293 resultados para Illinois. Veterans Commission

Procès-verbaux des séances tenues par la Commission chargée de la vérification et de l'annulation des titres non émis de l'emprunt d'Haïti de 1875

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Rapport sur le commerce et les douanes lu à la commission d'Alger, le 12 janvier. M. Reynard, rapporteur

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Questions législatives intéressant des mines. Propositions de loi concernant l'institution de Prud'hommes mineurs, l'institution de délégués mineurs, les caisses de secours et de retraite des ouvriers mineurs. Note complémentaire lue à la commission de la Chambre des députés le 5 Décembre 1883...

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Projet de statuts de la Contre-Internationale, ligue des conservateurs, élaboré par la commission d'initiative dans sa séance du mardi 20 février 1872...

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Rapport adressé à Monsieur le délégué du gouvernement provisoire sur les traitements orthopédiques de M. le Docteur Jules Guérin à l'hôpital des enfants, pendant les années 1843, 1844 et 1845. Par une commission composée de MM. Blandin, Paul Dubois, Jobert, Louis [...]. Président : M. Orfila

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Commission des secours aux familles des détenus politiques. Règlement. (4 mars.)

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Rapport de la sous-commission chargée de l'examen des articles de la convention principale et du règlement d'exécution de la convention principale concernant le transit des dépêches et des correspondances. [Signé : Pop..., Herman...]

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Rapport fait au nom de la commission... pour l'examen de la méthode de pré[...] de la petite vérole par l'inoculation de la vaccine

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Rapport sur les travaux de M. Jules Guérin, relatifs aux difformités du système osseux. Commission MM. Dulong, Savast,... Double, rapporteur

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Tribunal de commerce de la Seine. Rapport de la commission sur la législation des ventes publiques. Rapporteur M. Richemond,...

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Commission des délégués des concessionnaires des chênes-liège de l'Algérie. Observations sur le Rapport de la Commission instituée à Constantine... pour l'enquête sur les incendies de forêts en Algérie. (1863-1865)

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Projet de réformes politiques et administratives de l'Algérie, présenté à MM. les membres de la Commission, chargée, par décret impérial, d'élaborer un projet de constitution pour l'Algérie / par J. Sartor,...

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Deuxième Rapport fait à la commission des études de la Société de secours aux blessés sur la nécessité de créer des ambulances modèles pour les blessés de l'industrie, par MM. les Drs Ricord et Demarquay

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Observations adressées par le Conseil des délégués, à la Commission de la Chambre des députés chargée de l'examen du projet de loi sur les privilèges et hypothèques, et sur l'expropriation forcée dans les colonies d'Amérique

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Lettre à MM. les membres de la Commission commerciale sur les moyens de ranimer le commerce et l'industrie. [Signé : Rigaudon.]

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