Corps universel diplomatique du droit des gens; contenant un recueil des traitez d'alliance, de paix... de toutes les conventions... & autres contrats, qui ont été faits en Europe, depuis le regne de l'empereur Charlemagne jusques à présent ; avec les capitulations imperiales et royales... & en général de tous les titres... qui peuvent servir à fonder, établir, ou justifier les droits et les interets des princes et etats de l'Europe... par Mr J. Dumont... [ Tome I, partie I - Tome VIII, partie II]

[Traité. 0315-1738]

Corps universel diplomatique du droit des gens; contenant un recueil des traitez d'alliance, de paix... de toutes les conventions... & autres contrats, qui ont été faits en Europe, depuis le regne de l'empereur Charlemagne jusques à présent ; avec les capitulations imperiales et royales... & en général de tous les titres... qui peuvent servir à fonder, établir, ou justifier les droits et les interets des princes et etats de l'Europe... par Mr J. Dumont... [ Tome I, partie I - Tome VIII, partie II]

[Traité. 0315-1738]

Déclaration des curés, vicaires, et autres prêtres du doyenné de Cinglais, diocèse de Bayeux ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.627

Vie privée des ecclésiastiques prélats, et autres fonctionnaires publics qui n'ont point prêté leur serment sur la Constitution civile du clergé. Partie 3 / [par M. J.-A. Dulaure]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1465

Vie privée des ecclésiastiques prélats, et autres fonctionnaires publics qui n'ont point prêté leur serment sur la Constitution civile du clergé. [Partie 1-2] / [par M. J.-A. Dulaure]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1465

Ordonnance de nosseigneurs de l'amirauté de France, portant prorogation du délai accordé par celle du 16 avril 1777, aux personnes ayant à leur service des nègres, négresses, mulâtres ou autres gens de couleur... pour faire leur déclaration au greffe de l'Amirauté...

[Acte. 1777-07-07. Paris]

Sentence de la Prevoté de l'Hotel en faveur des officiers de vannerie et fauconnerie portant qu'ils auront le pain beni avant les officiers de justice et autres

[Acte. 1714-04-10. Versailles]

Sentence de la Prevoté de l'Hotel en faveur des vitriers des maisons royales, qui leur permet de prendre et enlever le verre dont ils auront besoin pour leurs travaux, des bureaux, ports et magasins ou les marchandises de verre arrivent, par préférence aux autres maitres vitriers de la ville et faubourgs de Paris

[Acte. 1714-08-03. Marly]

Arrêt de la chambre de justice portant règlement pour le droits des avocats, procureurs, huissiers et autres employés pour le service de ladite chambre

[Acte. 1716-05-07]

Histoire ecclésiastique des Francs. Suivie d'un sommaire de ses autres ouvrages, et précédée de sa vie écrite au Xe siècle. Tome 2 / par saint Grégoire,... ; par Odon,... ; traduction nouvelle, par Henri Bordier

[Historia Francorum (français). 1859-1862]