Group Difference and Institutional Accommodation : Deliberative Resources and Activist Challenge

Dossier : In Memoriam, Iris Marion Young (1949-2006)

Les effets du néo-patrimonialisme sur la démocratie : de la pratique du présidentialisme et du clientélisme au Sénégal

Le présent texte porte sur l’état de la démocratie au Sénégal depuis l’alternance politique survenue en 2000. Adoptant une définition minimale de la démocratie – respect des libertés civiles et politiques, et tenue d’élections libres et justes – à laquelle il ajoute le principe de séparation des pouvoirs, son principal objectif est de répondre à la question suivante : pourquoi le fonctionnement de la démocratie est-il entravé au Sénégal? L’hypothèse avancée pour répondre à cette interrogation est la présence du néo-patrimonialisme. Celui-ci, par l’intermédiaire de la personnalisation du pouvoir et le clientélisme, sape le respect des règles démocratiques dans ce pays d’Afrique de l’Ouest. Pour analyser l’impact du néo-patrimonialisme sur la démocratie au Sénégal, ce mémoire privilégie le néo-institutionnalisme sociologique comme cadre théorique. Cette approche définit les institutions de façon large : celles-ci peuvent englober non seulement des normes formelles mais également des règles informelles. En vertu de cette approche, le néo-patrimonialisme et la démocratie représentent des institutions puisque le premier englobe un ensemble de règles informelles et le second un ensemble de normes et procédures formelles. Ces deux institutions structurent et façonnent le comportement des individus. Dans cette confrontation institutionnelle, les règles néo-patrimoniales influencent davantage l’action des élites politiques sénégalaises – notamment le chef de l’État – que les normes démocratiques. La vérification de l’hypothèse s’appuie sur des études sur la démocratie et le néo-patrimonialisme aussi bien au Sénégal qu’en Afrique. Elle se base également sur l’actualité et les faits politiques saillants depuis l’alternance. L’analyse est essentiellement qualitative et se divise en deux chapitres empiriques. Le premier de ceux-ci (chapitre II dans le texte) concerne la séparation des pouvoirs. Le but de ce chapitre est d’observer la manière dont l’actuel président de la République, Abdoulaye Wade, contrôle le parlement et la justice. Le second chapitre empirique (chapitre III dans le texte) se divise en deux sections. La première s’intéresse aux libertés civiles et politiques qui subissent des restrictions dues au penchant autoritaire de Wade. La seconde section porte sur les élections dont le déroulement est entaché par de nombreuses irrégularités : violence électorale, manque de ressources de l’autorité électorale, instabilité du calendrier électoral, partialité de la justice. L’étude confirme l’hypothèse, ce qui est très problématique pour la plupart des États africains. En effet, le néo-patrimonialisme est une caractéristique fondamentale de la gouvernance en Afrique. Ainsi, beaucoup de régimes du continent noir qui enclenchent ou enclencheront un processus de démocratisation comme le Sénégal, risquent de connaître les mêmes difficultés liées à la persistance des pratiques néo-patrimoniales.

La justification des restrictions aux droits constitutionnels: une affaire de rationalité ou de légitimité?

[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droit - Coll. facultaire - Droit constitutionnel et Libertés publiques]

Les groupes et l’Assemblée universitaire de l’Université de Montréal : rôles, conflits et fonctionnement

La présente vise à étudier le rôle que jouent les groupes dans les Sénats universitaires en période de restrictions budgétaires. En utilisant le cadre d’analyse des conflits fourni par Bélanger et Lemieux (2002), en développant une typologie dérivée de celle de Hardy (1996) et en se basant sur les constats empiriques de Jones (2001, 2004) concernant les perceptions des participants à cette instance, nous avons analysé le déroulement de l’Assemblée universitaire de l’Université de Montréal au cours de l’hiver 2008. Les résultats montrent que les groupes syndicaux et associatifs collaborent peu, que la direction réussit à tirer son épingle du jeu en formant des alliances ponctuelles avec les différentes factions et que l’Assemblée ne joue plus efficacement le rôle pour lequel elle a été créée. Cette étude montre l’importance de continuer la recherche sur la micropolitique universitaire afin d’appuyer la recherche actuelle portant sur les meilleures pratiques en enseignement supérieur.

Les valeurs de la communauté et la justification des restrictions aux droits et libertés de la personne

Il y a 150 ans, John Stuart Mill dénonçait l'emprise tyrannique de la morale publique sur la vie des individus et affirmait que le principe du préjudice à autrui constitue l'unique critère en vertu duquel l'État peut légitimement interférer avec la liberté individuelle. Près d'un siècle plus tard, en réaction au rapport Wolfenden, Lord Devlin articulait une version de la thèse du moralisme juridique en faveur du maintien de l'interdiction criminelle des pratiques homosexuelles en privé entre adultes consentants. Cette thèse du moralisme juridique a fait l'objet de nombreuses critiques. Selon deux des plus influents philosophes et théoriciens du droit du XXe siècle, Herbert L.A. Hart et Ronald Dworkin, le rôle légitime des valeurs de la communauté, dans la justification de l'intervention coerctive de l'État dans la vie des individus, doit être déterminé du point de vue de la morale critique. Ces débats philosophiques ont profondément influencé le discours judiciaire au Canada. La jurisprudence de la Cour suprême du Canada depuis l'avènement de la Charte témoigne de deux tendances dans l'interprétation et l'application du principe du préjudice lors de l'examen de la légitimité des objectifs législatifs à la première étape du test Oakes. Selon une première approche, qui légitimise souvent un activisme judiciaire, la justification des mesures attentatoires doit reposer sur la démonstration d'un préjudice aux valeurs officiellement reconnues. Selon une deuxième approche, qui préconise plutôt une attitude de déférence envers les choix moraux du législateur, la démonstration d'un préjudice n'est pas un prérequis : l'existence de considérations morales objectives suffit.

The institutional choices of politicians : how and why legislators shape Lower Chambers

Cette thèse s’intéresse aux choix institutionnels des législateurs. Elle propose une analyse diachronique et comparative du développement des Chambre Nationale des Députés argentines et chiliennes des années 1940 aux années 2000. Inspiré de la théorie du Cartel (Cox et McCubbins, 1993), ce travail se concentre sur le rôle des partis politiques dans ce développement institutionnel. Il montre qu’en dépit de leurs différences, les partis uniques, coalitions, forces majoritaires ou minoritaires qui ont dirigé ces chambres ont adopté un large éventail de règles et de normes organisationnelles qui les avantagent. Ils se sont, en un mot, comportés comme des coalitions procédurales. L’analyse des modifications des règles de fonctionnement de ces chambres et de leurs systèmes de direction et de commissions montre que les partis et coalitions au pouvoir ont, pendant cette période, renforcé leur pouvoir, contrôlé l’agenda législatif, structuré les systèmes de commission et adopté des règles qui leur ont profité. Les résultats obtenus suggèrent en particulier que les coalitions qui ont dirigé la chambre Chilienne ont installé certains de leurs membres à plusieurs postes comme les présidences d’assemblée et de commissions. Ils montrent l’existence d’un pouvoir de véto sur l’agenda législative plus importante au Chili qu’en Argentine. L’étude du cas argentin montre que les partis au pouvoir ont, en particulier depuis les années 1960, conservé le contrôle de la chambre, non seulement en modifiant les règles et les structures du système de commissions, mais également en créant et distribuant à l’opposition des postes permanents mais sans réel pouvoir. Cette analyse confirme également les résultats obtenus par de récentes études concernant ce champ de recherche, notamment le professionnalisme du système de commission chilien et le caractère amateur des législateurs argentins. A l’inverse, elle met à jour des différences, négligées jusqu’alors, entre l’Argentine et le Chili concernant le contrôle de l’agenda législatif. Cette thèse est divisée en sept chapitres. Le premier introduit le sujet, l’hypothèse générale et les questions posées par la thèse, en expliquant également pourquoi les choix institutionnels des législateurs importent. Le chapitre II présente la théorie et la méthodologie. Il propose une définition du développement institutionnel et explicite les prédictions et critères permettant de tester l’hypothèse générale. Les chapitre III et IV, qui concernent respectivement l’Argentine et le Chili, décrivent le système politique de chaque pays et l’organisation des chambres durant la période étudiée. Les chapitre IV et VI, respectivement pour l’Argentine et le Chili, analysent les réformes des règles régissant les chambres, l’évolution de l’autorité qui les dirige et celle du système de commission. Ces chapitres se concluent par un résumé des différents schémas mis en évidence et une évaluation préliminaire de l’hypothèse générale. En conclusion, le chapitre VII résume les découvertes, donne un verdict global sur la fécondité de la théorie et suggère de nouvelles pistes de recherche.

Media coverage outside the courtroom : public opinion of restrictions imposed on news journalists and psychological effects on crime victims

Comme les études sur la couverture médiatique ont démontré qu’elle influence pratiquement toute personne qu’elle touche, des consommateurs aux jurés aux témoins, les deux études de cette thèse doctorale ont respectivement examiné l’opinion du public sur l’imposition de restrictions sur les médias dans les palais des justices et l’impact de la couverture médiatique sur la santé mentale des victimes de crime. Le gouvernement québécois a récemment introduit des restrictions sur les médias dans les palais de justice afin de minimiser l’influence des journalistes et des caméramans. Bien que l’affaire a atteint la Cour suprême du Canada, une étude préliminaire a trouvé que le public est largement favorable à ces restrictions (Sabourin, 2006). La première partie de cette thèse doctorale cherchait à approfondir ce sujet avec un échantillon plus représentatif de la population. Deux cent quarante-trois participants comprenant six groupes expérimentaux ont rempli des questionnaires mesurant leur opinion de ces restrictions. Les participants ont été divisé en deux conditions expérimentales où ils ont visionné soit des clips audiovisuels démontrant une atmosphère de débordement dans des palais de justice ou des clips plutôt calmes. Un troisième groupe n’a visionné aucun clip audiovisuel. De plus, il y avait deux versions du questionnaire ayant 20 items où les questions ont été présenté en sens inverse. L’étude a trouvé qu’une grande majorité des participants, soit presque 79 pourcent, ont supporté la restriction des médias dans les palais de justice. Il est intéressant de noter qu’un des groupes n’a pas supporté les restrictions – le groupe contrôle qui a lu les énoncés supportant l’absence des restrictions en premier. La deuxième composante de cette thèse doctorale a examiné l’impact des médias sur les victimes de crime. De nombreuses études expérimentales ont démontré que les victimes de crime sont particulièrement susceptibles à des problèmes de santé mentale. En effet, elles ont trois fois plus de chances de développer un trouble de stress post-traumatique (TSPT) que la population générale. Une étude a confirmé cette conclusion et a trouvé que les victimes de crimes qui avaient une impression plutôt négative de leur couverture médiatique avaient les taux les plus élévés de TSPT (Maercker & Mehr, 2006). Dans l’étude actuelle, vingt-trois victimes de crimes ont été interviewé en utilisant une technique narrative et ont complété deux questionnaires mésurant leur symptômes du TSPT et d’anxiété, respectivement. Une grande proportion des participantes avaient des symptômes de santé mentale et des scores élévés sur une échelle évaluant les symptômes du TSPT. La majorité des narratives des participants étaient négatives. Les thèmes les plus communs incluent dans ces narratives étaient l’autoculpabilisation et une méfiance des autres. La couverture médiatique ne semblaient pas être liée à des symptômes de santé mentale, quoique des facteurs individuels pourraient expliquer pourquoi certains participants ont été favorables envers leur couverture médiatique et d’autres ne l’été pas. Les résultats de ces deux études suggèrent que le public approuve la restriction des médias dans les palais de justice et que des facteurs individuels pourraient expliqués comment la couverture médiatique affecte les victimes de crime. Ces résultats ajoutent à la littérature qui questionne les pratiques actuelles qu’utilisent les médias.

Societal cleavages and institutional change in Canada : retention, reform and removal of nominee councils

En concevant que toute société a deux clivages dominants, l’un social et l’autre partisan, cette thèse développe une théorie sur le changement institutionnel. L’hypothèse initiale, selon laquelle les groupes sociaux créés par le premier clivage agiront pour restreindre le changement institutionnel et que le changement aura lieu lors de l’émergence d’un groupe partisan capable de croiser le clivage social, fut testée par les processus traçant les changements qui furent proposés et qui ont eu lieu au sein des conseils nominés en Amérique du Nord britannique. Ces conseils furent modifiés un bon nombre de fois, devenant les chambres secondaires de législatures provinciales avant d’être éventuellement abolies. La preuve supporte l’hypothèse, bien qu’il ne soit pas suffisant d’avoir un groupe partisan qui puisse croiser le clivage qui mène le changement : un débat partisan sur le changement est nécessaire. Ceci remet aussi en cause la théorie prédominante selon laquelle les clivages sociaux mènent à la formation de partis politiques, suggérant qu’il est plus bénéfique d’utiliser ces deux clivages pour l’étude des institutions.

The adoption of advanced feed-in tariffs in Ontario : a case of institutional layering

En mai 2009, l’Ontario a adopté la Loi sur l’énergie verte et devint ainsi la première juridiction en Amérique du Nord à promouvoir l’énergie renouvelable par le biais de tarifs de rachat garantis. En novembre 2010, dans son Plan énergétique à long terme, la province s’est engagée à déployer 10,700 MW en capacité de production d’énergie renouvelable non-hydroélectrique par 2018. Il s’agit de la cible de déploiement la plus élevée dans ce secteur au Canada. Les infrastructures de production et de distribution d’électricité comprennent des coûts d’installation élevés, une faible rotation des investissements et de longs cycles de vie, facteurs qui servent habituellement à ancrer les politiques énergétiques dans une dynamique de dépendance au sentier. Depuis le début des années 2000, cependant, l’Ontario a commencé à diverger de sa traditionnelle dépendance aux grandes centrales hydroélectriques, aux centrales à charbon et aux centrales nucléaires par une série de petits changements graduels qui feront grimper la part d’énergie renouvelable dans le mix énergétique provincial à 15% par 2018. Le but de ce mémoire est d’élucider le mécanisme de causalité qui a sous-tendu l’évolution graduelle de l’Ontario vers la promotion de l’énergie renouvelable par le biais de tarifs de rachat garantis et d’une cible de déploiement élevée. Ce mémoire applique la théorie du changement institutionnel graduel de Mahoney et Thelen au cas du développement de politiques d’énergie renouvelable en Ontario afin de mieux comprendre les causes, les modes et les effets du changement institutionnel. Nous découvrons que le contexte canadien de la politique énergétique favorise la sédimentation institutionnelle, c’est-à-dire un mode changement caractérisé par de petits gains favorisant l’énergie renouvelable. Ces gains s’accumulent pourtant en transformation politique importante. En Ontario, la mise sur pied d’une vaste coalition pour l’énergie renouvelable fut à l’origine du changement. Les premiers revendicateurs de politiques favorisant l’énergie renouvelable – les environnementalistes et les premières entreprises d’approvisionnement et de service en technologies d’énergie renouvelable – ont dû mettre sur pied un vaste réseau d’appui, représentant la quasi-totalité de la société ontarienne, pour faire avancer leur cause. Ce réseau a fait pression sur le gouvernement provincial et, en tant que front commun, a revendiqué l’énergie renouvelable non seulement comme solution aux changements climatiques, mais aussi comme solution à maints autres défis pressants de santé publique et de développement économique. La convergence favorable d’un nombre de facteurs contextuels a certes contribué à la réussite du réseau ontarien pour l’énergie renouvelable. Cependant, le fait que ce réseau ait trouvé des alliés au sein de l’exécutif du gouvernement provincial s’est révélé d’importance cruciale quant à l’obtention de politiques favorisant l’énergie renouvelable. Au Canada, les gouvernements provinciaux détiennent l’ultime droit de veto sur la politique énergétique. Ce n’est qu’en trouvant des alliés aux plus hauts échelons du gouvernement que le réseau ontarien pour l’énergie renouvelable a pu réussir.

Croissance de l’équipe éditoriale, partenariat institutionnel et développement d’un volet grand public / Expanding the Editorial Team, an Institutional Collaboration and a Greater Public Reach

Éditoral / Editorial

Croissance de l’équipe éditoriale, partenariat institutionnel et développement d’un volet grand public / Expanding the Editorial Team, an Institutional Collaboration and a Greater Public Reach

Éditoral / Editorial

Institutional Boundaries and Judicial Review - Some Thoughts on How the Court is Going About Its Business: Desperately Seeking Coherence

Cet article a précédemment été publié par la Supreme Court Law Review (Second Series).

Activism and participation among people of migrant background : discourses and practices of inclusiveness in four italian cities

Alors que l’intérêt pour les processus d’intégration des immigrants et des minorités ethniques est en pleine croissance parmi les chercheurs européens, les facteurs qui expliquent les différentes formes de participation civique et politique doivent être examinés plus en profondeur. Prenant pour base la littérature sur l’immigration, cette étude examine la question de recherche suivante: Comment peut-on expliquer les variations des formes de participation civique et politique des activistes issus de l’immigration au niveau local? Afin de répondre à cette question, cette étude identifie les formes de participation de la part d’activistes issus de l’immigration dans quatre villes Italiennes et examine les discours et les pratiques de multiples acteurs impliqués dans le domaine de l’immigration dans un contexte national d’hostilité croissante. Cette thèse soutient que pour comprendre différentes formes de participation, il est important de considérer non seulement l’État et les acteurs institutionnels, mais aussi les acteurs non-institutionnels et examiner comment ces derniers influencent les opportunités ainsi que les restrictions à la participation. Par ailleurs, cette recherche examine les canaux conventionnels et non-conventionnels dans quatre villes italiennes et étudie les activistes issus de l’immigration comme des acteurs politiques pertinents, capables de se mobiliser et d’influencer la participation à travers leur interaction et alliances avec les acteurs de la société d’accueil. Cette recherche a permis de produire trois résultats. Le premier montre que les approches d’intégration adoptées par les acteurs sont importantes. Cette étude a identifié trois approches d’intégration: 1) « welfariste », basée sur l’idée que les immigrants sont dans le besoin et doivent donc recevoir des services; 2) interculturelle, basée sur l’idée que les immigrants sont de futurs citoyens et que l’intégration est réciproque; 3) promotion des droits politiques, basée sur l’idée que les immigrants ont des droits politiques fondamentaux ; et qui encourage l’ouverture des canaux de participation politique, surtout aux immigrants privés du droit de vote local. L’analyse empirique démontre que, alors que l’approche welfariste n’encourage pas la participation parce qu’elle conçoit les immigrants comme des acteurs passifs, les autres deux approches ont respectivement un impact sur les formes de participation civique et politique. La deuxième conclusion souligne le rôle des acteurs de gauche. En particulier, cette étude montre que les acteurs qui ouvrent de canaux pour la participation ne sont pas uniquement les acteurs de gauche modérée, comme les autorités locales, les partis politiques et les syndicats, mais aussi les groupes de gauche radicale et non-institutionnelle. Chaque acteur de gauche comprend et agit différemment par rapport aux sujets de l’immigration et de la participation et ce fait influence comment les activistes issues de l’immigration se mobilisent. La troisième conclusion met en évidence le rôle de la perception des opportunités par les activistes issus de l’immigration et la façon avec laquelle ils s’approprient les discours et les pratiques des acteurs de gauche. Ce travail démontre que l’ouverture de canaux est possible grâce à l’engagement de personnes issues de l’immigration qui agissent à travers les opportunités qui leurs sont offertes, créent des alliances avec la gauche et défient les discours et pratiques des acteurs locaux.