140 resultados para Coding articles

Réunion des articles de lois relatives aux militaires blessés, veuves et enfants des défenseurs de la patrie, dont l'exécution est conservée par le décret du 13 prairial, (16 prairial an II)

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Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de Cassation et des circulaires ministérielles : précédés des lois constitutionnelles et suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de chaque code (Treizième édition, revue, corrigée et augmentée) / par H. F. Rivière,... ; avec le concours de MM. Faustin Hélie,... Paul Pont,...

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[Recueil factice d'articles concernant les "Contes bruns" de H. de Balzac]

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Notice sur la vie de M. Gerson-Lévy : suivie des discours prononcés à ses obsèques et des articles nécrologiques consacrés à sa mémoire

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Statuts, ordonnances et articles que les marchandes maistresses toillières, lingères, canevassières... de Paris requèrent estre... approuvées par le Roy... [suivis de l'ordonnance royale de janvier 1645]

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[Acte. 1645-01-00]

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Autobiographie de Ch. Gounod et articles sur la routine en matière d'art. Edités et compilés, avec une préface ; par Mme Georgina Weldon

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M. Joguet. Souvenirs [articles de journaux, discours nécrologiques, productions de jeunesse en vers et en prose]

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Manuel du commerçant, ou Dictionnaire de législation commerciale , augmenté de notes instructives sur le commerce, suivi du texte entier du code de commerce, des articles des codes Napoléon et de procédure qui y ont rapport, et de la loi du 30 avril 1806 sur les douanes, par J.-F. Guiton,...

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Lettres patentes du Roy, pour l'enregistrement de quelques articles des traitez de paix & de commerce, conclus à Utrecht . Données à Versailles le 7. avril 1714

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[Traité. 1713-04-11. Utrecht. France-Savoiefrançais)]

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Statuts, articles, ordonnances et privilèges des principal jurez, anciens bacheliers et maistres huchers-menuisiers de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris

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Pothier analysé dans ses rapports avec le Code civil et mis en ordre sous chacun des articles de ce code, ou Les législations ancienne et nouvelle comparées , par P.- A. Fenet

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Pothier analysé dans ses rapports avec le Code civil et mis en ordre sous chacun des articles de ce code, ou Les législations ancienne et nouvelle comparées , par P.-A. Fenet,... Seconde édition

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Exposition sur les Articles de la Foy et Religiō chrestienne qu'on appelle cōmunement le symbole des Apostres...

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Observations présentées par M. Jollivet,... devant la Commission de la Chambre des Pairs sur le projet de loi tendant à modifier les articles 2 et 3 de la loi du 24 avril 1833 [sur l'émancipation des noirs]. Séance du 11 juin

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L'Infaillibilité de l'Église dans tous les articles de sa doctrine, touchant la foi et les moeurs, pour servir de réponse au livre de M. Masius,... intitulé : "Défense de la religion luthérienne contre les docteurs de l'Église romaine". Par Léonor-Antoine Langevin,...

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