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Hygiène du travail. Lois des 12 juin 1893 et 11 juillet 1903 et décret du 29 novembre 1904 modifié par celui du 6 août 1905, suivi des décrets relatifs à l'emploi de la céruse, couchage du personnel, ateliers de blanchissage

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Proudhon expliqué par lui-même, lettres inédites de P.-J. Proudhon à M. N. Villiaume [24 et 29 janvier 1856] sur l'ensemble de ses principes et notamment sur sa proposition : la propriété, c'est le vol

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Affaire d'urgence pouvant produire au moins 5,000,000 de francs par an en faveur des ouvriers de la République. Aux citoyens représentants du peuple à l'Assemblée nationale. (Signé : Bérindoague. 29 mai 1848.)

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Lettre des membres de l'Assemblée générale de Saint-Domingue, arrivés à Paris jusqu'à ce jour, à l'Assemblée nationale. (Paris, 29 septembre 1790.)

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Relation exacte des troubles de St Domingue et des attentats commis par les agents du pouvoir exécutif, dans la nuit du 29 au 30 juillet 1790

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Voeu général des habitans propriétaires, et autres citoyens actifs de l'isle Guadeloupe et dépendances, qui (le 25 brumaire an 10, c'est-à-dire vingt cinq jours après les événemens des 29 vendémiaire et 2 brumaire, et dix jours après le départ du citoyen Lacrosse, Capitaine Général) à désigné nommément le citoyen Côme Corneille, habitant propriétaire, pour un des membres de l'Administration provisoire de cette Colonie

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Discours prononcé en l'église de Notre-Dame de la consolation, (Martinique) le 29 août 1888 pour la bénédiction des nouvelles orgues , par Mgr J. Riou

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Adresse de la section des Arcis à la Convention nationale, présentée le 29 mai 1793...

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La Politique française en Océanie, à propos du canal de Panama, par Paul Deschanel, avec une lettre de M. Ferdinand de Lesseps. 1re série. L'archipel de la Société. (29 juillet 1884.)

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La Loi contre les récidivistes votée par la Chambre des députés le 29 juin 1883. (29 février 1884.)

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[Loi. 1883-06-29]

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Loi du grand-duché de Bade sur la chasse (29 avril 1886), traduite et annotée par Fernand Daguin,...

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[Loi. 1886-04-29]

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Loi polonaise du 29 mars 1926, relative aux droits d'auteur / préface et notes de Georges Maillard, avocat à la Cour d'appel de Paris, président de l'Association littéraire et artistique internationale

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Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale et provisoirement administrative de l'Ouest de la partie française de Saint-Domingue. Séance du 27 (et des 29 et 30) juillet 1791... Arrêtés concernant les tribunaux

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Extrait des minutes de la municipalité du Cap. Réquisitoire de M. le Procureur de la Commune, prononcé pour la première fois à la séance du 29 avril 1792 et dont la lecture a été répétée à celle du 30, en présence des gardes nationales du Cap, convoquées par ordre de la municipalité pour entendre cette lecture, et déclarer en conséquence, s'il exprimait leur voeu, présenté verbalement l'avant veille...

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Discours prononcé à l'ouverture de la... session... du Conseil général par... gouverneur de la Martinique.... 1932/10/29

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