392 resultados para Perceptions (Actes Administratifs)

Législation relative à la garde nationale (de 1789 au 22 mars 1831) : recueil de lois, décrets, ordonnances et autres actes de l'autorité concernant la garde nationale...

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L'auberge des Adrets : drame en trois actes, à spectacle fde MM. Benjamin , Saint-Amant et Paulyanthe

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Arrêt du conseil d'Etat qui évoque au conseil les contestations faites au grand conseil à la requête du Sr de La Motte-Piquet, garde des sceaux de la chancellerie de Rennes, contre S. Camery, fermier des droits de contrôle des actes de Bretagne

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[Acte. 1718-06-25. Paris]

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Manuel des Conseils de Préfecture, ou Répertoire analitique des lois, arrêtés du gouvernement, décrets impériaux, avis interprétatifs du Conseil d'État, relatifs à la justice administrative du ressort des Conseils de préfecture, et arrêts de la Cour de cassation relatifs au systême d'application des lois rendues sur les attributions de ces mêmes corps. Tome 2 / ; précédé d'Un aperçu des Actes des Constitutions, contenant le tableau et la hiérarchie des grandes autorités de l'empire, et les principes constitutionnels sur la formation de la loi et l'exercice des droits politiques. Par M. Mathias Simon,...

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Manuel des Conseils de Préfecture, ou Répertoire analitique des lois, arrêtés du gouvernement, décrets impériaux, avis interprétatifs du Conseil d'État, relatifs à la justice administrative du ressort des Conseils de préfecture, et arrêts de la Cour de cassation relatifs au systême d'application des lois rendues sur les attributions de ces mêmes corps. Tome 1 / ; précédé d'Un aperçu des Actes des Constitutions, contenant le tableau et la hiérarchie des grandes autorités de l'empire, et les principes constitutionnels sur la formation de la loi et l'exercice des droits politiques. Par M. Mathias Simon,...

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Actes du quatre-vingt-neuvième Congrès national des sociétés savantes, Lyon, 1964, section d'histoire moderne et contemporaine. Tome 2,Volume 2 / [Comité des travaux historiques et scientifiques]

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Actes du quatre-vingt-neuvième Congrès national des sociétés savantes, Lyon, 1964, section d'histoire moderne et contemporaine. Tome 1 / [Comité des travaux historiques et scientifiques]

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Actes du quatre-vingt-neuvième Congrès national des sociétés savantes, Lyon, 1964, section d'histoire moderne et contemporaine. Tome 2,Volume 1 / [Comité des travaux historiques et scientifiques]

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Actes du 89e Congrès national des Sociétés savantes, Lyon, 1964. Section d'archéologie

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Actes du 92e Congrès national des sociétés savantes : Strasbourg et Colmar, 1967, Section d'histoire moderne et contemporaine..

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Actes du 79e Congrès national des Sociétés savantes, Alger, 1954. Questions d'histoire algérienne

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Le banquet des Barbettes : comédie-vaudeville en deux actes / par MM. Clairville et Jules Cordier...

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La fiancée de Corinthe : légende dramatique en 3 actes / Éphraïm Mikhäel et Bernard Lazare

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Actes relatifs à la principauté de Morée, 1289-1300 / publ. par Charles Perrat,... et Jean Longnon,...

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Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France ; 6

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Annales des chemins vicinaux ["puis" de la voirie vicinale, rurale et urbaine ; et des travaux communaux et départementaux ; de la voirie]. Recueil de mémoires, documents et actes officiels...

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1890/09 (PART1,T42).

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