Juger les lois la légitimité démocratique et la fonction du contrôle judiciaire de constitutionnalité

"Thèse présentée à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de doctorat en droit (LL.D.)"

La contribution du tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie au développement des sources du droit international public : le dilemme normatif entre droit international classique et droit international pénal

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maîtrise en droit - option recherche(LL.M)"

Les représentations sociales du politique: une analyse sémantique de l'idéologie nationale fédéraliste québécoise durant les deux périodes référendaires

Dans ce mémoire, nous proposons l’étude des représentations sociales du politique dans la presse quotidienne. Notre objet d’étude est le sens de la nation au Québec dans une période historique où la notion idéologique de nation s’avère un cadre de référence en profonde mutation dans de nombreuses sociétés. Plus particulièrement, nous voulons nous situer au centre des tensions à propos de la représentation sociale nationale en prenant comme observatoire un travail idéologique fédéraliste par des Québécois, qui à la fois se posent comme promoteurs de la nation, et visent une intégration dans un autre espace national et juridique : le Canada. Les résultats de cette étude qualitative sont issus d’une analyse sémantique du discours éditorial du journal La Presse. Nous avons ainsi examiné les différentes catégories de connaissance mobilisées lors de l’évocation de l’espace national, ainsi que la façon dont elles sont organisées au sein du discours lors des deux périodes référendaires, soit en 1980 et 1995. C’est donc dans le cadre d’une sociologie de la connaissance journalistique que nous menons cette étude. Le discours social, à partir de l’étude des théories des représentations sociales et de la sociologie des contenus médiatiques, ne peut se considérer qu’à travers l’ensemble des relations sociales dont il est le produit. Nous nous attachons ici à définir d’une part les spécificités du discours éditorial, et d’autre part les différentes catégories de connaissances utilisées dans notre corpus qui font sens. On perçoit alors, grâce à une description diachronique, l’évolution des représentations sociales ayant a trait à l’espace national québécois entre les deux périodes étudiées. Après avoir défini ce dont on parle lorsqu’il est question de l’espace national, nous nous emploierons à analyser la façon dont ce discours est organisé. Ainsi, nous mettons en avant d’une part, les différentes formes discursives, rhétoriques et argumentatives, mises en place dans le but de persuader et de justifier l’action (le rejet des deux référendums, et l’adhésion aux promesses de renouvellement du fédéralisme), et d’autre part la logique discursive mobilisée consistant à placer la nation comme un objet politique rationnel ou non. En effet, le discours éditorial nous permet de mettre au jour une organisation cognitive de la connaissance, qui à quelques nuances près, est structurée de façon manichéenne entre le rationnel (l’éditorialiste, le fédéralisme, l’économique, l’universalisme, la raison de sens commun) et l’irrationnel (le souverainisme, ses dirigeants n’étant que des rêveurs et des passionnés), se plaçant dès lors dans un rapport de communication politique, plus proche de la propagande que de l’exemplarité réflexive que pose le discours éditorial.

« Accommodements raisonnables » pour motif religieux : étude d’un débat public

Ce mémoire porte sur la polémique qui a eu lieu au Québec entre mars 2006 et décembre 2007 autour des pratiques d’« accommodements raisonnables » pour motif religieux. À partir d’une approche compréhensive et d’un cadre théorique propre à la sociologie des relations ethniques, il propose une analyse qualitative de lettres d’opinion publiées dans des quotidiens québécois. Une première analyse, thématique, a permis de constituer des registres argumentaires dans lesquels ont puisé les participants au débat public sur les « accommodements raisonnables » par le biais de lettres d’opinion. Une seconde analyse, comparative, a permis de construire des figures d’intervenants du débat public qui témoignent non seulement des forces idéologiques qui se sont affrontées dans le débat public, mais également de leur positionnement au croisement des axes saillants de la différenciation sociale dans cette polémique Les résultats de ces analyses suggèrent d’abord que la polémique résulte d’un conflit entre marqueurs identitaires devant servir au positionnement des frontières ethniques, et ensuite que la polémique des « accommodements raisonnables » a donné lieu à une reconfiguration des rapports ethniques au Québec, attribuable à la dissociation entre le conflit entre deux nations et celui sur les critères d’inclusion à la nation.

L'influence du contexte conjoncturel sur la fonction intégrative de la cour de justice des communautés européennes dans le domaine de la libre circulation des marchandises

Le rôle intégratif que la Cour de justice des Communautés européennes (CJCE) a joué dans la construction européenne est bien connu et très documenté. Ce qui l'est moins ce sont les raisons qui l'ont motivé, et le motivent encore. Si certains se sont déjà penchés sur cette question, un aspect a néanmoins été complètement négligé, celui de l'influence qu'a pu avoir à cet égard le contexte conjoncturel sur la jurisprudence communautaire et plus précisément sur l'orientation que la Cour a choisi de lui donner. Dans ce cadre, les auditoires de la Cour ont un rôle déterminant. Pour s'assurer d'une bonne application de ses décisions, la Cour est en effet amenée à prendre en considération les attentes des États membres, des institutions européennes, de la communauté juridique (tribunaux nationaux, avocats généraux, doctrine et praticiens) et des ressortissants européens (citoyens et opérateurs économiques). Aussi, à la question du pourquoi la CJCE décide (ou non) d'intervenir, dans le domaine de la libre circulation des marchandises, en faveur de l'intégration économique européenne, j'avance l'hypothèse suivante: l'intervention de la Cour dépend d'une variable centrale : les auditoires, dont les attentes (et leur poids respectif) sont elles-mêmes déterminées par le contexte conjoncturel. L'objectif est de faire ressortir l'aspect plus idéologique de la prise de décision de la Cour, largement méconnu par la doctrine, et de démontrer que le caractère fluctuant de la jurisprudence communautaire dans ce domaine, et en particulier dans l'interprétation de l'article 28 du traité CE, s'explique par la prise en compte par la Cour des attentes de ses auditoires, lesquels ont majoritairement adhéré à l'idéologie néolibérale. Afin de mieux saisir le poids - variable - de chaque auditoire de la Cour, j'apprécierai, dans une première partie, le contexte conjoncturel de la construction européenne de 1990 à 2006 et notamment le virage néolibéral que celle-ci a opéré. L'étude des auditoires et de leur impact sur la jurisprudence fera l'objet de la seconde partie de ma thèse. Je montrerai ainsi que la jurisprudence communautaire est une jurisprudence « sous influence », essentiellement au service de la réalisation puis de l'approfondissement du marché intérieur européen.

La Russie souterraine : l'émergence de l'iconographie révolutionnaire russe (1855-1917)

La présente thèse étudie la production et la consommation d’images par les révolutionnaires russes avant 1917. L’auteur soutient que l’iconographie révolutionnaire russe émane d’un long processus au cours duquel les révolutionnaires se sont appropriés et ont subverti certaines images et stratégies visuelles, ainsi que leurs moyens de production, déjà disponibles au sein de la culture qu’ils avaient entrepris de transformer. Cette appropriation est comprise comme une tentative d'insuffler une cohérence idéologique à un mouvement révolutionnaire en émergence et, ce faisant, en proie à une relative désorganisation. L’auteur montre comment l’usage de portraits et de stéréotypes visuels joua un rôle important dans la construction de l’identité et de la conscience révolutionnaires, d’une part, et comment un certain imaginaire révolutionnaire fut cristallisé dans la culture visuelle contemporaine, d’autre part.

The Trouble with Inversion: an Examination of Science Sexual Orientation

Although some are excited about the possibility of using current scientific research into the biological causes of sexual orientation to ground rights claims, I argue that basing rights claims on this research is unwise because this research, specifically the hormonal, genetic, and structural research, is organized around the inversion assumption, a conceptual scheme within which some aspect of the biology of gay men and lesbians is thought to be inverted along sex lines.While there are many reasons to worry about the use of the inversion assumption, I focus on problems that arise from a further set of claims that must be assumed in order to make the use of the inversion assumption coherent. This further set of assumptions includes the claims (1) that heterosexuality is the standard state and that (2) this standard state is sexually-dimorphic and (3) deterministic. I argue that this set of assumptions is problematic because it results in ideological consequences that are both sexist and heterosexist.

Ο μύθος της επιστροφής στη νεοελληνική ποίηση του 20ου αιώνα : le mythe du retour dans la poésie néo-hellénique du XXe siècle

Le mythe du retour dans la poésie néo-hellénique du XXe siècle La poésie néo-hellénique du XXe siècle est imprégnée d’un recyclage des formes et des figures d’expression de la mythologie classique grecque. Ce recyclage, tel que pratiqué par des poètes comme Cavafy, Séféris et Elytis, se manifeste et s’articule dans le phénomène du mythe du retour, phénomène qui évolue sous quatre aspects distincts : le mythe (l’histoire) du retour, le retour au mythe, le retour du mythe et le mythe (l’illusion) du retour. La première manifestation de ce mythe du retour s’initie dans un renvoi à l’histoire homérique de l’archétype odysséen. En deuxième lieu s’élabore le retour au mythe, c’est-à-dire le recyclage du mythe dans un cadre idéologique et poétique. Ensuite se façonne un retour du mythe, par lequel la mythologie initiale du retour revient comme un concept où se métaphorise une forme d’expression première. Enfin se conscientise le mythe du retour, où le mythe n’est plus histoire, mais devient illusion.

Continuatio et renovatio : l'idéologie impériale de Septimius Severus

Le règne de Septimius Severus (193-211 apr. J.-C.) se situa entre la période de béatitude des Antonins et la crise de l’Empire romain du IIIe siècle. Cet empereur fut acclamé Auguste par ses légions de la Pannonie Supérieure et il fut contraint de se battre pendant quatre ans afin de demeurer au pouvoir. En y incorporant son origine africaine, ces constats pourraient nous porter à voir dans le règne de Severus les prémices de l’évolution entre le Principat et le Dominat, qui se seraient manifestées entre autres à travers son idéologie impériale. Ce mémoire de maîtrise illustre comment cet empereur adhéra à la tradition iconographique établie depuis le règne d’Auguste, et détermine également l’ampleur de ses innovations sur le plan idéologique. Ainsi, avec l’appui des sources iconographiques, épigraphiques et littéraires, nous nous efforçons à démontrer que l’idéologie de Severus. s’intègre dans une continuité évolutive de la perception du pouvoir impérial.

« Shonen », le monstre invisible : marginalisation de la jeunesse japonaise par le discours et les représentations de la délinquance juvénile entre 1997 et 2009

À la suite de certains grands meurtres commis en 1997 et 2000 par des jeunes de 14 et 17 ans, un discours sur les délinquants juvéniles, comme étant plus violents, plus cruels, plus anormaux et plus nombreux que jamais auparavant, s’installait chez les intellectuels et dans les médias japonais. Or , par dérapage analytique, ce discours a été généralisé à tous les jeunes, comme étant des individus dangereux, incompréhensibles, anormaux et potentiellement criminels malgré une certaine normalité apparente, faisant d’eux des « monstres invisibles ». La marginalisation des jeunes par ce discours sur la « nouvelle » jeunesse japonaise et les représentations des délinquants juvéniles « cruels » a fortement marqué la société japonaise, manifestée dans l’opinion publique ainsi que dans son impact socioculturel tant au niveau légal qu’au niveau idéologique. Cette étude présente les débuts, le développement ainsi que les conséquences du discours démonisant la jeunesse des années 2000, en présentant les concepts clés ayant été utilisés comme caractéristiques et arguments de la monstruosité cachée chez les jeunes japonais. Elle démontre parallèlement l’incohérence des représentations de la délinquance juvénile, aggravant le fossé entre la réalité vécue par les sujets, et les causes ainsi que les solutions présentées à leur égard.

L'hagiographie pataphysique : enjeux de l'ethos dans les Vies de Saints du Calendrier

RÉSUMÉ Forme littéraire développée dès les débuts du IVe siècle, l’hagiographie, plus tard sanctionnée par l’Église catholique romaine, se déploie avec tout le rituel et le décorum requis par le genre institué, dévoilant les modalités du savoir et du croire qui la distingue. Cette forme fixe fut réactivée, contre toute attente, dans une somme étoffée durant la seconde moitié du XXe siècle par le Collège de ‘Pataphysique, aréopage de philosophes, littérateurs et plasticiens, qui n’est pas un conclave d’excentriques, pas davantage qu’un nouvel « isme », mais une institution qui résolument emblématise la Science. Ce réemploi générique de l’hagiographie est caractérisé par une hétérogénéité bien peu canonique s’inscrivant dans une continuité problématique par rapport au sous-texte. Une première traversée du Calendrier inviterait à croire à une entreprise parodique et iconoclaste. La parodie, qui est aussi une imitation, pose un problème de visée. Le second degré de Gérard Genette implique deux grands régimes discursifs : le sérieux (le sérieux proprement dit et le satirique) et le ludique. Ces régimes nous ont été utiles pour arrimer la question de l’humour. Il y a là en somme deux possibilités, soit la parodie sérieuse conduisant à ridiculiser l’hagiographie et le Calendrier des Saints qui seraient sérieusement visés, néantisés, tournés en dérision; soit la parodie ludique, à portée nulle, simple jeu, farce farfelue, « pour rire ». Or, nous avons tenté de démontrer dans ce mémoire que, même s’il y a lieu d’avancer des arguments en faveur de l’un et de l’autre type de parodie, le partage ne fonctionne pas, précisément peut-être parce qu’il est possible de montrer à la fois que c’est sérieux et pas sérieux. Dans un troisième temps, on peut aussi faire la démonstration que le pas-sérieux est sérieux. Les jeux de mots, d’homophonie n’engagent-ils pas le Verbe? L’imitation impossible ne réfléchit-elle pas les imitabile de la Sainte Église? La situation énonciatrice tributaire de l’hagiographie pataphysique est non différentiable d’un souci de didactisme qui place la composante moralisatrice au centre des enjeux discursifs. Elle induit de ce fait des attentes en matière d’ethos consistant à mettre au même diapason une représentation sociale de l’énonciateur et une représentation intradiscursive au ton didactique. Elle adjoint un autre ton, savant celui-là, érudit, qui vient défaire la belle convergence et fait disjoncter la rhétorique du genre. Cette rhétoricité problématique de l’hagiographie pataphysique a été abordée sous l’angle de l’ethos. L’ethos est l’instance de validation par laquelle nous renvoyons non pas au caractère de l’orateur, mais, suivant en cela Dominique Maingueneau, au type de parole engendrée par le discours et qui, en retour, rend ce discours crédible. Que devient cette instance lorsque la visée persuasive du discours est remise en question, que l’ethos se démultiplie de façon hétérogène sans véritablement assurer la cohésion du propos ni garantir sa portée? La parodie posant incidemment un problème de visée, est-ce du côté d’un ethos parodique que se trouve la réponse? Il nous a convenu de mesurer, d’articuler, de déplacer cette postulation. Nous nous sommes saisi, pour les besoins de notre argumentation, d’une discipline historiquement lourde d’investissement théorique, soit la rhétorique. Celle-ci constitue à la fois une méthode de composition d’un discours reposant sur des lieux susceptibles de susciter l’adhésion et l’émulation de l’énonciataire et une méthode d’analyse. Guidé par une définition étendue du texte, traversant les littératures non narrative et narrative, il nous a importé enfin de restituer la pratique cymbaliste à partir d’un corpus qui est resté l’apanage du « seul » pataphysicien. Nous nous sommes ainsi situé dans l’horizon plus global de la réceptivité d’un discours qui évacue l’idéologique, qui jamais ne se laisse saisir tout à fait, ni enferrer par le fétiche du sens au profit des potentialités qu’il recèle, et cela à partir d’axiomes arbitraires soumis à l’unique exigence de cohérence interne.

Análisis del radioteatro a través de la obra de Julio Cortázar : Adiós, Robinson

SOMMAIRE Cette recherche est basée sur l’étude de la pièce Adieu, Robinson, écrite par Julio Cortazar pour le théâtre radiophonique en 1977. Publiée en 1984, elle a été rééditée en 1995 –après le décès de son auteur– et diffusée, vers la fin des années 70, sur tous les continents. L’analyse de l’œuvre a été réalisée en tenant compte de deux orientations différentes mais complémentaires: l’une plus formelle ou technique et l’autre idéologique. Il y a, d’abord, l’étude du théâtre radiophonique comme discours qui utilise un langage spécifique –le langage radiophonique– et suppose un “théâtre écrit pour la radio”, et ce, à partir des œuvres de Rudolf Arnheim, Armand Balsebre et Etienne Fuzellier. Puis, il y a une mise en contexte de la pièce en faisant référence à la situation particulièrement mouvementée de l’Amérique latine, pendant les années 70, en mettant en rapport le sujet de la “décolonisation” avec celui de la libération. Avant d’aborder le sujet du théâtre radiophonique –ce qui inclut ses origines en Argentine, les premières pièces et les caractéristiques du format– et en prenant comme référence l’auteur Jésus Martin-Barbero, nous revoyons brièvement l’histoire du mélodrame, ce spectacle de forte valeur émotionnelle présent en Amérique latine, notamment, dans le théâtre radiophonique et le feuilleton télévisé. Suivant une revue des caractéristiques concernant le style d’écriture de Cortazar, nous analysons la pièce théâtrale d’un point de vue qui tient compte, principalement, des catégories d’espace et de temps, particulièrement importantes dans l’étude d’une œuvre radiophonique. Finalement, cette étude prétend démontrer que le but de Julio Cortazar, en écrivant Adieu, Robinson, n’était pas de proposer un passe-temps radiophonique, mais plutôt d’atteindre un public plus vaste via un puissant moyen de communication en lui offrant une fable anticolonialiste. Mots-clés : Cortazar, Robinson Crusoé, décolonisation, sémiologie du théâtre radiophonique.

Subversión discursiva y sexual en La Virgen de los sicarios de Fernando Vallejo

Il existe en Colombie un réseau de discours qui cherche à contrôler la production discursive sur le sexe et à brider la sexualité des Colombiens. La Virgen de los sicarios de Fernando Vallejo (1994), répond de manière subversive à un tel conditionnement discursif et sexuel. La production discursive sur la sexualité en Colombie a été construite, principalement, à partir de la tradition catholique, des discours de l’État et de textes scientifiques. Par conséquent, les comportements sexuels que le discours institutionnel ne considère pas comme des comportements normaux sont soumis à un pouvoir qui leur confère une place abominable dans l’ordre sexuel en Colombie. La Virgen de los sicarios émerge de la production littéraire queer colombienne et propose une histoire subversive sur le plan discursif autant que sexuel. Ce mémoire décrit d'abord la présence inévitable du discours religieux en Colombie et sa forte relation avec l'État pour démontrer l'existence d'une norme discursive. Ensuite, l’analyse du roman de Vallejo permet d’observer comment cette norme est bouleversée en utilisant ses propres linéaments pour l'affaiblir. Finalement, à partir de concepts développés par Michel Foucault et Judith Butler, ce travail met en évidence l'existence d'une norme sexuelle en Colombie qui part des discours et qui se déploie vers les corps – norme qui est contestée à travers un processus selon lequel l'auteur libère la sexualité des personnages du pouvoir qui domine leurs corps.

Architecture at the service of ideology : William Morris, the Anglican Church and the destruction, restoration and protection of medieval architecture in victorian England

Résumé Cet ouvrage examine les fondements du mouvement de conservation architecturale moderne. Dans ce contexte, la création de la « Society for the Protection of Ancient Buildings » par William Morris est considéré comme le point culminant d’un processus historique qui mena à l’apparition du mouvement. Sa genèse est présentée comme ayant été le résultat d’une confrontation entre deux visions utopiques du moyen-âge; celle de l’Église Anglicane et celle de William Morris. Un survol détaillé des origines, des résultats et des effets de la « Renaissance Gothique » ouvre tout grand sur les sources littéraires, idéologiques et religieuses qui y donnèrent sa force. Les grands programmes de restaurations qui ont vu le jour en Angleterre à l’ère victorienne sont examinés en relation avec l’Église Anglicane et caractérisés par les motivations idéologiques de celle-ci. Bien que ce memoire ne réussit pas à démontré de manière sans équivoque que la création du mouvement de conservation architectural moderne par Morris fut essentiellement en reaction au programme idéologique de l’Église Anglicane au dix-neuvième siècle, nous y retrouvons néanmoins une réévaluation des causes et de l’impact de la « Renaissance Gothique » qui, de manière significative, allaient à l’encontre des croyances et des principes les plus chers à Morris. Il existe une quantité admirable d’ouvrages examinant les travaux et l’impact de William Morris en littérature et en arts, ainsi que son activisme socialiste. Cependant, il serait juste de constater qu’en comparaison, la grande contribution qu’il apporta à la protection de l’architecture patrimoniale a certainement été négligée dans les publications à son sujet. Ce projet de recherche examine les éléments et les conditions qui ont motivé Morris à créer un mouvement qui encore aujourd’hui continue de croitre en importance et en influence.

Représentations des religions traditionnelles africaines : analyse comparative de réseaux régionaux et disciplinaires africains et occidentaux

Ce mémoire présente une réflexion critique sur différentes représentations des religions traditionnelles africaines (RTA) au sein de réseaux régionaux et disciplinaires africains et occidentaux. Dans un premier temps, plusieurs formes de représentations (cartographiques et graphiques) issues de milieux universitaires occidentaux sont explorées pour comparer le traitement des RTA. Cette exploration soulève le problème des catégorisations employées qui ne rendent pas compte de la diversité, du dynamisme, de la complexité et de l’importance des RTA; et de manière plus générale, cette analyse révèle un problème sur le plan de l’équité dans les représentations des religions du monde. À l’aide d’une analyse conceptuelle, un certain nombre de catégories utilisées pour définir les RTA, notamment celle de « religion ethnique », sont remises en question, tout comme la notion de religion du monde (world religion). Dans un deuxième temps, les stratégies de recherche utilisées pour retracer des réseaux de chercheurs africains sont présentées. Différents outils et ressources documentaires occidentaux sont analysés et évalués selon qu’ils donnent accès ou non à la production de chercheurs africains sur les RTA. L’analyse de ces documents, laquelle est inspirée d’une démarche d’analyse de discours, révèle à quel point la contribution des chercheurs africains est peu prise en compte à l’intérieur du corpus sélectionné. Or, l’exploration de la situation actuelle de l’enseignement et de la recherche sur les RTA dans certaines universités du Nigéria met en lumière la somme importante de travaux sur les RTA et la diversité des canaux de communication. En somme, ce mémoire démontre à quel point le savoir est localisé et lié aux ancrages culturels, disciplinaires et idéologiques des chercheurs. Il ouvre, à partir de l’analyse de textes africains, sur la question plus large de la difficulté de la représentation de l’unité et des particularismes des RTA.