Il valore precettivo dei diritti sociali fondamentali previsti dal titolo IV della Carta

Il dibattito giuridico, politico ed economico in tema di protezione dei diritti sociali nel contesto del processo di integrazione europea risale alle origini stesse di tale processo. A circa dieci anni dall’attribuzione alla Carta dei diritti fondamentali dell’UE dello stesso valore giuridico dei Trattati, sembra possibile tracciare un primo bilancio in termini di aspettative inverate ed aspettative non soddisfatte quanto alla giustiziabilità dei diritti sociali fondamentali contenuti nel Titolo IV direttamente o indirettamente al rapporto di impiego (articoli da 27 a 34). A questo fine, la tesi ha adottato una struttura tripartita capace di coniugare una metodologia di analisi pratica, in relazione alla giurisprudenza della Corte di giustizia UE post Lisbona (Capitolo III), con un’analisi dal carattere maggiormente teorico-ricostruttivo (Capitoli I e II). La ricerca cerca di dimostrare come tanto i più interessanti sviluppi quanto i limiti registratisi nella giurisprudenza della CGUE (rispettivamente, l’efficacia diretta, anche orizzontale, di alcuni di essi negli ordinamenti nazionali, e la determinazione del loro ambito di applicazione e delle modalità di interazione con il diritto secondario e primario) possano essere meglio compresi tenendo in debito conto il percorso ed il significato di ciascuno di tali diritti nel contesto del processo di integrazione europea. In breve, si sostiene che la “costituzionalizzazione” dei diritti sociali in esame abbia certamente un “valore aggiunto” che, tuttavia, riflette la natura sui generis e le finalità dell’Unione, il sistema di riparto di competenze tra Stati membri e Unione, ed il significato ultimo del sistema UE di tutela dei diritti fondamentali. Ciò non toglie che questi caratteri, con il tempo, possano infine mutare.

L'enquete inquiete. Representer, connaitre, interpreter : poetiques et postures auctoriales (Zola, Capuana et Pardo Bazan)

Ma thèse interroge les formes, les modes et les enjeux liés à la notion d’« enquête » dans les discours et les poétiques d’Émile Zola, Luigi Capuana et Emilia Pardo Bazán. Il s'agit d’abord de prendre au sérieux l’ambition à l’« enquête totale » du roman naturaliste européen vers 1880, envisagée par le credo zolien du « tout dire », par l'idée de la forme « ancha, completa y perfecta » de Pardo Bazán et par l'éclectisme boulimique de Capuana. Corollairement, le lecteur de l’époque, demandeur de « récit », expérimente une pratique esthétique marquée par la porosité disciplinaire et la diversité de formats et de supports. Par l’épistémocritique, la sociocritique et la « sémiologie historicisée », il s’agit donc de questionner les relations entre scientifique et littéraire, fictionnel et factuel, vrai et faux, et leurs présupposés épistémologiques et idéologiques, qui sont définis et redéfinis par les trois auteurs à l’aune de leurs postures et de leurs stratégies d’affirmation spécifiques. En accord avec le « décloisonnement » disciplinaire à l’œuvre à l’époque, d’un point de vue de la réception ainsi que de la production, le corpus mobilisé rapproche des romans, des chroniques, des textes théoriques et critiques, mais aussi des textes « savants » produits ou consultés par les auteurs. À travers l’ensemble de ces perspectives, cette thèse tente d’éclairer, par une démarche comparée, la singularité historique d’une enquête « inquiète » dans le dernier tiers du XIXe siècle.

La lucha del Derecho contra el negacionismo: una peligrosa frontera. Particular estudio de los ordenamientos italiano y español

En la sociedad europea crece la preocupación por el retorno de tendencias fascistas y neonazis y por la extensión de ideologías xenófobas y antisemitas, algunas de ellas alimentadas a partir de tesis de negacionistas de aquellos trágicos eventos de nuestra historia reciente. La lucha frente a los discursos negacionistas se ha llevado más allá del ámbito social y académico, y se ha propuesto la incorporación en los ordenamientos jurídicos europeos de tipos penales específicos que incriminan este tipo de discurso: negar, banalizar, o justificar el Holocausto u otros genocidios o graves crímenes contra la humanidad. Esta legislación, que encuentra su mayor expresión en la Decisión marco 2008/913/JAI, aunque castiga un discurso socialmente repugnante, sin embargo presenta dudas en cuanto a su legitimidad con un sistema de libertades erigido sobre el pilar del pluralismo propio de los Estados democráticos. Surge así la cuestión de si pueden estar surgiendo «nuevos» delitos de opinión y a ello se dedica entonces la presente tesis. El objetivo concreto de este trabajo será analizar esta política-criminal para proponer una configuración del delito de negacionismo compatible con la libertad de expresión, aunque se cuestionará la conveniencia de castigar penalmente a través de un específico delito este tipo de conductas. En particular se pretende responder a tres preguntas: en primer lugar, ¿el discurso negacionista debe ampararse prima facie por la libertad de expresión en un ordenamiento abierto y personalista y cuáles podrían ser las «reglas» que podrían servir como criterio para limitar este género de manifestaciones? La segunda pregunta sería entonces: ¿Cómo podría construirse un tipo penal respetuoso con los principios constitucionales y penales que específicamente incriminara este género de conductas? Y, como última pregunta: ¿Es conveniente o adecuada una política criminal que lleve a crear un específico delito de negacionismo?

Salomé et Jean Baptiste. Réinvestissements symboliques et récritures d'un mythe dans la littérature et dans l'art (1870-1914)

La publication de nombreuses œuvres, à la fois littéraires et picturales, entre 1870 et 1914, inspirées par l’épisode biblique du meurtre de Jean Baptiste par Salomé, s’inscrit dans une crise qui touche à cette époque, en Europe, aussi bien le sujet que la notion de représentation. Le mythe de Salomé permet de poursuivre une réflexion de nature littéraire, historique et esthétique concernant le processus d’autonomisation de l’art. À partir des sources bibliques et antiques, dans lesquelles Salomé et Jean Baptiste incarnent respectivement le monde païen en conflit avec le monde chrétien, ces deux personnages font graduellement leur entrée dans l’univers de la fiction. Ils sont au cœur de la transition d’une lecture transcendante — reliée particulièrement à la tradition catholique — de l’épisode tragique qui les unit, à une lecture immanente qui en fait deux instances purement esthétiques. La danseuse et le dernier des prophètes émergent dans la littérature et dans l’art occidentaux comme deux pôles symboliques, liés l’un à l’autre par différents types de relation, susceptibles d’être librement réinvestis par de nouvelles significations et à l’écart des conventions. Si, dans la première partie du XIXe siècle, Salomé et Jean Baptiste sont encore liés à leur sens orthodoxe, au tournant du siècle ils finissent par s’autonomiser de l’Écriture et donnent lieu à de multiples récritures et à des adaptations inattendues. Celles-ci ressortissent alors moins du blasphème à proprement parler que d’un témoignage emblématique d’une transformation du rapport que l’artiste entretient avec son œuvre. Celui-ci, en s’identifiant avec le prophète décollé, se mesure à l’œuvre d’art, qui est incarnée par Salomé. La relation entre Salomé et Jean Baptiste, dans ces diverses représentations, exprime et reflète le moment où art et littérature se reconnaissent comme fictions.

Lieu du crime, lieu de l’âme. La ville dans le roman noir contemporain (1995-2015) : Bologne, Limoges, Thessalonique

La thèse vise à analyser la représentation des villes de Bologne, Limoges et Thessalonique, dans le roman noir italien, français et grec contemporain (1995-2015). L'approche sociologique, anthropologique et géocritique domine dans la première partie de la thèse, tandis que, dans la deuxième partie, plus consacrée à l'analyse des textes, est utilisée une approche linguistique et stylistique basée sur les occurrences et la rhétorique, qui prend également en compte certains éléments de psychocritique. La réflexion se développe en deux étapes, plus un chapitre conclusif. Dans la première partie, les villes de Bologne, Limoges et Thessalonique sont analysées comme des villes noires, des lieux du crime à déchiffrer, sur la base de cinq caractéristiques : dilatation, déshumanisation, désorientation, déculturation, désindividualisation. Dans la deuxième partie, nous essayons de définir le défi des détectives contemporains : lire les villes, comme codes à déchiffrer, pour résoudre les crimes. L'interprétation de la ville se développe en cinq phases, spéculaires aux caractéristiques de la première partie : exploration, détection, reconstruction, identification, acceptation. À la fin de son enquête et du roman, le détective découvre que la ville est un vrai personnage, elle n’est pas seulement un lieu de crime mais aussi un lieu de l'âme, miroir du vécu des protagonistes. Les romans noirs contemporains de Bologne, Limoges et Thessalonique mettent en scène le conflit, peut-être insoluble, qui tourne autour de la définition de qui est la ville et donc de qui est l’individu et ils indiquent l'impossibilité d'une réponse définitive et rassurante. L'homme et la ville se confondent pour ne faire plus qu'un.

La prevenzione e la risoluzione dei conflitti di giurisdizione nello Spazio di libertà, sicurezza e giustizia.

L’elaborato ha ad oggetto lo studio della tematica inerente alla prevenzione e alla risoluzione dei conflitti di giurisdizione tra autorità giudiziarie appartenenti a Paesi membri dell’Unione europea, in presenza di un reato caratterizzato da elementi di transnazionalità. In questi casi è necessario elaborare alcuni canoni idonei a individuare per tempo l’autorità giudiziaria competente a condurre l’attività di accertamento. Tale esigenza sorge a causa della lacunosità ed insufficienza dell’attuale normativa (Decisione quadro 2009/948/GAI) sotto molteplici profili: il riferimento è tanto alla carenza di tassatività e cogenza dei criteri necessari a radicare la giurisdizione in un determinato Stato, quanto all’irrilevanza, nelle dinamiche inerenti alla scelta del foro, dei diritti di difesa dell’indagato. In questa prospettiva, occorre dunque trovare un punto di equilibrio tra le istanze repressive e quelle di tutela dei diritti fondamentali: detto altrimenti, l’esigenza di evitare di prevenire “zone franche” nello Spazio di libertà, sicurezza e giustizia – anche alla luce della libertà di movimento dei soggetti e dunque dei criminali – non può comportare la lesione della sfera giuridica del cittadino europeo. Il presente lavoro di ricerca, sulla scorta dell'analisi tanto dei principi quanto delle regole attualmente vigenti, si pone l'obiettivo di individuare delle guidelines in linea con il portato garantistico della Carta dei diritti fondamentali dell'Unione europea ed efficaci per assolvere il mandato presente all’art. 82, § 1, lett. b) TFUE: ossia di prevenire e risolvere i conflitti di giurisdizione.

Tipicita e offensivita nei reati contro la pubblica amministrazione

Il lavoro affronta lo statuto penale della pubblica amministrazione, osservandolo attraverso moduli interpretativi costituzionalmente orientati e, segnatamente, quelli conformi ai principi di tassatività, offensività e proporzione. A questi se ne aggiunge un altro, ritenuto criterio immanente al titolo, dato dalla funzione amministrativa, che gioca un ruolo centrale nell’economia offensiva all’interno di tutte le fattispecie penali. L’indagine si divide in tre parti. Nella prima, si intende analizzare l’evoluzione diacronica dei modelli istituzionali di amministrazione, dovuta al mutamento radicale del rapporto tra autorità e individuo: a seguito dell’avvento dello Stato sociale e costituzionale di diritto, all’affermarsi di una concezione orizzontale del suddetto rapporto corrisponde un paradigma di amministrazione civil servant, finalisticamente orientata al soddisfacimento dei beni della vita, trovando copertura costituzionale negli articoli 97, 2 e 3 Cost. Queste vicende rappresentano il punto di partenza per ogni riflessione di sistema su questa branca di parte speciale, non potendosi pretendere di calibrare in maniera corretta l’offensività di un reato o la ragionevolezza di un’incriminazione prescindendo da un confronto con il ruolo dell’amministrazione e dalla funzione che essa svolge. Successivamente, dopo aver chiarito il significato di buon andamento e imparzialità, strumentali alla ‘buona amministrazione’, si vuole trovare un punto di equilibrio tra l’esercizio della discrezionalità, che funge da mezzo rispetto al fine del risultato amministrativo, che è ciò che qualifica oggi il modello vigente di amministrazione ‘di risultato’, e alcune disposizioni incriminatrici che possono intersecarsi con lo svolgimento fisiologico del potere discrezionale. Infine, prendendo spunto anche dal recente corso della giurisprudenza costituzionale, si vuole applicare un metodo ermeneutico costituzionalmente conforme ad una serie di fattispecie del titolo. In questo modo si eviterà di costruire un corpus di reati esangue, che riporta il diritto penale ad una superata concezione sanzionatoria, provocando un “effetto di congelamento” dell’efficienza amministrativa con pregiudizio dei diritti sottostanti.

La tutela penale dell'ambiente marino. Origini, sviluppo e tecniche di tutela nel contesto nazionale, sovranazionale e comparato.

La ricerca si propone di fornire un contributo allo studio del diritto penale dell’ambiente, prendendo in considerazione la disciplina penalistica che rileva nel caso di offesa – effettiva o potenziale – delle acque marine. Nello specifico – in ragione dei sempre più frequenti casi di inquinamento e disastro ambientale causati dalle immissioni di sostanze tossiche nelle acque marine, riconducibili alle attività di impresa ed alla navigazione – l’obiettivo del lavoro è quello di soffermarsi, partendo dalla dimensione internazionale ed europea del fenomeno, sulle disposizioni penali vigenti nel nostro ordinamento a salvaguardia delle risorse naturali marine, sulle modalità con cui le stesse sono tipizzate e sui possibili autori di tali reati, valutando – in termini più generali – se sia veramente effettivo l’attuale impianto nazionale di tutela oppure se non sia necessario ripensare il ruolo del diritto penale in tale settore. Per ampliare il contesto dell’indagine, verrà presa in considerazione la corrispondente disciplina francese, spagnola e statunitense; tale scelta si fonda sulla circostanza che i tre più significativi disastri ambientali marini della storia moderna si sono verificati rispettivamente a largo delle coste bretoni (petroliera Erika), galiziane (nave Prestige) e della Louisiana (piattaforma petrolifera Deep Water Horizon).

La delación como instrumento procesal de lucha contra la corrupción pública

La corrupción pública se ha incrementado con la globalización, generando una crisis de investigación que reduce la eficiencia del proceso penal para perseguir y sancionarla. En ese contexto, se plantea que la delación ha estado presente desde época romana, pasando por la Inquisición y época contemporánea, y constituye una herramienta procesal moderna con la cual se busca fortalecer la prevención y persecución de dicho delito. Así pues, se examina los antecedentes, mecanismos y efectos de la delación, el uso del whistleblower y la posición jurídica del delator, así como los aspectos procesales relacionados con la delación en la investigación, la práctica probatoria y los recursos de apelación y casación. Finalmente, se concluye que la colaboración del arrepentido requiere de corroboración y ser sometida a contradicción para que su valor incriminatorio sea empleado en la condena de los delitos.