. Loi du 12 avril 1906, étendant à toutes les exploitations commerciales les dispositions de la Loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail

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Barème pour le calcul des droits de mutation par décès et des donations entre vifs (Loi du 25 février 1901). 3e éd., mise au courant de la loi du 30 mars 1902 et augmentée d'un barème de l'usufruit et de la nue propriété. 1906

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Instructions de la Caisse des dépôts et consignations relatives aux versements et aux retraits prescrits par les décrets des 30 janvier et 2 février 1890

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Faculté de droit de Paris. Des Dispositions en faveur de personnes incertaines en Droit romain et en Droit français. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera... soutenu le... 23 janvier 1890... par Émile Audouin,...

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Contrat de travail. Projet de loi suivi de l'exposé des motifs, présenté à la Chambre des Députés le 2 juillet 1906, par M. Sarrien,... et M. Gaston Doumergue,...

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A propos du Centenaire de 1789. Réflexions sur l'état actuel de la France, par Félix Mention. (Juillet 1890.)

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Deux budgets. 1876-1890

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Dédicace à Madame la Duchesse d'Uzès. Le Proscrit de Jersey. Etat actuel de la France, impression de cet état en Europe, par André Mague,... (Cet ouvrage est suivi de la Biographie de Madame la Duchesse d'Uzès.). (30 mars 1890.)

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