L'Écho de Paris

1888/12/07 (Numéro 1719).

L'Écho de Paris

1889/02/14 (Numéro 1788).

Règlement... et instructions touchant l'administration des haras du royaume

[Acte royal. 1709-09-22 - 1719-04-20]

Sanction pragmatique de sa majesté le roi d'Espagne, ayant force de loi, portant ordre à tous les Religieux de la Compagnie de Jésus de sortir de ses royaumes...

[Acte royal. 1767-04-02]

Le Free-Holder, ou L'Anglois jaloux de sa liberté , essais politiques . Traduction de l'anglois

Titre original : The Free-Holder, or Political essays

Arrêt du conseil d'état qui maintient et garde Monsieur le duc d'Orléans au droit de nommer et pourvoir aux offices de son apanage, terres patrimoniales, mentionnés audit arrêt ainsi qu'il faisait avant l'arrêt du conseil d'état du 25 septembre 1718 dans lequel Sa Majesté n'a entendu comprendre lesdits offices

[Acte. 1719-03-24. Paris]

Arrêt du conseil d'état portant règlement pour l'obtention des commissions des greffes, notariats et sergenteries

[Acte. 1719-03-29. Paris]