709 resultados para France (1792-1795)

Banquet anniversaire de la fondation de la république française, le 22 septembre 1792

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L'Épigamie des brigands, ou la Latromanie Satyre apologétiq'-antithétique de la rébellion dite Révolution de France

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Pétition des citoyens soussignés, agriculteurs, commerçants, manufacturiers, fabricants, artisans et de diverses autres professions de la ville de Nantes, à l'Assemblée nationale. (18 janvier 1792.)

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Pétition faite à l'Assemblée nationale, le 22 janvier 1792, par les représentants des villes de commerce et des colonies réunis

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Cour de cassation. Consultations et mémoires à l'appui du recours en cassation des hommes de couleur Bissette, Fabien et Volny, contre l'arrêt de la cour royale de la Guadeloupe du 28 mars 1827 ; suivis du texte de cet arrêt, et d'un arrêt du tribunal de cassation du 30 août 1793, qui casse un jugement semblable rendu à la Martinique en 1792

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Observations sur le projet de travailler, dans la circonstance présente, à la constitution de Saint-Domingue ; par un créole du sud, emprisonné au nord, embarqué à l'ouest, tranquille et bon citoyen partout. 1er mars 1792

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Liste des propriétaires colons de Saint-Domingue qui ont fourni leurs certificats de résidence, conformément aux lois des 25 août et 20 décembre 1792. Premier cahier

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Le Cri d'un colon de Saint-Domingue contre les prétentions électorales de M. le lieutenant général Maynaud, comte de Laveaux,... Par un colon mis hors la loi en 1795

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Bellum populi gallici adversus Hungariae Borussiaeque reges eorumque socios. Annus 1792, scriptore D. Ern. Ludw. Posselt,...

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Assemblée coloniale représentative des établissements français dans l'Inde. Séances des 11, 14, 15 et 17 octobre 1792

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Pétition individuelle des Colons des isles-du-Vent à l'Assemblée Nationale. (Paris, 1er Mai 1792.)

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Pétition des députés des isles Guadeloupe et Martinique, à la convention nationale. (Signé : Coquille Dugommier, Janvier Litrée, Pierre-Joseph Lion. Pour eux et pour tous les députés absens. [26 février 1795.]) - Réflexions sur la pétition ci-dessus

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Lettre du citoyen Quatremère-Disjonval, adjudant-général batave, au c[itoy]en Cochon, ministre de la Police générale de la République française. Au Collège de France, le 12 messidor an IV

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Adresse à la Convention nationale. (Par la section des Droits de l'homme. [27 novembre 1792.])

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Section de l'Isle. Délibération du 15 avril 1792...

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