230 resultados para A84-18

Pétition des citoyens soussignés, agriculteurs, commerçants, manufacturiers, fabricants, artisans et de diverses autres professions de la ville de Nantes, à l'Assemblée nationale. (18 janvier 1792.)

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Lettre d'un natif Indien aux Chambres françaises, sur l'exécution de l'ordonnance royale du 23 juillet 1840, concernant la représentation coloniale dans les établissements français dans l'Inde. (18 novembre 1840.)

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Fête offerte à M. et Mme Puget, le 18 décembre 1853

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Lettre du Cap, du 18 juillet 1791, écrite par un créole blanc et propriétaire de S.-Domingue, sur les manoeuvres employées pour empêcher l'exécution du décret du 15 mai

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La France veillant sur le Prince impérial. Poésie nouvelle, par Hte V***. (18 janvier 1867.)

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Lettre ou instructions de l'assemblée générale coloniale de l'île Saint-Lucie-la-Fidèle à J.-B. Thounens, son député extraordinaire auprès de la Convention nationale ; suivie de quelques autres pièces sur le même sujet. (18 février-17 mars 1793.)

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Protestation contre la délibération du Conseil municipal du 18 février 1891 relative à l'adoption du traité proposé à la commune de Constantine. Par M. Ferrand,... 14 mars 1891

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Guide des candidats à l'emploi de commissaire de surveillance administrative des chemins de fer, conforme aux décrets des 10 décembre 1906, 24 juin 1912 et 18 juillet 1912, et à l'arrêté ministériel du 10 décembre 1906. 6e édition...

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Dénonciation des feuilles du Sr Linguet, faite en parlement, toutes les chambres assemblées, les mardi 11, vendredi 14 et mardi 18 juillet MDCCLXXX. Par M.

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Gouvernement général de l'Indochine. Inspection générale des travaux publics. Aménagement des ports, éclairage et balisage des côtes de l'Indochine... V. Lettre adressée au Gouverneur général de l'Indochine le 18 mars 1930 , par M. Perrier,...

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"De l'Enchondrome du testicule par M. Paul Dauvé,..." rapport lu à la Société de chirurgie, séance du 18 décembre 1861, par M. Béraud

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Rabelais a-t-il habité Castres ? A M. Magloire Nayral. Castelnaudary, 18 décembre 1830 . (Signé : de La Bouisse-Rochefort.)

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Sur l'Arrêt de la cour d'assises... de la Seine, dans la plainte en diffamation portée par M. Tassin, colonel de la gendarmerie royale de Paris, contre M. Robert, ancien avocat. Du 18 août 1821

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Juridiction commerciale. Relevé de tous les actes du ministère des greffiers des tribunaux civils qui exercent la juridiction commerciale, suivi de la nomenclature de toutes les formalités qui peuvent se présenter dans le cours d'une faillite ou d'une liquidation judiciaire. Tarif du décret du 18 juin 1880, mis en harmonie avec la loi du 26 janvier 1892 et le décret du 23 juin 1892 et autres dispositions législatives antérieures au 1er janvier 1897, publié par la Commission des greffiers des tribunaux de première instance...

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Oraison funèbre de très-habile, très-élégant, très-merveilleux Christophe Scheling, maître tailleur de Paris, prononcée le 18 février 1761, dans la salle du célèbre Alexandre, limonadier au boulevart

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