Ouvertures. Hors-série : la revue des centres sociaux / [Fédération des centres sociaux et socio-culturels de France] ; [dir. publ. Etienne Matray]

1990/06 (N1).

Ouvertures. Hors-série : la revue des centres sociaux / [Fédération des centres sociaux et socio-culturels de France] ; [dir. publ. Etienne Matray]

1994 (N13).

Ouvertures. Hors-série : la revue des centres sociaux / [Fédération des centres sociaux et socio-culturels de France] ; [dir. publ. Etienne Matray]

1991 (N4).

Ouvertures. Hors-série : la revue des centres sociaux / [Fédération des centres sociaux et socio-culturels de France] ; [dir. publ. Etienne Matray]

1993 (N11).

Ouvertures. Hors-série : la revue des centres sociaux / [Fédération des centres sociaux et socio-culturels de France] ; [dir. publ. Etienne Matray]

1993 (N12).

Ouvertures. Hors-série : la revue des centres sociaux / [Fédération des centres sociaux et socio-culturels de France] ; [dir. publ. Etienne Matray]

1994 (N14).

Ouvertures. Hors-série : la revue des centres sociaux / [Fédération des centres sociaux et socio-culturels de France] ; [dir. publ. Etienne Matray]

1994 (N15).

Ouvertures. Hors-série : la revue des centres sociaux / [Fédération des centres sociaux et socio-culturels de France] ; [dir. publ. Etienne Matray]

1991 (N6)-1992 (N7).

Ouvertures. Hors-série : la revue des centres sociaux / [Fédération des centres sociaux et socio-culturels de France] ; [dir. publ. Etienne Matray]

1991 (N5).

Ouvertures. Hors-série : la revue des centres sociaux / [Fédération des centres sociaux et socio-culturels de France] ; [dir. publ. Etienne Matray]

1992 (N9).

Recueil des règlements, tarifs et instructions concernant les droits réservés par édits des mois d'août 1716, janvier et novembre 1717... par Monsieur Le M***, directeur général

[Acte royal. 1669-1722]

Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que les édits des mois d'octobre 1701, fevrier 1703, janvier 1706 et avril 1707 seront exécutés..., que... les pourvus des offices de secretaires du Roi pres les chancelleries des cours superieures jouiront de tous les droits, privilèges et exemptions portés par lesdits edits

[Acte. 1707-10-18. Fontainebleau]

Edit du Roy, portant suppression des offices de contrôlleurs des bans de mariage qui avoient esté créez par l'Edit du mois de septembre 1697 . Et tarif des droits que Sa Majesté veut estre payez à l'avenir pour le contrôlle & l'enregistrement de chacune publication de ban de mariage conformement audit Edit. Donné à Versailles au mois de mars 1702. Registré en Parlement le 26 avril 1702.

[Acte royal. 1702-03-00. Versailles]

Arrêt du conseil d'Etat qui explique les privilèges dont les secrétaires du roi des chancelleries établies près les cours supérieures, bailliages, élections et autres doivent jouir au sujet des droits d'aides

[Acte. 1715-06-25. Marly]