"Judicial Activism in the ""Eye of the Beholder"" : the Israeli High Court of Justice and the Human Rights of the Palestinians in the Occupied Territories"

Il est mondialement reconnu que les institutions judiciaires jouent un rôle central dans le processus de prise de décisions politiques, à la fois au niveau national et international. C’est d’ailleurs le cas à la Haute Cour de justice d’Israël. L’étendue de son succès (ou de son échec) dans la tentative de trouver une solution aux violations des droits humains dans les territoires occupés est un problème qui continue de faire l’objet de bien des débats et de recherches académiques. À cet égard, il a été suggéré que, malgré l’absence de constitution écrite et l’existence d’un état d’urgence prolongé en Israël, la Haute Cour de justice a réussi à adopter une approche « judiciairement active » quant à la protection et la promotion des droits de l’homme de manière générale, y compris ceux des Palestiniens dans les territoires occupés. Dans cette perspective, le débat sur le processus d’examen judiciaire de la Haute Cour de Justice tient pour acquise la notion qu’Israël est une démocratie. Ainsi, cet article cherche à examiner cette hypothèse. Premièrement, en adoptant la position que le processus de révision judiciaire est compatible avec la démocratie et la règle de loi. Deuxièmement, il examine l’approche « judiciairement active » de la Cour et soumet un bref aperçu du processus, des outils et des principes légaux que la Cour adopte pour examiner les actions des autorités israéliennes, y compris l’armée, et imposer une loi commune de protection des droits de la personne, donc ceux des Palestiniens dans les territoires occupés. L’article argumente également que le contrôle prolongé des territoires occupés par Israël a eu des conséquences significatives, car tout effort fourni par la Cour pour garantir le respect des droits humains de la population civile palestinienne doit se faire sans compromettre la sécurité du pouvoir israélien. La conclusion à laquelle on arrive ici dépend de la façon dont on qualifie ce contrôle: une occupation à long terme ou une annexion (ce qui n’est pas réglementaire par rapport à loi internationale), ce qui n’est pas sans conséquence sur le rôle que la Haute Cour de justice peut effectivement jouer pour faire respecter les droits de la personne dans les territoires occupés.

La construction sociale du statut juridique de l'eau en Amérique du Nord

Cet article s’intéresse à la façon dont le statut juridique de l’eau se construit en Amérique du Nord. Le Canada, les États-Unis et le Mexique sont des pays intégrés économiquement par le biais de l’Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA), mais ils font l’objet de différences importantes en termes de ressources, de prélèvements et de consommation d’eau, de même qu’en ce qui concerne les approches dominantes retenues relativement au statut juridique de l’eau. La question de l’eau au sein de cet espace économique régional provoque de grands débats. En effet, les différences observées en matière de ressources hydriques entre les pays membres provoquent la convoitise et accentuent les conflits portant sur les ressources partagées. Une attention particulière est portée aux discours des différents acteurs sociaux qui visent essentiellement, d’une part, à exclure l’eau de tout accord commercial et à la protéger au profit des générations futures et, d’autre part, à faire de l’eau un produit pouvant faire l’objet de transactions commerciales dans le cadre de cet accord de libre-échange.

Rendre des comptes : comment situer l’entreprise dans le discours démocratique?

Dans  cet article, l'auteur s'inspirant des débats récents soulevés par les poursuites stratégiques contre la mobilisation publique ou encore poursuites-bâillons, propose certaines pistes de réflexion sur la façon dont les entreprises s'insèrent dans le débat public et démocratique. Il tente tout d'abord de présenter les configurations du « processus de reddition de comptes » de plus en plus complexe dans lequel sont impliquées les entreprises. Ensuite, il tente d'identifier certains modes de participation au débat public en se penchant notamment sur la distinction entre discours commercial et discours politique. Enfin, il termine en proposant quelques réflexions sur les leçons qu'il semble possible de tirer de ces débats sur nos façons de penser l'idée de « responsabilité sociale des entreprises ».

Espionnage économique et droit: l’inutile création d’un bien informationnel

La question de la propriété de l’information est reformulée en tenant compte de la problématique de l’espionnage économique, pratique déloyale ayant pour objet prioritaire l’accès à l’information privée d’un concurrent. L’atteinte aux intérêts légitimes d’un concurrent résulte du seul transfert de connaissance et peut donc être théoriquement indépendante d’une éventuelle contrefaçon ou d’un acte de parasitisme. C’est dans la perspective de cet accès illégitime à la seule information d’un concurrent qu’est ici envisagée la propriété de l’information per se. À l’heure actuelle, l’existence d’une telle propriété de l’information n’est pas démontrée en droit, l’information n’étant qu’une « chose » et non un « bien ». Mais, en reconnaissant que l’information peut être volée indépendamment de tout support, le droit pénal semble admettre indirectement cette propriété. De même, une jurisprudence ancienne relative à la concurrence déloyale protège celui qui ne peut se prévaloir d’un droit privatif, ce qui implique une « réservation » juridique de l’information, forme de « quasi-propriété ». Cela tend à démontrer que la propriété de l’information est juridiquement concevable. Cependant, les débats doctrinaux se sont rarement orientés vers la question de la réparation, essentielle en matière d’espionnage économique. Dans cette perspective, la reconnaissance d’une propriété de l’information est en réalité très limitée compte tenu du préjudice pouvant résulter de la perte d’exclusivité de l’information, préjudice pouvant être bien supérieur à la valeur de l’information elle-même. Plutôt que de reconnaître un droit de propriété sur l’information, la solution serait peut-être d’accorder à l’entreprise un droit subjectif à la protection de ses informations confidentielles, droit protégeant civilement contre la seule appréhension illégitime de telles informations.

Les poursuites-bâillons : frontière entre liberté d’expression et droit à la réputation

"Alexandra Pasca est étudiante en 3eme année au baccalauréat en droit. Cet article a été rédigé antérieurement à l'adoption du Projet de Loi no9 Loi modifiant le Code de procédure civile pour prévenir l’utilisation abusive des tribunaux et favoriser le respect de la liberté d’expression et la participation des citoyens aux débats publics (mai 2009). Au cours de la dernière année, la couverture médiatique a mis en évidence l’émergence d'un nouveau phénomène connu sous le nom de « SLAPP », aussi appelé, au Québec, poursuites-bâillons. Les poursuites-bâillons englobent une multitude de situations diverses, mais qui ont toutes la même caractéristique : ce sont essentiellement des procédures judiciaires longues et coûteuses intentées en vue de décourager, de neutraliser, voire d’intimider ou de censurer les individus et les groupes engagés dans la dénonciation publique. Les cas généralement rencontrés mettent en scène une compagnie engageant des poursuites aux montants faramineux pour atteinte à la réputation, soit pour diffamation, contre des militants engagés dans une cause socio-économique, environnementale ou culturelle, soit contre des individus prenant partie dans le cadre d’un enjeu public. Tel fut le cas notamment dans l’affaire intentée par le ferrailleur American Iron & Metal (AIM) contre les militants de l’Association de lutte contre la pollution atmosphérique (AQLPA) ou de la poursuite contre les auteurs et la maison d’édition du livre Noir Canada. Les suites de ces dossiers témoignent du fait que le recours aux tribunaux peut être utilisé comme un moyen de retirer de l’espace public la discussion de certains enjeux importants en limitant le débat dans une arène moins médiatisée : les tribunaux. Cependant, la conséquence qui découle de cette tactique n’est pas toujours celle recherchée. Ces situations soulèvent différents problèmes dont, entres autres, l’instrumentalisation politique du pouvoir judiciaire, l’inégalité des ressources matérielles et financières devant les tribunaux et l’équilibre entre le droit à la protection de la réputation et le droit à la liberté d’expression. En effet, opposant deux valeurs fondamentales de notre société démocratique, la question de la balance de ces droits se pose inévitablement. Laquelle soulève à son tour différentes questions, à savoir le droit à la réputation pour les personnes morales; la diffamation, ses conditions d’existence et les facteurs dont il faut tenir compte dans l’évaluation d’une atteinte à la réputation; l’importance et l’étendue du droit à la réputation et du droit à la liberté d’expression, ainsi que les limites de ces deux droits et la défense du « commentaire loyal »."

Nothing New (Ethically) Under the Sun: Policy & Clinical Implications of Nanomedicine

Article

The Hybridity of Violence : Location, Dislocation, and Relocation in Contemporary Canadian Multicultural and Indigenous Writing

Cette thèse explore la relation entre les littératures autochtones et multiculturelles du Canada. Même si les critiques littéraires examinent les littératures dites mineures de plus en plus, ces dernières sont rarement étudiées sans la présence médiatrice de la littérature canadienne considérée comme étant dominante. Afin de produire une telle analyse, cette thèse mobilise le concept d’hybridité en tant que catégorie d’analyse de texte qui, en plus de son histoire raciale et coloniale, décrit convenablement les formes d’expérimentations stylistiques que les écrivains autochtones et multiculturels emploient afin de représenter et questionner leur marginalisation. Ne voulant pas reproduire les interprétations fétichistes qui réduisent les littératures autochtones et multiculturelles à leurs représentations de concepts d’altérité, j’examine ces textes dans leurs relations avec différents discours et débats ayant marqué les études littéraires canadiennes, notamment, le long poème canadien, l’écriture des prairies canadiennes, la littérature urbaine, le multiculturalisme, et les premières nations. Ma méthode d’analyse repose sur la façon dont chaque texte étudié alimente ces catégories d’analyse littéraire tout en les modifiant radicalement. De plus, je développe un cadre conceptuel et théorique permettant l’étude de la relation entre les textes autochtones et multiculturels sans toutefois confondre ou réduire les contextes d’où proviennent ces littératures. Ma thèse et ma méthode d’analyse se concrétise par l’interprétation des textes écrits par Armand Garnet Ruffo, Suzette Mayr, Rawi Hage, et Jeannette Armstrong. Le chapitre d’introduction détaille la façon dont la relation entre les textes autochtones et multiculturels a été appréhendée jusqu’à présent. J’y élabore mon cadre théorique qui joint et réinterprète de manière critique diverses théories, dont celle du postcolonialisme, de l’hybridité, et de la mondialisation, et la façon dont ces théories se rapportent aux études littéraires canadiennes. Dans mon deuxième chapitre, j’analyse le long poème d’Armand Garnet Ruffo, Grey Owl: The Mystery of Archie Belaney, en m’attardant particulièrement aux stratégies d’expérimentations stylistiques et génériques que Ruffo développe afin de rendre le genre du long poème canadien autochtone et de questionner l’identité de Grey Owl. Mon troisième chapitre examine Venous Hum, un roman de Suzette Mayr. Ce texte remet en question la tradition de « prairie writing », le multiculturalisme canadien, et le conservatisme albertain à travers son style expérimental, son usage des métaphores et du réalisme magique. Mon quatrième chapitre interprète le roman montréalais Cockroach, de Rawi Hage, en examinant la façon dont ses unités locales, nationales, et globales rencontrent le colonialisme et contestent les discours nationaux une fois que sa critique de la mondialisation se trouve réarticulée dans une approbation des discours d’interventions humanitaires de l’occident. Mon dernier chapitre explore le roman de Jeannette Armstrong, Whispering in Shadows, afin de démontrer les limites de ma méthode d’analyse. Puisque l’hybridité sous-entend inévitablement la notion d’assimilation, son application dans le contexte de l’œuvre d’Armstrong s’avèrerait réductrice. Pour cette raison, ce chapitre utilise des concepts autochtones définis par Armstrong afin de développer une méthode de lecture non-hégémonique. Ma thèse examine donc la façon dont chaque texte déploie le concept d’hybridité pour à la fois contester et enrichir les discours critiques qui tentent de contenir ces textes. Elle contribue aux études postcoloniales de la littérature canadienne en élargissant leur champ habituel pour inclure les complexités des théories de la mondialisation, et en examinant quelles stratégies littéraires les textes autochtones et multiculturels partagent, mais mobilisent à des fins différentes.

Processus d’identification et stratégies identitaires des Acadiens du Nouveau-Brunswick

Les Acadiens du Nouveau-Brunswick ont un parcours identitaire collectif riche en rebondissements qui les a menés vers une identité singulière solide. Ils se trouvent désormais confrontés au contexte d’une nouvelle réalité qui est la mondialisation. Depuis les dernières décennies, les changements occasionnés par la mondialisation se répercutent dans la conception même que l’on se fait du parler acadien et des pratiques culturelles acadiennes. Le chiac par exemple, auparavant stigmatisé et dévalorisé, devient maintenant porteur de valeurs identitaires modernes rattachées au mélange des cultures et à l’ouverture à l’autre. Toutefois, les contours de l’identité acadienne demeurent flous et sujets aux débats épistémologiques. La situation particulière d’un groupe qui n’a plus de territoire officiellement reconnu a une forte incidence sur les critères d’appartenance que les acteurs peuvent mobiliser pour se définir. Comment expliquer les processus d’identifications et les stratégies identitaires qui définissent l’appartenance au groupe chez les Acadiens? Partagent-ils les mêmes processus identitaires présents dans la littérature sur le sujet? Une connaissance plus approfondie des processus généraux peut-elle aider à mieux saisir et expliquer la complexité d’un groupe sensiblement diasporique dont l’identité et ses contours sont incertains? L’anthropologie en milieu acadien est presque inexistante. D’autre part, l’identité culturelle est un sujet ayant été longuement étudié et débattu, mais qui demande toujours plus de précision. Cette recherche a permis de mieux cerner de quelle façon la représentation de l’acadianité évolue en milieu minoritaire.

Guerre, communication, public : Walter Lippmann et l’émergence d’un problème

Cette thèse interroge l’émergence de ce que j’appelle le problème guerre-communication-public dans le travail de Walter Lippmann (1889-1974), le célèbre journaliste et écrivain, pour ensuite aborder le déploiement ultérieur de ce problème au sein de deux formations contemporaines de pouvoir, le spectacle et la société de contrôle biopolitique. Au niveau théorique et méthodologique, cette thèse réactive l’analytique du pouvoir en tant que guerre proposée par Michel Foucault (1997), laquelle solidarise l’enquête historique et l’analyse du pouvoir. Adoptant cette perspective, cette thèse relève tout à la fois de l’enquête historique et de l’analyse du pouvoir et vise simultanément à produire un savoir historique original et à mobiliser ce savoir afin d’éclairer certains aspects de l’exercice contemporain du pouvoir, notamment quant aux savoirs qui y sont mobilisés. La première partie de cette thèse aborde le renversement de la relation clausewitzienne entre guerre et politique caractéristique du travail de Lippmann, lequel est central au problème guerre-communication-public. Afin d’exposer ce renversement, cette thèse revisite la question des influences intellectuelles de Lippmann à partir d’une enquête archivistique ainsi que par une analyse généalogique de la notion de guerre froide (qui est généralement attribuée à Lippmann). Ce faisant, cette partie de la thèse contribue aux débats historiographiques portant sur l’apport de Lippmann aux théories de la communication (débats avec lesquels cette thèse s’engage), notamment en proposant une nouvelle analyse du débat Dewey-Lippmann et des rapports de Lippmann à la philosophie pragmatiste. La deuxième partie de cette thèse interroge le fonctionnement contemporain du pouvoir en tant que spectacle et société de contrôle biopolitique à partir du problème guerre-communication-public. Cette démarche permet de préciser certains aspects de ces formations de pouvoir, notamment quant à leurs événements historiques, leurs modes de fonctionnement, leurs ancrages dans la guerre et la stratégie ainsi que leurs rapports mutuels.

Les écoles privées à projet religieux ou spirituel : analyse de trois «communautés» éducatives : juive, musulmane et Steiner : à Montréal

La légitimité des écoles privées fondées sur un projet religieux ou spirituel fait l’objet de débats épineux tant au Québec qu’ailleurs, depuis plusieurs années (chapitre 1). À la différence des nombreux travaux normatifs déjà produits sur ces questions, cette thèse propose une contribution empirique sur la réalité de certaines de ces écoles à Montréal. Notre objectif général consiste donc à comprendre comment la dimension religieuse ou spirituelle d'écoles privées de groupes ou courants minoritaires (juives, musulmanes, Steiner) se traduit dans les discours et pratiques de l'école. La mise en lien d’écoles abritant des projets éducatifs minoritaires de différentes natures vise par ailleurs à poser un regard plus large sur l’identité, ethnique ou religieuse. Après avoir analysé les trois écoles, nous examinons les différences ou convergences significatives entre elles. Puis, nous tentons de mieux comprendre comment leurs discours et leurs pratiques nous renseignent sur les attentes parallèles relatives à l’éducation en contexte libéral. Nous portons alors attention (chapitre 2) aux interactions entre le curriculum « séculier » et une perspective religieuse ou spirituelle, à la conception de l'autonomie dans la scolarisation, à la formation du citoyen et à la hiérarchisation des valeurs éducatives. En nous inspirant entre autres de Juteau (1999), nous considérons ces écoles comme des « communautés » éducatives. Notre démarche méthodologique (chapitre 3), d’inspiration ethnographique, s’articule autour d'observations participantes en 5e et en 6e année du primaire et en 1re et 2e année du secondaire (environ 3 jours par classe) et à plus de 45 entrevues, menées auprès des enseignants, des directions d’école et des parents d’élèves. Même si notre dispositif ne consiste pas à faire « émerger » une théorie, nous nous inspirons de la méthode de la « théorisation ancrée » pour analyser nos données. Le premier chapitre d’analyse (chapitre 4) illustre d’abord un cas relativement « pur » de communalisation, puisque l’école Steiner produit du spirituel sans forcément se situer dans un rapport de force avec d’autres groupes sociaux. Cela reflète donc comment une lignée identitaire peut être construite grâce à l’enracinement dans une tradition et une mémoire « créées» par l’école. L’école musulmane (chapitre 5) adapte plutôt les références associées à la religion de manière à constituer un « pont » entre la socialisation primaire et celle de la société d’accueil. On constate en effet que la direction et les enseignants de l’école ne réinventent pas la lignée croyante, mais ne la reproduisent pas non plus à l’identique. En ce qui concerne l’école juive (chapitre 6), elle permet surtout d’attester une communauté ethnoreligieuse extérieure. La tradition juive enseignée à l’école, souvent qualifiée de « traditionalisme non religieux » par les acteurs scolaires, présente donc peu de réinterprétations ou de transformations dans ce contexte scolaire. Un dernier chapitre d’analyse (chapitre 7), abordant les trois écoles dans une perspective comparative, met notamment en perspective comment ces trois institutions transmettent une culture identitaire et un style de vie débordant le cadre scolaire, qui englobent les croyances religieuses et/ou spirituelles, mais ne s’y réduisent pas.

Queering the Cross-Cultural Imagination: (Trans)Subjectivity and Wilson Harris's The Palace of the Peacock

Ce mémoire comprend deux volets : une étude théorique et un texte de création littéraire. Dans un premier temps, il s’agir d’étudier le rôle du désir dans la démarche thématique et philosophique employée par l’écrivain Wilson Harris dans son roman The Palace of the Peacock. Ainsi démonterons-nous dans le premier chapitre que Harris se sert – de façon paradoxale – du désir empirique pour faire valoir les limites mêmes de celui-ci. Nous aborderons dans le deuxième chapitre le rapport problématique qu’entretient, chez Harris, la subjectivité féminine avec la subjectivité masculine. En particulier, nous examinerons la représentation de ce rapport sous la forme de métaphores ayant trait à l’environnement et à l’anatomie. Nous avancerons que le caractère problématique que revêt le rapport entre subjectivités féminine et masculine dans le roman est en quelque sorte nécessitée par l’écriture même de Harris. Dans le troisième chapitre, nous prendrons part aux débats sur la poétique qui animent la littérature contemporaine afin de situer notre propre élan vers la création littéraire. En même temps, nous entreprendrons une tentative de récupération de certains des concepts théoriques formulés par Harris, en lien avec notre propre poétique. S’ensuivra notre projet de création littéraire, intitulé HEROISM/EULOGIES, qui constitue le quatrième et dernier chapitre du mémoire. Ce texte, extrait d’un projet d’écriture créative plus vaste, trace les mouvements d’un certain nombre de sujets à travers une Amérique imaginée.

La réflexion phénoménologique au crible de la grammaire : la question de l’expression de la vie intérieure de la conscience chez Husserl et Wittgenstein

Cotutelle avec l'Université Panthéon Sorbonne - Paris I

Communication et animalité : cartographie d'un commerce

Thèse réalisée en co-tutelle avec le Muséum National d'Histoire Naturelle de Paris.

Cohorte de patients avec le VIH/SIDA : échecs virologiques et effets de thérapies antirétrovirales sur la fonction rénale et l'hyperbilirubinémie

Le virus de l'immunodéficience humaine (VIH) est à l’origine d’une infection chronique, elle-même responsable du développement du syndrome d'immunodéficience acquise (SIDA), un état de grande vulnérabilité où le corps humain est à la merci d’infections opportunistes pouvant s’avérer fatales. Aujourd’hui, 30 ans après la découverte du virus, même si aucun vaccin n’a réussi à contrôler la pandémie, la situation s’est grandement améliorée. Conséquemment à l’arrivée de traitements antirétroviraux hautement actifs (HAART) à la fin des années 1990, la mortalité associée au VIH/SIDA a diminué et un plus grand nombre de personnes vivent maintenant avec l'infection. La présente thèse avait pour objectif d’aborder trois situations problématiques, en dépit de l’efficacité reconnue des HAART, plus particulièrement la faible charge virale persistante (LLV) et sa relation avec l’échec virologique, ainsi que les effets de certains antirétroviraux (ARV) sur les fonctions rénale et hépatique. Les objectifs précis étaient donc les suivants : 1) étudier le risque d’échec virologique à long terme chez les patients sous HAART dont la charge virale est indétectable comparativement aux patients affichant une LLV persistante; 2) évaluer sur le long terme la perte de fonction rénale associée à la prise de ténofovir (TDF) 3) étudier sur le long terme l'hyperbilirubinémie associée à la prise d’atazanavir (ATV) et ses autres déterminants possibles. Afin d’atteindre les trois objectifs susmentionnés, une cohorte de 2 416 patients atteints du VIH/SIDA, suivis depuis juillet 1977 et résidant à Montréal, a été utilisée. Pour le premier objectif, les résultats obtenus ont montré un risque accru d’échec virologique établi à >1000 copies/ml d’ARN VIH chez tous les patients qui présentaient une LLV persistante de différentes catégories durant aussi peu que 6 mois. En effet, on a observé qu’une LLV de 50-199 copies/ml persistant pendant six mois doublait le risque d’échec virologique (Hazard ratio (HR)=2,22, Intervalle de confiance (CI) 95 %:1,60–3,09). Ces résultats pourraient modifier la façon dont on aborde actuellement la gestion des patients affichant une LLV, et plus particulièrement une LLV de 50-199 copies/ml, pour laquelle aucune recommandation clinique n’a encore été formulée en raison du manque de données. Pour le deuxième objectif, on a observé une augmentation du risque de perte de fonction rénale de l’ordre de 63 % (HR=1,63; 95% CI:1,26–2,10) chez les patients sous TDF comparativement aux patients traités avec d’autres ARV. La perte de fonction rénale directement attribuable à la prise de TDF, indique que cette perte est survenue au cours des premières années de l’exposition du patient au médicament. D’une perspective à long terme, cette perte est considérée comme modérée. Enfin, pour ce qui est du troisième objectif, on a constaté que l’incidence cumulative d’hyperbilirubinémie était très élevée chez les patients sous ATV, mais que cette dernière pouvait régresser lorsque l’on mettait fin au traitement. L’hyperbilirubinémie à long terme observée avec la prise d’ATV n’a été associée à aucun effet néfaste pour la santé. Dans l’ensemble, la présente thèse a permis de mieux comprendre les trois situations problématiques susmentionnées, qui font actuellement l’objet de débats au sein de la communauté scientifique, et d’éclairer sous un jour nouveau la gestion des patients séropositifs sous traitement médicamenteux.

Genre et identité au sein des élites mayas de la Période Classique : la dualité complémentaire des genres

À la fin du siècle dernier, lorsque les mouvements féministes secouèrent les milieux intellectuels, les questionnements sur le genre se sont retrouvés au cœur des débats en sciences sociales et en archéologie. L’archéologie maya n’échappa pas à la règle et les femmes, jusque là restées dans l’ombre, retrouvèrent une visibilité. Ce mémoire a pour objectif de dégager la complexité des constructions sociales, symboliques et idéologiques de genre au sein des couches sociales les plus élevées de la société maya classique, en regroupant et en confrontant une bonne partie des données archéologiques, iconographiques, épigraphiques mais aussi ethnohistoriques répertoriées dans la littérature. Nos résultats défendent l’idée selon laquelle les relations et les identités de genres au sein des élites dirigeantes, mais également non dirigeantes, étaient construites autour d'un principe fondamental de la pensée maya : la dualité complémentaire.