Réponse du pape aux évêques de l'Assemblée nationale sur l'organisation civile du clergé ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1459

Vraie Bulle du pape, littéralement traduite, concernant la Constitution civile du clergé français ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1446

Réclamations pour le Sr Charles-Marie-Canalès-Oglou,... seul et unique héritier de feu Sr Jean-Marie-Alix de Boullon-Morange,... demandeur, contre dame Marie-Elisabeth-Emilie Aubourg, veuve du sieur Léonard Robin, décédé commissaire du gouvernement près le Tribunal civil... de la Seine, et membre du Tribunat, et encore contre le sieur Louis-Léonard Robin, se prétendant fils et unique héritier dudit sieur Léonard Robin... défendeurs, adressées à S. M. Napoléon-le-Grand,... / [Signé : Canalès-Oglou, 12 août 1806. - Consultation pour le sieur Canalès-Oglou contre les héritiers Robin. Signé : Adam, ancien avocat ; Bonhomme, avocat, 16 août 1806.]

[Factum. Boullon-Morange, Mehemet-Aly, dit Jean-Marie-Alix deSuccession). 1806?]