241 resultados para Michigan. Constitutional Convention (1907-1908)

Pétition à la Convention nationale

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Pétition à la Convention nationale

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Pour supprimer ce crime : la Guerre, par la Société générale des nations. Plan Henri-Demont de 1908... développé et proposé aux Alliés en 1918... Union universelle... Siège social 130 rue de Rennes, Paris

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Projet de modifications à la Convention sanitaire internationale de Paris 1912, établi par le Comité de l'Office international d'hygiène publique. Note provisoire de la délégation Britannique concernant les amendements à suggérer ou à soutenir

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Marie-Dorothée-Isabelle Calonne, veuve d'Antoine Vindicien-Blin, aux membres composant la Convention nationale

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Rapport de la sous-commission chargée de l'examen des articles de la convention principale et du règlement d'exécution de la convention principale concernant le transit des dépêches et des correspondances. [Signé : Pop..., Herman...]

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Précis du compte rendu à la Convention nationale, par le Général N.-X. Ricard, de sa conduite publique depuis son départ de France...

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Réponse à la pétition présentée à la Convention nationale par Pierre-Martin-Dominique Boissier, sous-officier invalide et entrepreneur de la fournerie et de la menuiserie de l'hôtel, par Richart,...

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Ricord,... à la Convention nationale. [Lettre datée du 2 vendémiaire an IV, dans laquelle l'auteur demande à être provisoirement transféré dans sa maison pour cause de maladie, et réclame de nouveau son jugement ou sa mise en liberté.]

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Concession d'un port et d'un chemin de fer à la Réunion. Cahier des charges supplémentaire annexé à la convention passée avec M. le Ministre de la Marine et des Colonies

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Règlement provisoire pour les tribunaux supérieurs et ceux qui leur sont subordonnés de la République chinoise [sanctionné le 6 décembre 1907, modifié en mai 1915 et revisé les 2 octobre et 3 décembre 1915]. Traduit par la Commission de la codification des lois et publié par le Ministère de la Justice

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Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, présentée à la Convention nationale en 1793, par Robespierre

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Société des Amis de la Liberté et de l'Égalité, séante aux Jacobins.... Réponse de Maximilien Robespierre, à l'accusation de M. Louvet devant la Convention nationale

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Société des Amis de la Liberté et de l'Égalité, séante aux Jacobins.... Discours de Maximilien Robespierre sur l'institution d'une nouvelle garde pour la Convention nationale, prononcé à la Société, dans la séance du 24 octobre 1792...

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Le Savetier Calbain, remis à la scène. Texte et musique par Émile Picot,... Édition annotée et illustrée. Séance annuelle de 1907

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[Calbain (français). Adaptation. 1907]

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