Recueil de documents relatifs à Espalion et à quelques autres localités de l'Aveyron.XVIe-XIXe siècle. III Actes relatifs aux biens de la famille Cinqpeyres de Saint-CômeXVe et XVIe s.

Aveyron. Documents relatifs à différentes localités

Correspondance : 1812-1876. III. 1848-1853 / George Sand

Collection : Bibliothèque contemporaine

Attachés d'administration centrale. Constitution initiale des nouveaux corps . [Instruction du 11 avril 1956 des secrétaires d'Etat au Budget et à la présidence du conseil (Fonction publique) relative à la constitution initiale des nouveaux corps d'attachés d'administration. - Annexes. I. Programme des matières à option "Administration générale" du concours spécial prévu à l'article 23 ; II. Textes de base : Loi du 3 février 1953 et du 3 avril 1955. Décret du 16 décembre 1955 portant règlement d'administration publique relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale. III. Organisation et programme du concours normal prévu aux articles 5 et 12 du décret du 16 décembre 1955.]

[Code]

Collection complète, par ordre chronologique, des lois, édits, traités de paix, ordonnances, déclarations et règlemens d'intérêt général antérieurs à 1789 restés en vigueur : avec des renvois à la législation nouvelle et à la jurisprudence... et une table raisonnée des matières.... III. [1737-1767] / par M. Walker,...

[Acte royal. 0420-1789]