190 resultados para 1995_03202355 TM-25 4501002

Sanson-Davillier,... régent de la Banque de France, décédé le 25 avril 1863. Notice, par M. S. de Sacy,... discours prononcés le 27 avril 1863 sur la tombe de M. Sanson-Davillier par M. le Cte de Germiny,... et par M. Devinck,...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : la Confiscation. Droit français : les Délits fiscaux. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 25 mai 1895... par Jules Salva,...

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Pièces justificatives de mon appel comme d'abus au Conseil d'État. [Signé : Pélier de Lacroix. (25 mai 1839.)]

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Procès des prisonniers du "Carlo-Alberto". 25 février-15 mars.)

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La Situation et la révision, par S. Deynaud. (25 avril 1883.)

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Comment payer l'impôt sur le chiffre des affaires. Les déclarations à faire pour être en règle avec le fisc. Les exemptions contôles, objets de luxe. Texte paru dans le "Journal officiel" du 25 juillet 1920...

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Harangue au Roi pour l'Académie française [par Paul Pellisson-Fontanier, 25 juillet 1676]

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Compagnie d'assurances générales sur la vie... Droits de succession. Loi du 25 juin 1920, et commentaires

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Débats des procès de la place de Grève et du "Patriote de la Meurthe". (25-26 novembre.)

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Congrès des bâtonniers d'Algérie et de Tunisie. Compte rendu des travaux. Alger, 25-26 janvier 1924

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Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et télégraphes. Exposition universelle internationale de 1900. Direction générale de l'exploitation. Congrès international pour la Protection légale des travailleurs, tenu à Paris, au Musée social, du 25 au 28 juillet 1900. Compte rendu analytique des séances

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Le Conseil du 25 et les trois journées , poème, par A. P.,...

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Observations en réponse à ceux de MM. les journalistes et autres, qui ont entrepris d'inspirer aux Français l'amour du gouvernement républicain, ou de tout autre que celui institué en 1830. (Signé : P..... p., A. A. G. R. [25 août.])

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Manuel des inventeurs et des brevetés, par Antoine Perpigna,... 3e édition... mise en harmonie avec la loi du 25 mars 1838 et augmentée de la législation industrielle des pays étrangers, du texte des lois françaises et d'un résumé de la jurisprudence en matière de brevets

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25 juin 1836. Discours adressés au roi, et réponses de Sa Majesté

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