291 resultados para 1995_12130153 LAPS-9

L'Inventaire des biens des établissements du culte, d'après la loi du 9 décembre 1905, et le règlement d'administration publique du 29 décembre 1905. Extrait du "Régime des cultes", guide pratique, par Marc Réville,... Léonce Armbruster,...

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Prévention des accidents. Décret du 9 Août 1925 sur l'hygiène et la sécurité des travailleurs accompagné de recommandations complémentaires...

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Récit des événements arrivés à la Martinique depuis le 3 juin jusqu'au 9, contradictoirement à la relation publiée par MM. Ruste et Corio, députés de Saint-Pierre. (Signé : Blanchetière-Bellevue, député extraordinaire de la Martinique.)

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Rectifications a apporter au texte de l'instruction du 24 juin 1868, sur le harnachement de la gendarmerie dont sont pourvus les officiers et les brigades à cheval, en vertu de la décision ministérielle du 21 août de la même année. Décision ministérielle du 9 juillet 1872

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Du Salut social par l'eucharistie et par la disposition providentielle aux pèlerinages. (9 mars.)

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Faculté de droit de Paris... Thèse pour le doctorat (par Charles de Boeck). L'acte public sera soutenu le... 9 mars 1892.... Le préteur pérégrin

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Faculté de droit de Paris... Thèse pour le doctorat (par Charles de Boeck). L'acte public sera soutenu le... 9 mars 1892.... De la propriété privée ennemie sous pavillon ennemi

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Observations sur le projet de résolution présenté au Conseil des Cinq-Cents le seize fructidor an VI , tendant à rapporter la loi du 9 brumaire précédent relative au domaine congéable, et sur le message du Directoire exécutif du 5 pluviôse an VII tendant à faire maintenir cette même loi... par Bohan,...

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Notice historique sur mon cher élève Hippolyte de La Chouë de La Mettrie, décédé le 9 janvier 1854... (Signé : P. Rimasson.)

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Du Régime légal auquel ont été soumis en Algérie les minerais de fer exploitables à ciel ouvert dans la période du 9 novembre 1845 au 23 juin 1866

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Discours lu au Cercle constitutionnel, par Honoré Riouffe [le 9 messidor an V]

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Règlementation des appareils à vapeur, lois des 21 juillet 1856, 18 avril 1900, 18 juillet 1892, décrets des 1er février 1893 et 9 octobre 1907

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La réglementation nouvelle des appareils à vapeur, économie du décret du 9 octobre 1907, texte in-extenso de ce décret...

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Musée littéraire : choix de littérature contemporaine française et étrangère. Série 9

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Collection : Le siècle ; 1-46

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Catalogue des instruments d'optique... de tableaux... Vente, après le décès de M. Derepas, opticien,... 9 mars 1832...

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[Vente (Art). 1832-03-09. Paris]

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