Au nom de la République. Proclamation. Nous Léger-Félicité Sonthonax, commissaire civil de la République, délégué aux îles française de l'Amérique sous le Vent, pour y rétablir l'ordre et la tranquillité publique ([Reprod.]) / Sonthonax. Par le commissaire civil de la République Gault, secrétaire adjoint de la Commission civile

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.2.22

Des dégâts causés par le gros et petit gibier : code de la responsabilité des propriétaires de bois et forêts, locataires de chasse... / par M. Frémy,...

Collection : Petite encyclopédie juridique ; 7

Colombophilie civile.. , Colombophilie civile

Collection : Journal officiel de la République française ; 1110

Colombophilie civile . [Loi du 27 juin 1957, décret et instruction générale du 22 juin 1958. Ministère de l'intérieur.]

[Code]

Nouvelles observations ou Guerre civile des françois sur la langue ([Reprod.]) / [L. A. Alemand]

Collection : Archives de la linguistique française ; 9

Dictionnaire d'architecture civile et hydraulique et des arts qui en dépendent : comme la maçonnerie, la charpenterie, la menuiserie... ([Reprod.]) / par Augustin Charles d'Aviler...

Collection : Archives de la linguistique française ; 18

La rethorique françoise ou Les préceptes de l'ancienne et vraye eloquence : accommodez à l'usage des conversations et de la société civile, du barreau, et de la chaire... ([Reprod.]) / par le sieur Le Gras

Collection : Archives de la linguistique française ; 239

Dalloz. Recueil hebdomadaire de jurisprudence en matière civile, commerciale, administrative et de droit public

1936/01/10 (A13,N1)-1936/12/24 (A13,N39).

Dalloz. Recueil hebdomadaire de jurisprudence en matière civile, commerciale, administrative et de droit public

1924/01/03 (A1,N1).