La culture morale aux divers degrés de l'enseignement public / par Arthur Bauer,... ; avec extrait du rapport de M. Gabriel Compayré

Collection : Bibliothèque sociologique internationale ; 50

Rapport fait par Cholet au nom d'une commission spéciale sur la révision et le complément des lois relatives aux ministres du culte : séance du 14 frimaire an 6 ([Reprod.]) / Conseil des Cinq-cents

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.391

Essai de morale à l'usage de l'Eglise gallicane non-assermentée ou Questions & réponses sur la conduite des ecclésiastiques & des fidèles, par rapport aux circonstances présentes ([Reprod.]) / par M. Bacth

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1589

Consultation sur une question importante, relative à l'article I du rapport du comité ecclésiastique, sur la constitution du clergé ([Reprod.]) / [signé : Faure,...]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.237

Décision de M. le controleur général en interprétation de la Déclaration du roi du 17 avril 1759, par rapport aux officiers et autres privilégiés, dont les privilèges sont suspendus quant à la taille et qui sont dans le cas d'être taxé d'office

[Acte. 1759-04-17. Paris]