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85 resultados para Propriété intellectuelle

Études de droit international conventionnel, par Léon Poinsard,... 1re série. Transports, transmissions, relations économiques internationales, propriété intellectuelle...

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Loi espagnole sur la propriété intellectuelle : (7 juillet 1877)

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[Loi. 1877-07607]

La propriété intellectuelle [...]

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Les Usages forestiers d'Imphy, suivis de quelques notes sur Imphy et d'un aperçu comparatif de la propriété forestière avec la propriété agricole, par Pierre Briffaut

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[Le château de Bry-sur-Marne, propriété du baron de Vinck]

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Collectionneur : Gilles, Albert (1873-1959)

Manuel-formulaire des certificats de propriété et des opérations concernant les rentes sur l'Etat nominatives, mixtes et au porteur... / par Albert Berthaut,... Albert Amiaud,...

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La propriété immobilière en Algérie : commentaire de la loi du 26 juillet 1873 / par M. Eug. Robe,...

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Boulevard du Dayton News (Ohio), propriété de M. [le sénateur James] Cox [angle de S. Ludlow St. et W. 4th St. à Dayton, Ohio] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 60120

Un projet de loi sur la propriété littéraire et artistique / par C. Casati,...

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Université de Paris. Faculté de droit. De la Propriété spéléologique. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 22 juin 1899... par G. Cord,...

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Grand dictionnaire international de la propriété industrielle, au point de vue du nom commercial, des marques de fabrique et de commerce et de la concurrence déloyale... / par le Cte de Maillard de Marafy,...

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De la propriété & de l'administration des biens ecclésiastiques en France & en Belgique (Nouvelle édition augmentée d'un appendice contenant des documents officiels récemment émanés de l'autorité administrative et de l'autorité judiciaire concernant la personnalité morale et la capacité civile actuellement reconnues aux diocèses, aux paroisses et aux établissements diocésains et paroissiaux) / par A.-J. Vouriot,...

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Supplément au Cours de droit civil positif français . Tome premier. (3e édition, 1938.) (Théorie générale du droit et des droits. Les personnes. La famille. La propriété et les autres droits réels principaux.) Mis au courant de la législation à la date du 1er octobre 1938 (Décrets-lois de 1938.)

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Les lois de la propriété immobilière en Algérie / par M. Eug. Robe,...

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A M. Thiers sur son livre de la "Propriété". (Signé : Bathild Bouniol.)

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