Suite de la Clef, ou Journal historique sur les matieres du tems

1724/01 (T15)-1724/06.

Suite de la Clef, ou Journal historique sur les matieres du tems

1737/07 (T42)-1737/12.

Suite de la Clef, ou Journal historique sur les matieres du tems

1767/01 (T101)-1767/06.

L'Écho de Paris

1888/12/18 (Numéro 1730).

Arrêt du Conseil d'Etat au Sujet d'une déclaration donnée, suivant l'arrêt du 30 octobre dernier, par quarante avocats au Parlement

[Acte. 1730-11-25. Marly]

(Fermes.) Circulaire instructive concernant les domaines, contrôle des actes, insinuations, petis-scels, greffes, droits réservés, amortissements et francs-fiefs

[Acte. 1730-04-00. Paris]

Département de MM. les fermiers généraux pour le Service des fermes royales unies pendant la 5e année du bail de Pierre Carlier, (arrêté par le contrôleur général)

[Acte. 1730-09-28. Paris]

Arrêt du grand conseil qui décharge le Sr de Damas de la demande formée contre lui par la veuve et enfants du Sr Le Petit, secrétaire du roi, des droits seigneuriaux dûs à cause des terres de Marcenou et autres mouvantes du domaine du roi, adjugées sur eux audit Sr de Damas

[Acte. 1730-03-27. Paris]

Arrêt du Grand Conseil qui maintient les communautés régulières dans le droit de nommer aux bénéfices, le siège abbatial vaquant. (Maintient Ignace de Vaucanu en la possession de la cure de Notre-Dame d'Ommoy dont il a été pourvu par les religieux de Silly, contre Mich. Picot.)

[Acte. 1730-05-19. Paris]

Arrêt du grand conseil en faveur du Sr Loison, contre le Sr Royer, dit Saint-Laurent, garde du roi, confirmatif d'une sentence de la prévôté de l'hôtel qui condamne ledit Royer à payer au Sr Loison la somme de 3200 liv. contenue en sa reconnaissance du 8 août 1724

[Acte. 1730-08-22. Paris]