Maréchal Foch à la conférence [interalliée] de Boulogne-sur-Mer [21 juin 1920, revue des troupes] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 59795

M. Lloyd George à la conférence [interalliée] de Boulogne-sur-Mer [21 juin 1920, revue des troupes] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 59796

Mlle Simone [Thion] de la Chaume (juin 1920) [jouant au golf] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 59837

A Londonderry [juin 1920, soldat britannique couché à terre] en attente : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 59873

Convention collective nationale des entreprises de commerce et de commission importation - exportation de France métropolitaine. [Mise à jour au...]. 1er juin 1968

[Convention collective. Commerce importation - exportation. France. 1959-]

Convention collective de travail concernant les employés de maison de la région parisienne. Éd. mise à jour au.... 1969, 1er juin

[Convention collective. Employés de maison. Région parisienne. 1969-]

Bibliothèque M. A. Bertucat : Paris, 28, rue des Bons-Enfants, 4 juin 1910, Me Gaston François : c.-p.

[Vente. Livres. 1910-06-04. Paris]

Régime de la copropriété. 1980, 1er juin : [lois et décrets d'application] (Éd. mise à jour au..)

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1069

Arrêt du conseil d'état qui règle les conversions des gages et augmentations de gages héréditaires au denier dix-huit en rentes au denier seize créées par édit du mois de juin 1703

[Acte. 1703-06-30. Versailles]

Factum pour la dame Marie-Marguerite de Pally, veuve de messire Maximilien de Chivot,... contre dame Anne-Marie Doyembruge de Duras, opposante à l'exécution des arrêts de la cour des 22 janvier, 2 et 27 mai, et 10 juin derniers (1732)... / (Signé : Hussenot.)

[Factum. Chivot de Coullemont, Marie-Marguerite de Pally, veuve de Maximilien de. 1732?]

Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne le recouvrement des droits de francsfiefs dûs par les roturiers possédant fiefs et autres biens nobles dont les anoblissements, privilèges et exemptions ont été supprimés par les édits des mois de juin et août 1715

[Acte. 1716-01-11. Paris]

Édit... portant suppression des offices de conseillers du Roy notaires et secrétaires dans les cours de Parlement, Chambres des Comptes et Cours des Aydes, Grand Conseil, Requestes de l'Hostel et du Palais, Conseils supérieurs et provinciaux, Cours des monnoies et Bureaux des Finances ; ordonne que les greffiers en chef des cours seront tous tenus de se pourvoir de l'un des offices de secrétaires, créez dans les chancelleries près les Cours par édit... de juin 1715 ; que la vente des offices de receveurs et payeurs des gages des officiers desdites chancelleries créez par édits... de novembre 1707 et décembre 1708 sera continuée ; et restablit les gardes des sceaux des chancelleries près les Cours dans leurs offices, en payant un supplément de finance... [Enregistré au Parlement le 13 juin 1716.]

[Acte royal. 1716-05-00. Paris]