[Voyage en Italie : 1824-1830]. , Palais de la Chancellerie. Détails de l'ordre du premier Etage. au dixième de l'Exec[u]tion : [élévation partielle, profils] : [dessin] / h. L. [Henri Labrouste]

Référence bibliographique : Weigert, 575

[Voyage en Italie : 1824-1830]. , Palais de la Chancellerie. Détails du Troisième ordre de la façade, au dixième de l'Exec[u]tion : [élévation partielle, profils] : [dessin] / h. L. [Henri Labrouste]

Référence bibliographique : Weigert, 576

Institution de la religion chrestienne , mise en quatre livres et distinguee par chapitres en ordre & methode bien propre. Par Jean Calvin

Comprend : Indice premier des matieres contenues en ce present livre [- Autre indice contenant les passages de la Bible, selon l'ordre des livres du vieil et nouveau testament]

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui dispense les religieux de l'ancienne observance de l'ordre de Cluny de l'exécution des édits du mois de mars 1768 et du mois de février 1773... Du 17 octobre 1787...

[Acte. 1787-10-17]

Arrest du Conseil d'Etat du Roi,qui ordonne la liquidation des offices ci-devant créés pour le parlement de Paris, le Grand-Conseil & la Cour des Aides ; et qui fixe & assigne les fonds & l'ordre pour le remboursement desdits offices. Du 21 avril 1771. Extrait des registres du Conseil d'Etat

[Acte. 1771-04-21. Versailles]

Question : le serment offert par M. l'évêque de Clermont, sous la réserve de tout ce qui tient à l'ordre spirituel, est-il le même que le serment civique pur et simple, et aujourd'hui que la Constitution civile du clergé ne fait point partie de la Constitution que le roi a acceptée, ne peut-on pas faire le serment purement et simplement? ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.450