526 resultados para Droit nord-américain

Une question de clocher : étude de droit public et administratif, mémoire à consulter / présenté au barreau de Paris par Achille Grelleau,...

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Des conditions de la récidive en général : thèse pour le doctorat... soutenue le... 14 décembre 1897... / par Théophile Héraud,... ; Faculté de droit de Paris

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Droit romain. Étude sur les différentes formes de testaments à Rome. Droit français. Condition du mineur devant la loi pénale / thèse... par René Quérenet... ; Faculté de droit de Paris

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : l'Homicide et le parricide. Droit français : Théorie des circonstances atténuantes. Thèse pour le doctorat... par Léon Siben,...

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Université de Paris. Faculté de droit. Le Mariage considéré comme contrat civil dans l'histoire du droit français. Thèse pour le doctorat... par Marius Covillard,...

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Faculté de droit de Paris. Des incapacités résultant de la folie, en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat,... par Albert Cousin,...

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De la note d'infamie en droit romain / par Eugène Hepp,...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : de l'"Inintegrum restitutio", envisagée comme voie de recours contre les jugements. Droit français : des Causes d'ouverture à cassation en matière civile. Thèse pour le doctorat... soutenue le... 18 juin 1884... par Henri Aubert,...

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Du "Pignus nominis" et du "pignus pignoris", en droit romain. Du Gage des meubles incorporels en droit français. Thése... par Eugène Vigneron,...

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Traité de la quotité disponible, ou Traité des diverses restrictions apportées dans l'intérêt de la famille du disposant au principe de la libre disposition des biens, suivant le droit romain, le droit coutumier, le droit intermédiaire et le Code Napoléon, par Prosper Vernet,...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : les Voies de communication. Droit français : les Chemins de fer d'intérêt local. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera... soutenu le... 25 juin 1885... par Lucien Beuf,...

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Faculté de Droit de Paris. Des Garanties accordées à la femme pour la restitution de sa dot, en droit romain. De l'Influence des conventions matrimoniales sur la capacité de la femme mariée, en droit français. Thèse pour le doctorat soutenue le... 24 mai 1881 ... par Georges-Édouard Baudry,...

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Université de France. Académie de Nancy. Droit romain : Des Fidéicommis. Droit français : Des Contre-lettres. Thèse pour le doctorat,... par Louis Baur,... L'acte public... sera... soutenu le 30 juin...

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[Archives de la Parole]. , Dialecte du nord de Madras [gadabā] : chant de travail. Inde / [Sir George Grierson], éd. ; Linguistic survey of India ; Voix parlée, homme

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[Traditions. Asie. Inde. Province de Madras [i.e. Chennai]]

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