De la gestion des ressources fauniques à la participation au processus d'évaluation environnementale : l'évolution d'un droit constitutionnel chez les Cris de la Baie James

Les Cris de la Baie James sont parmi les premiers bénéficiaires d'un traité moderne qui prévoit un rôle déterminant pour les Autochtones dans la gestion de l'environnement et du développement des ressources naturelles. À travers la Convention de la Baie James et du Nord québécois, les Cris participent à la gestion de l'environnement et sont assurés d'un droit de regard sur les projets de développement futurs dans l'ensemble de leur partie du territoire conventionné. Cette participation, qui est le fruit d'une intense négociation, est aujourd'hui renforcée, à travers des ententes de coopération subséquentes, grâce notamment, à l'émergence du mouvement écologiste qui a contribué à la reconnaissance d'un rôle particulier pour les Autochtones à l'égard de l'environnement. Par l'examen des mécanismes de protection de l'environnement, notamment le processus d'évaluation environnementale, aux termes du chapitre 22 de la Convention de la Baie James et du Nord québécois, cette étude met en lumière l'importance du processus de négociation et des droits qui en résultent par rapport à ceux reconnus en vertu de la doctrine des droits ancestraux telle que développée récemment par les tribunaux canadiens.

Évaluation environnementale de systèmes de construction de cloisons résidentielles : réflexions sur l'adaptabilité et la flexibilité

L’introduction du développement durable apporte de nouvelles préoccupations environnementales au niveau de la construction et de la rénovation résidentielles, une industrie qui représente un marché économique important au Canada. En plus d’engendrer plusieurs impacts sur l’environnement, la conception actuelle ne permet pas d’accommoder le changement initié par l’évolution des pratiques, les avancées technologiques, mais également par l’évolution des patrons de vie des occupants. Dans un premier temps, la revue de littérature dresse le portrait de l’industrie de la construction, rénovation et démolition (CRD) au Canada, ainsi que le profil de gestion des débris de CRD. Ensuite, une analyse documentaire traite de différents outils de conception développés pour améliorer la performance du secteur : 3RV-E, écoconception, écoconstruction et LEED®. De plus, la recension des écrits permet également de cerner les concepts d’adaptabilité et de flexibilité au niveau du bâtiment et dans les approches et mouvements émergents en architecture. Cette démarche nous amène à établir l’hypothèse que l’intégration des critères d’adaptabilité et de flexibilité au niveau du logement aurait pour effet d’améliorer l’adéquation entre les besoins évolutifs des occupants et les nouvelles considérations environnementales. Au niveau méthodologique, l’analyse du cycle de vie simplifiée par l’Eco-indicator99 encadre l’analyse environnementale de l’ossature de trois types de construction de cloison. De cette évaluation, on conclut que c’est la construction traditionnelle à ossature de bois qui produit le moins d’impacts. Dans l’ordre suivant la proposition de construction de cloison à ossature d’aluminium, plus adaptable et flexible, et finalement la construction à ossature d’acier qui est le système le plus dommageable. Par contre, en intégrant le facteur temporel, cette analyse démontre que l’intégration de l’adaptabilité et de la flexibilité procure plusieurs cycles de vie et de rénovation au produit et à ses composantes. Finalement, ces concepts offrent également le potentiel de diminuer les impacts générés par la construction et la rénovation, un constat qui mériterait d’être abordé dans une approche plus systémique.

Évaluation de la participation des Cris dans la procédure d'évaluation environnementale de la Convention de la Baie James et du Nord Québécois (CBJNQ) /

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Appropriation de la décision collective : évaluation environnementale comme champ d’application de la participation publique au Bénin

En se basant sur le principe organisationnel des deux types d’ensembles politiques rencontrés au Bénin, le but de cette recherche est d’explorer un ou des modèles conjoints, classiques et coutumiers, de participation en vue de promouvoir une démocratie participative plus proche des citoyens. Trois échelons spatiaux ont constitué le terrain de la recherche : l’Afrique, le Bénin centre et les milieux proches des anciennes royautés. La documentation et les données d’observations et d’entrevues ont été analysées par la démarche de théorisation ancrée et l’appréhension des phénomènes socio-spatiaux. Des quatre modèles originaux avec les critères endogènes d’appréciation de la participation mis en évidence et caractérisés dans les cultures du Bénin, deux, Togbésso-Hon-Togbassa et Daŋnou, émergent comme représentatifs des exigences d’une démocratie avec des formes territorialisées de la participation. La mise en perspective de la participation au Bénin avec les États d’Afrique montre une bonne performance qui le fait référencer comme le plus performant pour ses procédures et pratiques et comme source d’inspiration de mise en place des dispositifs participatifs dans le palmarès des grandes démocraties. Ses deux instruments de la décision, l’analyse participative et l’audience publique, restent perfectibles. La première, une innovation intéressante à encadrer, limite la participation à des acteurs choisis selon des critères généralement non énoncés. L’audience publique reste insatisfaisante par son inadéquation à la production de la décision collective et un modèle antinomique de la pensée politique africaine qui vise le consensus dans une démarche inclusive à essence délibérative sous forme de palabre. Fondement de la démocratie participative, la palabre offre le soubassement pour un modèle synergique basé sur les principes de délibération collective, d’offre de l’initiative de la décision au citoyen, de l’invitation aux débats et de l’écoute active (DROIE), d’un dispositif décisionnel flexible et adapté, au centre duquel se trouvent la délibération, le huis clos, la validation populaire et la reddition de compte, le recours et la réparation ainsi que le contrôle de qualité de la décision, essentiels à la gestion, et structurants à l’évaluation environnementale.

An enforced cooperation : understanding scientific assessments in adversarial polities through Quebec shale gas policymaking, 2010-2014

Les biotechnologies, le réchauffement climatique, les ressources naturelles et la gestion des écosystèmes sont tous représentatifs de la “nouvelle politique de la nature” (Hajer 2003), un terme englobant les enjeux marqués par une grande incertitude scientifique et un encadrement réglementaire inadapté aux nouvelles réalités, suscitant de fait un conflit politique hors du commun. Dans l'espoir de diminuer ces tensions et de générer un savoir consensuel, de nombreux gouvernements se tournent vers des institutions scientifiques ad hoc pour documenter l'élaboration des politiques et répondre aux préoccupations des partie-prenantes. Mais ces évaluations scientifiques permettent-elles réellement de créer une compréhension commune partagée par ces acteurs politiques polarisés? Alors que l'on pourrait croire que celles-ci génèrent un climat d'apprentissage collectif rassembleur, un environnement politique conflictuel rend l'apprentissage entre opposant extrêmement improbable. Ainsi, cette recherche documente le potentiel conciliateur des évaluation scientifique en utilisant le cas des gaz de schiste québécois (2010-2014). Ce faisant, elle mobilise la littérature sur les dimensions politiques du savoir et de la science afin de conceptualiser le rôle des évaluations scientifiques au sein d'une théorie de la médiation scientifique (scientific brokerage). Une analyse de réseau (SNA) des 5751 références contenues dans les documents déposés par 268 organisations participant aux consultations publiques de 2010 et 2014 constitue le corps de la démonstration empirique. Précisément, il y est démontré comment un médiateur scientifique peut rediriger le flux d'information afin de contrer l'incompatibilité entre apprentissage collectif et conflit politique. L'argument mobilise les mécanismes cognitifs traditionnellement présents dans la théorie des médiateurs de politique (policy broker), mais introduit aussi les jeux de pouvoir fondamentaux à la circulation de la connaissance entre acteurs politiques.

Intégration de la pensée cycle de vie aux études d'impacts : cas du site minier Raglan

Thèse numérisée par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

L'application de l'analyse de cycle de vie simplifiée à la pratique du design industriel pour la conception de produits ou services à moindre impact environnemental

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Pour une démocratisation des prises de décisions en matière environnementale : une étude de cas sur les OGM

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.)"

Vers une nouvelle définition du patrimoine : l'intégration du développement durable dans l'évaluation patrimoniale

Devant le contexte actuel des crises environnementale et sociale, on ne peut que s’interroger sur la capacité du domaine de la conservation du patrimoine à intégrer les principes et les concepts liés au développement durable. Alors que plusieurs liens entre la conservation du patrimoine culturel et le développement durable existent, il devient nécessaire de solidifier cette union. Réalisée en amont du projet de conservation, l’évaluation patrimoniale basée sur l’approche par les valeurs permet d’établir la signification d’un lieu selon les valeurs qui lui sont associées. Il y a cependant lieu de se questionner : au-delà des valeurs historiques, esthétiques ou architecturales traditionnellement attribuées au patrimoine bâti, quel intérêt accorde-t-on aux dimensions environnementales, économiques et sociales? Le postulat de ce mémoire est qu’il est essentiel d’élargir l’évaluation patrimoniale afin d’y intégrer de nouvelles valeurs liées au développement durable. Nous nous proposons d’étudier la faisabilité de ceci en élaborant un modèle d’évaluation patrimoniale basé sur une approche par les valeurs qui prend en compte l’ensemble des valeurs inhérentes au patrimoine bâti, c’est-à-dire les aspects culturels, sociaux, économiques et environnementaux. Cette proposition se traduit en une grille d’évaluation qui comporte ces dimensions. Afin de confronter notre hypothèse au réel, nous procéderons à une étude de cas : le Silo no.5 situé dans le Vieux-Port de Montréal. Aux termes de cette recherche, nous estimons être en mesure d’identifier les limites de notre expérimentation et de déterminer ce qui pourrait être fait pour contribuer aux efforts en conservation. Il nous apparaît que les recherches effectuées dans le cadre de ce mémoire sont susceptibles d’intéresser toute personne oeuvrant dans le domaine de la conservation du patrimoine.

Mercure, arsenic et sélénium au Burkina Faso : bioaccumulation, transfert trophique dans les systèmes aquatiques et évaluation de bioaccessibilité chez les humains

L’extraction aurifère est l’une des activités humaines qui a fortement accru l’émission de contaminants métalliques dans l’environnement. Le mercure (Hg), l’arsenic (As) et le sélénium (Se) sont 3 polluants métalliques de grande toxicité environnementale. En milieu aquatique, ils peuvent subir des transformations menant à des composés capables de bioaccumulation et de bioamplification. Il peut en résulter des concentrations 106 fois celle mesurée dans l’eau chez les poissons et les organismes situés en haut des chaînes alimentaires posant de ce fait de graves menaces pour la santé de ces organismes ainsi que leurs consommateurs y compris les humains. Cette étude a évalué les teneurs en Hg, As et Se dans les milieux aquatiques au Burkina Faso, une région d’Afrique sub-saharienne soumise à une exploitation minière intensive. Le risque potentiel pour les organismes aquatiques et les humains a été évalué en considérant les effets des interactions antagonistes Se/Hg et As/Se. La bioaccumulation et le transfert du Hg et du Se dans les réseaux trophiques sont également décrits. L’exposition au Hg de poissons par les humains a été également évalué au laboratoire par mesure de la bioaccessibilité comme équivalent de la biodisponibilité par simulation de la digestion humaine. En général, les milieux aquatiques étudiés étaient peu affectés par ces 3 métal(loïd)s bien que certaines espèces de poisson issus des réservoirs les plus profonds indiquent des teneurs de Hg au dessus de 500 ngHg/g (poids frais) recommandé par l’OMS. Ces niveaux sont susceptibles de présenter des risques toxicologiques pour les poissons et pour leurs consommateurs. En considérant l’antagonisme Se/Hg, 99 % des échantillons de poisson seraient moins exposés à la toxicité du Hg dû à la présence simultanée du sélénium dans le milieu et pourraient être consommés sans risque. Cependant, les effets potentiels de l’antagonisme As/Se pourraient réduire les effets bénéfiques du Se et ramener cette proportion à 83 %. L’application des mesures de signatures en isotopes stables d’azote (δ15N) et de carbone (δ13C) des organismes aquatiques a permis le traçage des voies de transfert du Hg et du Se dans les réseaux trophiques. On y observe des chaînes trophiques très courtes (3 - 4 niveaux trophiques) et des poissons majoritairement benthiques. L’approche isotopique n’a cependant pas permis de détecter les variations saisonnières des niveaux de contamination en Hg des poissons. L’exploration des contenus stomacaux des poissons a permis de mieux expliquer la baisse des concentrations en Hg et Se observées chez certains poissons au cours de la saison sèche en lien avec la variation de la composition des proies que l’analyse isotopique n’a pas cerné. L’étude suggère que l’analyse de contenus stomacaux ainsi que l’étude de la dynamique des communautés d’invertébrés couplées à celle des métaux pourraient améliorer la compréhension du fonctionnement des écosystèmes étudiés. Enfin, l’évaluation expérimentale de l’exposition au Hg indique que les modes de traitement avant consommation ainsi que l’usage de composés alimentaires tels le thé, le café lors de repas de poisson par certaines communautés humaines ont un impact sur la bioaccessibilité du Hg de poisson. Ces résultats, sous réserve de validation par des modèles animaux, suggèrent la prise en compte des habitudes alimentaires des communautés dans l’élaboration adéquat des avis de consommation de poisson.

Facteurs contextuels dans l'évaluation d'une politique de santé maternelle au Burkina Faso

Cette thèse s’intéresse à l’influence des facteurs contextuels sur la mise en œuvre et les effets d’une politique de santé maternelle au Burkina Faso. Cette politique nommée la subvention SONU vise à faire augmenter la couverture des accouchements dans les établissements de santé publics en agissant sur l’accessibilité économique des ménages. La thèse propose une évaluation des processus de cette politique. Le cadre d’analyse repose sur des propositions théoriques issues du champ de l’étude des politiques sanitaires (les acteurs et leurs relations de pouvoir) et de l’anthropologie médicale critique (les représentations). L’étude s’est déroulée dans le district sanitaire de Djibo, situé dans la région du Sahel. Il s’agit d’une étude de cas multiples où chaque centre de santé représentait un cas. L’approche méthodologique employée était qualitative. Une enquête de terrain, des entretiens, des groupes de discussion, des observations non participantes et une analyse documentaire ont été les méthodes de collecte de données utilisées. Les résultats préliminaires de l’étude ont été présentés aux parties prenantes. Le premier article évalue l’implantation de cette subvention SONU au niveau d’un district et rend compte de l’influence des rapports de pouvoir sur la mise en œuvre de cette dernière. Les résultats indiquent que toutes les composantes de cette subvention sont mises en œuvre, à l’exception du fond d’indigence et de certaines composantes relatives à la qualité technique des soins telles que les sondages pour les bénéficiaires et l’équipe d’assurance qualité dans l’hôpital du district. Les professionnels et les gestionnaires de la santé expliquent les difficultés dans l’application de politique de subvention par un manque de clarté et de compréhension des directives officielles. Les relations de pouvoir entre les différents groupes d’acteurs ont une influence sur la mise en œuvre de cette politique. Les rapports entre gestionnaires du district et agents de santé sont basés sur des rapports hiérarchiques. Ainsi, les gestionnaires contrôlent le travail des agents de santé et imposent des changements à la mise en œuvre de la politique. Les rapports entre soignants et patients sont variables. Dans certains centres de santé, les communautés perçoivent positivement cette relation alors que dans d’autres, elle est perçue négativement. Les perceptions sur les relations entre les accoucheuses villageoises et les agents de santé sont également partagées. Pour les agents de santé, ces actrices peuvent être de potentielles alliées pour renforcer l’efficacité de la politique SONU en incitant les femmes à utiliser les services de santé, mais elles sont aussi perçues comme des obstacles, lorsqu’elles continuent à effectuer des accouchements à domicile. Les difficultés de compréhension des modalités de remboursement entrainent une rigidité dans les rapports entre agents de santé et comités de gestion. Le deuxième article vise à comprendre la variation observée sur la couverture des accouchements entre plusieurs centres de santé après la mise en œuvre de cette politique SONU. Les facteurs contextuels et plus spécifiquement humains ont une influence sur la couverture des accouchements assistés. Le leadership des agents de santé, caractérisé par l’initiative personnelle, l’éthique professionnelle et l’établissement d’un lien de confiance entre les populations et l’équipe sanitaire expliquent la différence d’effets observée sur la couverture des accouchements assistés après la mise en œuvre de cette dernière. Le troisième article analyse l’usage stratégique des référentiels ethnoculturels par certaines équipes sanitaires pour expliquer l’échec partiel de la politique SONU dans certains centres de santé. La référence à ces facteurs vise essentiellement à normaliser et légitimer l’absence d’effet de la politique sur la couverture des accouchements assistés. Elle contribue également à blâmer les populations. Enfin, le recours à ces référentiels tend à écarter les interprétations socioéconomiques et politiques qui sous-tendent la problématique des accouchements dans les établissements de santé publics. Sur le plan pratique, cette thèse permet de mieux comprendre le processus de mise en œuvre d’une politique de santé maternelle. Elle montre que les dimensions relatives à l’équité et à la qualité des soins sont négligées dans ce processus. Cette recherche met en lumière les difficultés auxquelles sont confrontés les agents de santé dans la mise en oeuvre de cette politique. Elle met également en exergue les facteurs qui expliquent l’hétérogénéité observée sur la couverture des accouchements assistés entre les centres de santé après la mise en œuvre de cette politique. Sur le plan théorique, cette thèse montre l’importance d’identifier les rapports de pouvoir qui s’exercent entre les différents acteurs impliqués dans les politiques sanitaires. Elle rappelle l’influence considérable des facteurs contextuels sur la mise en œuvre et les effets des politiques. Enfin, cette recherche révèle le poids des représentations sociales des acteurs dans la compréhension des effets des politiques. Cette thèse contribue au développement des connaissances dans le champ des politiques publiques sur le plan des thématiques abordées (mise en œuvre, rapports de pouvoir) et de l’approche méthodologique (enquête de terrain) utilisée. Elle participe aussi aux réflexions théoriques sur le concept de leadership des professionnels de la santé en Afrique.

Évaluation du besoin et de la pertinence de l'implantation d'un service d'injection supervisée en Montérégie

This research project aimed to conduct a strategic analysis of the implementation of a supervised injecting facility (SIF) in Montérégie. Using a mixed design, we first completed a portrait of the injection drug user (IDU) population. We then explored the perceptions of IDU and stakeholders with regard to the relevance of implementing a SIF in the region. Although some similarities were found with the IDU populations of Montreal and the province of Quebec, this population in Montérégie is characterized by a lower frequency of injections in public, less homeless people and lower rates of HIV and HCV infections. Despite these differences, the IDU population in Montérégie was found to have important physical and psychosocial needs. Although the relevance of a SIF in Montérégie is undeniable, improvements regarding the accessibility, continuity and appreciation of the actual services dedicated to IDU remain a priority.

Plan stratégique 2001-2005

Plan stratégique de la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal pour 2001-2005. Comprend les axes et les orientations du développement des collections et des services.

La pauvreté à Madagascar entre 1993 et 1999 : est-ce que l'introduction de la sévérité de la pauvreté (P2) dans l'évaluation de l'indice de pauvreté fait changer le résultat?

Rapport de recherche

Évaluation d'un projet de modernisation; par la méthode des effets et celle des prix de référence.

Rapport de recherche