Délibération de MM. les régisseurs généraux des domaines du roi et droits y joints

[Acte. 1724-03-24]

Délibération de MM. les régisseurs généraux des droits rétablis concernant la remise des fonds provenant des huiles et savons de toutes les recettes générales des provinces, à la caisse générale à Paris

[Acte. 1724-01-24. Paris]

Arrêt du grand conseil qui maintient les officiers d'une justice de Seigneur au droit de connaître des causes ecclésiastiques et gentilshommes. (En faveur des dames de S. Cyr.)

[Acte. 1724-09-16. Paris]

Arrêt du grand conseil qui fait défenses à tous ceux qui se prétendent créanciers tant des ordres royaux, militaires et hospitaliers de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, que de l'hopital de Saint-Jacques uni auxdits ordres, de faire des saisies et arrêts en d'autres mains qu'en celles du receveur particulier desdits ordres

[Acte. 1724-09-26. Paris]

Couplets pour le mariage de Monseigneur le Dauphin, et de Madame la Dauphine par. M. J. D. Bezassier, chanoine régulier de l'abbaye de Saint-Loup de Troyes / par. M. J. D. Bezassier, chanoine régulier de l'abbaye de Saint-Loup de Troyes ; [exemplaire illustré par Gabriel de Saint-Aubin]

Référence bibliographique : Dacier 1931a, 1067

Recueil de chansons françaises, avec musique notée.

Ms. A des Chansons du XVe siècle publiées par M. G. Paris (1875), pour la Société des anciens textes français.