404 resultados para Luttes urbaines liées à la protection du patrimoine

Les Olim, ou Registres des arrêts rendus par la Cour du Roi : sous les règnes de Saint Louis, de Philippe Le Hardi, de Philippe Le Bel, de Louis Le Hutin et de Philippe Le Long. Tome 3, Partie 2 / publiés par le comte Beugnot,...

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Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France

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Les Olim, ou Registres des arrêts rendus par la Cour du Roi : sous les règnes de Saint Louis, de Philippe Le Hardi, de Philippe Le Bel, de Louis Le Hutin et de Philippe Le Long. Tome 2 / publiés par le comte Beugnot,...

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Les Olim, ou Registres des arrêts rendus par la Cour du Roi : sous les règnes de Saint Louis, de Philippe Le Hardi, de Philippe Le Bel, de Louis Le Hutin et de Philippe Le Long. Tome 3,Partie 1 / publiés par le comte Beugnot,...

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Des mauvais traitements envers les animaux domestiques et de leur répression : explication de la loi du 2 juillet 1850 / par N.-A. Guilbon,...

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Manuel pour la mise à exécution de la loi du 30 mai 1851 et du règlement d'administration publique du 10 août 1852 sur la police du roulage et des messageries publiques... / par A. Hativet,...

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Manuel du commerçant, ou Dictionnaire de législation commerciale , augmenté de notes instructives sur le commerce, suivi du texte entier du code de commerce, des articles des codes Napoléon et de procédure qui y ont rapport, et de la loi du 30 avril 1806 sur les douanes, par J.-F. Guiton,...

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Supplément au "Traité de la police du roulage"... contenant l'explication et le commentaire du décret impérial du 24 février 1858,... / par N.-A. Guilbon,...

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Traité de la quotité disponible, ou Traité des diverses restrictions apportées dans l'intérêt de la famille du disposant au principe de la libre disposition des biens, suivant le droit romain, le droit coutumier, le droit intermédiaire et le Code Napoléon, par Prosper Vernet,...

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De la garantie et des vices rédhibitoires dans le commerce des animaux domestiques d'après la loi du 20 mai 1838... (Nouvelle édition entièrement refondue...) / par J.-B. Huzard,... et Adrien Harel,...

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Traité de la voirie rurale et urbaine, ou Des chemins et des rues communaux, d'après la loi du 28 juillet 1824. Partie 1 / ... par M. Isambert,...

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Traité de la voirie rurale et urbaine, ou Des chemins et des rues communaux, d'après la loi du 28 juillet 1824. Partie 3 / ... par M. Isambert,...

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Traité de la voirie rurale et urbaine, ou Des chemins et des rues communaux, d'après la loi du 28 juillet 1824. Partie 2 / ... par M. Isambert,...

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La consolation du peuple gauloys, griefvement désolé pour le trespas du roy François II . Avec les épitaphes dudict seigneur, auteur François Habert,...

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Histoire de Mme Duchesne : religieuse de la Société du Sacré-Cœur de Jésus et fondatrice des premières maisons de cette société en Amérique / par M. l'abbé Baunard,...

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Le pas Salhadin : pièce historique en vers relative aux croisades / publiée pour la première fois d'après le manuscrit de la Bibliothèque du roi par G. S. Trébutien,...

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