932 resultados para Rites et cérémonies militaires -- France -- Versailles (Yvelines)

Au sujet du litige entre le "Gostorg" et l'Association "France-Export"

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Réflexions sur le système représentatif et électoral en France, terminées par un tableau comparatif de l'ancien et du nouveau régime ; par M*****

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Du gouvernement qui convient aux nations européennes et particulièrement à la France, d'après l'esprit et les moeurs du siècle ; discours suivi : 1 ° de la constitution de l'empire français, ou réunion, en une seule série de paragraphes et d'articles, des lois constitutionnelles de la France en vigueur au mois de juin 1815... 2 ° de la charte elle-même, telle qu'elle résulte de la déclaration du 7 août 1830... Le tout destiné à faciliter la rédaction des lois constitutionnelles qui doivent former le nouveau contrat social des Français . Par S***

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Les droits respectifs des deux chambres en matière de lois de finances étudiés dans les constitutions de l'Angle terre, des Etats-Unis et de la France par Paul Favre,...

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Esquisses politiques sur les intérêts de la Belgique et de la France, par Auguste Pelleport,... le 9 mai 1831

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Réflexions sur l'état politique et moral en France au XIXe siècle, par A.-J. Austaut

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Description du parfait portrait de Marie Thérèse Infante d'Espagne et Reyne de France, contenant les rares et royalles qualitez de son esprit, et les parfaittes beautez de son auguste visage

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Mme la duchesse d'Orléans régente ; suivie d'une notice sur les régents et régentes de France ; par A. R. B.

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Lettre des députés de Saint-Domingue à leurs commettants, en date du 12 août 1789, interceptée par un mulâtre, communiquée, sous le secret, à M. le comte de Mirabeau, et dénoncée par cet honorable collègue à un comité de six cents amis de la constitution, pour leur prouver que les députés des colonies et leurs commettants étaient des tyrans sans éducation, dont les bouches impures profanaient le nom de liberté, dont les mains barbares ne savaient que serrer des chaînes, dont la présence souillait l'Assemblée nationale, et que la justice de la nation aurait dû priver des droits de citoyens actifs. Imprimée, distribuée à tous les membres de l'Assemblée nationale, et publiée en France, en Amérique et en Asie, par arrêté de la députation de Saint-Domingue

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Le Cri des colons propriétaires à Saint-Domingue, expropriés et réfugiés en France, ou Appel à la nation

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Réponse à la Lettre de M. le chevalier Delacroix à M. le comte Humbert de Sesmaisons, au sujet de Saint-Domingue . (Signé : Un créole, propriétaire à Saint-Domingue et réfugié en France.)

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Luxeuil-les-Bains. Extrait de l'"Index médical des principales stations thermales et climatiques de France, publié collectivement par le Syndicat général des médecins des stations balnéaires et sanitaires de France

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Modifications au projet de loi sur la garantie demandées par la Fédération des Chambres syndicales des magasins d'horlogerie, bijouterie, joaillerie et orfèvrerie de France... 5, rue de La Michodière, Paris. (2 janvier 1903.)

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Courte Notice sur l'orthopédie, dédiée par son auteur à MM. les médecins et chirurgiens de France, par L. Bienaimé,...

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Les presages du bon-heur du roy, et de la France . Au roy

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