759 resultados para République et État

Le Code Napoléon expliqué par les décisions suprêmes de la Cour de cassation et du Conseil d'État... par A.-S.-G. Coffinières,...

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Textes concernant l'état-civil autochtone à Madagascar et dépendances . [Arrêtés des 6 juin et 12 décembre 1939, 25 janvier et 11 juin 1954, 14-15 mars 1949.]

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Adresse au Corps législatif et au Directoire exécutif de la République française, par C. B. Wadstrom,...

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Du Conseil d'État comme organe législatif , conférence par N. Baldet. L @ Conscience et volonté, G @ O @ D @ F @

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Lettre de S. Vincent de Paul au cardinal de La Rochefoucauld, sur l'état de dépravation de l'abbaye de Longchamps. En latin, avec la traduction française et des notes par J. L.

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Liste de MM. les députés du tiers-état de la prévôté et vicomté de Paris, hors les murs

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Avis aux Messins sur leur santé, ou Mémoire sur l'état habituel de l'atmosphère à Metz et ses effets sur les habitans de cette ville, par M. Michel Du Tennetar,...

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Exposition universelle de 1889 à Paris. La République Sud-Africaine, situation économique et commerciale en 1889, par V.-S. Aubert,...

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Léopold II, roi des Belges, chef de l'État indépendant du Congo. Fondation de l'Oeuvre internationale africaine : recueil des protocoles avec leurs annexes, des traités, conventions, pièces officielles, documents et débats parlementaires, etc., relatifs à l'acte général de Berlin / par Gustave Oppelt,...

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Au nom de la République. Proclamation. Nous Léger-Félicité Sonthonax, commissaire civil de la République, délégué aux îles française de l'Amérique sous le Vent, pour y rétablir l'ordre et la tranquillité publique ([Reprod.]) / Sonthonax. Par le commissaire civil de la République Gault, secrétaire adjoint de la Commission civile

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.2.22

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Constitution de la République française , modifiée et complétée par la loi constitutionnelle du 7 décembre 1954

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Pétition présentée à la Convention Nationale, par la Citoyenne Hyver, le 29 Nivose l'an deuxième de la République Française une et indivisible [signé : femme Yver]

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Formulaire général à l'usage des notaires, juges de paix, avoués, huissiers, greffiers et officiers de l'état civil... précédé de deux dissertations, l'une sur la rémunération, l'autre sur la responsabilité des officiers ministériels, et suivi : 1° de l'évaluation des déboursés et honoraires s'appliquant à chaque formule, 2° des tarifs de 1807, de 1841 et de 1851, 3° de la loi du 25 ventôse an XI ; complément des "Répétitions écrites sur le code Napoléon" de M. Mourlon, par MM. Frédéric Mourlon,... Jeannest-St-Hilaire,...

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Formulaire général à l'usage des notaires, juges de paix, avoués, huissiers, greffiers et officiers de l'état civil... précédé de deux dissertations, l'une sur la rémunération, l'autre sur la responsabilité des officiers ministériels, et suivi : 1° de l'évaluation des déboursés et honoraires s'appliquant à chaque formule, 2° des tarifs de 1807, de 1841 et de 1851, 3° de la loi du 25 ventôse an XI ; complément des "Répétitions écrites sur le code Napoléon" de M. Mourlon, par MM. Frédéric Mourlon,... Jeannest-St-Hilaire,...

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Les finances de la république ce qu'on dit et ce qu'on ne dit pas / par Adolphe Michel ; Société d'instruction républicaine

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