Correspondance de M. Gueidan, curé de la ville de Saint-Trivier, député de Bourg-en-Bresse... avec la municipalité de ladite ville, sur le serment exigé par le décret du 29 novembre : réponse de M. Gueidan, curé de la ville de Saint-Trivier, à la lettre de MM. les officiers municipaux de la même ville , en date du 11 décembre ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.541

Discours prononcé le 20 avril 1792, dans l'église paroissiale de la ville de Pont-L'Evêque, par M. Bourée, prêtre, habitué en icelle, lors de la prestation de son serment civique : en la présence du Conseil général de la Commune & du Corps de la garde nationale ([Reprod.])

[Discours. 1792-04-20. Pont-L'Eveque, Eglise paroissiale]

Sentence de la Prevoté de l'Hotel en faveur des vitriers des maisons royales, qui leur permet de prendre et enlever le verre dont ils auront besoin pour leurs travaux, des bureaux, ports et magasins ou les marchandises de verre arrivent, par préférence aux autres maitres vitriers de la ville et faubourgs de Paris

[Acte. 1714-08-03. Marly]

Arrêt de la chambre de justice contre J. Lempereur, subdélégué en titre d'office de la ville et élection de Montdidier, par lequel il est condamné aux galères pour neuf ans, en 60000 livres d'amende ; et le nommé Adrien Buquet, son préposé, banni du ressort du parlement

[Acte. 1716-10-08. Paris]

Réponse nécessaire à la pétition des catholiques de la ville de Paris : portée à la Convention nationale le 18 novembre 1792 ([Reprod.]) / [A. J. P. Simulden]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.354