La contribution du tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie au développement des sources du droit international public : le dilemme normatif entre droit international classique et droit international pénal

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maîtrise en droit - option recherche(LL.M)"

Culture du corps et technosciences : vers une « mise à niveau » technique de l’humain? Analyse des représentations du corps soutenues par le mouvement transhumaniste

L’intérêt marqué porté actuellement aux recherches NBIC (nano-bio-info-cognitivo technologies) visant l’optimisation des capacités humaines augure d’un profond bouleversement dans nos représentations du corps humain et du rapport humain-machine. Tour à tour, des travaux issus des domaines du génie génétique, de la pharmacologie, des biotechnologies ou des nanotechnologies nous promettent un corps moins sujet à la maladie, mieux « adapté » et surtout plus malléable. Cette construction en laboratoire d’un corps amélioré fait amplement écho aux préoccupations contemporaines concernant la santé parfaite, le processus de vieillissement, l’inaptitude, l’apparence, la performance, etc. En vue d’analyser les transformations qu’induisent ces recherches sur les représentations du corps, nous avons construit un modèle théorique appuyé, d’une part, sur des travaux en sociologie du corps et, d’autre part, sur des travaux en épistémologie des sciences. Puis, en scrutant différents textes de vulgarisation scientifique produits par des chercheurs transhumanistes – militant ouvertement en faveur d’une optimisation radicale des capacités humaines par le biais des technosciences –, il a été observé que les représentations du corps s’organisent autour de trois principaux noyaux. Le corps humain est présenté, dans ce discours, comme étant à la fois informationnel, technologiquement perfectible et obsolète. Cette représentation tripartite du corps permet aux transhumanistes d’ériger leur modèle d’action (i.e. amélioration des capacités physiques, intellectuelles, sensitives, émotionnelles, etc.) à titre de nécessité anthropologique. À leurs yeux, l’amélioration des conditions humaines doit passer par une mutation contrôlée de la biologie (i.e. une hybridation avec la machine) du fait que le corps serait « inadapté » au monde contemporain. Ainsi, les promesses NBIC, une fois récupérées par les chercheurs transhumanistes, se voient exacerbées et prennent une tonalité péremptoire. Ceci contribue vivement à la promotion du posthumain ou du cyborg, soit d’un individu transformé dans l’optique d’être plus robuste et intelligent, de moduler sa sensitivité et ses états émotifs et de vivre plus longtemps, voire indéfiniment. Enfin, situé à mi-chemin entre la science et la science-fiction, ce projet est qualifié de techno-prophétie en ce qu’il produit d’innombrables prévisions basées sur les avancées technoscientifiques actuelles et potentielles. Afin d’accroître l’acceptabilité sociale de leur modèle d’action, les transhumanistes ne font pas uniquement appel à la (potentielle) faisabilité technique; ils s’appuient également sur des valeurs socialement partagées, telles que l’autodétermination, la perfectibilité humaine, l’égalité, la liberté ou la dignité. Néanmoins, la lecture qu’ils en font est parfois surprenante et rompt très souvent avec les conceptions issues de la modernité. À leur avis, le perfectionnement humain doit s’opérer par le biais des technosciences (non des institutions sociales), sur le corps même des individus (non sur l’environnement) et en vertu de leur « droit » à l’autodétermination compris comme un droit individuel d’optimiser ses capacités. De même, les technosciences doivent, disent-ils, être démocratisées afin d’en garantir l’accessibilité, de réduire les inégalités biologiques et de permettre à chacun de renforcer son sentiment d’identité et d’accomplissement. L’analyse du discours transhumaniste nous a donc permis d’observer leurs représentations du corps de même que la résonance culturelle du projet qu’ils proposent.

La responsabilité pénale des sociétés canadiennes pour les crimes contre l’environnement survenus à l’étranger

Avec l’accentuation du libéralisme, les entreprises multinationales ne cessent d’être de plus en plus présentes dans les États en développement, et certaines sont peu scrupuleuses du respect des normes environnementales. Par ailleurs, notons que la plupart de ces États ne disposent pas de mécanismes juridiques contraignant ces entreprises de répondre à d’éventuels crimes contre l’environnement qu’elles sont susceptibles de commettre sur leurs territoires. Or, en l’absence de telles dispositions, peu de sociétés se conforment aux politiques permettant d’internaliser les risques en raison de leur coût élevé. La volonté de maximiser le profit amène ces entreprises à se livrer à des actes attentatoires à l’environnement, à la santé et à la sécurité des individus lorsque rien ne les contraint à procéder autrement. De façon générale, il appartient à l’État sur le territoire duquel opère une société de réglementer ses activités. Précisons que dans plusieurs États en développement, les entreprises multinationales échappent aux mesures contraignantes en vertu de l’influence financière qu’elles exercent sur les dirigeants de ces États. De même, l’impunité des crimes contre l’environnement commis dans les pays en développement découle aussi du manque de volonté politique accentué par le phénomène de la corruption. Malgré la multiplicité de traités et de conventions internationales dédiés à la protection de l'environnement, ces instruments ne sont pas directement applicables aux sociétés multinationales, considérées comme des acteurs non-étatiques. Alors, les pays développés d’où proviennent la majeure partie des entreprises multinationales sont appelés à combler cette lacune en prenant des mesures qui obligent leurs entreprises à se préoccuper de la préservation de l’environnement dans leurs activités. Cette thèse propose d’examiner les mécanismes juridiques par lesquels les crimes contre l’environnement survenus dans les pays en développement peuvent entraîner des poursuites pénales au Canada. En l’absence de législation ayant une portée extraterritoriale explicite en la matière, cela exige de se référer au droit existant et de proposer une nouvelle approche d’interprétation et d’adaptation tenant compte des récents développements envisageant la protection de l’environnement comme une valeur fondamentale pour la société canadienne. De nos jours, la portée de la protection de l’environnement au Canada requiert l’abandon des anciennes conceptions du principe de la territorialité pour adopter une autre approche plus soucieuse des nouvelles réalités entraînées par la mondialisation économique. Il serait donc légitime pour le Canada d’étendre sa compétence pour réprimer les crimes contre l’environnement survenus à l’étranger lors des activités menées par ses ressortissants. La nécessité de réprimer les atteintes à l’environnement survenues à l’étranger devient plus pressante lorsque ces crimes présentent un degré de gravité comparable à celui des crimes internationaux.

La protection des mineurs face à la cyberpédopornographie : étude comparée entre le droit criminel canadien et français

Réalisé en cotutelle avec l'Université de Paris-sud XI, France.

À la convergence des savoirs : la transmission des connaissances entre des Atikamekw et des archéologues

Ce mémoire s’intéresse à la relation entre des archéologues et des Atikamekw de la communauté de Wemotaci, située en Haute-Mauricie. Cette relation est abordée sous l’angle de la transmission des savoirs. En effet, archéologues et Amérindiens possèdent des systèmes de connaissances distincts et c’est de la dynamique de rencontre entre ces deux corpus de savoirs dont il est ici question. Contrairement à ce que décrit généralement la littérature, les différences de conceptions à divers niveaux comme le rapport au passé, au territoire ou à l’objet n’empêchent pas une reconnaissance mutuelle des savoirs entre les archéologues et les Atikamekw. Chacun des groupes acquiert et intègre même les connaissances de l’autre selon ses préoccupations et ses besoins. Cette transmission des connaissances ne se limite pas à l’échange entre les archéologues et les Atikamekw, elle a également eu lieu entre les différentes générations amérindiennes. À travers une histoire où se conjuguent colonisation, éducation et sédentarisation, les savoirs des Atikamekw se trouvent au cœur du changement. C’est ainsi que la pratique archéologique peut devenir un moyen pour mettre en valeur des connaissances autochtones en permettant une rencontre intergénérationnelle sur un terrain de fouilles archéologiques. Enfin, dans un contexte où les nations autochtones désirent participer à tout ce qui concerne la protection de leur patrimoine culturel, l’archéologie peut également devenir un outil de réappropriation culturelle.

Le droit au respect des modes de vie minoritaires et autochtones dans les contentieux internationaux des droits de l'homme

Thèse de doctorat réalisée en cotutelle avec la Faculté de droit de l'Université Aix-Marseille 3.

Préhistoire de la Moyenne-Côte-Nord : le chert de la Minganie et l’utilisation des ressources lithiques

Ce mémoire traite de l’utilisation des matières premières lithiques telle que représentée sur les sites préhistoriques de la Moyenne-Côte-Nord du Golfe du Saint-Laurent, au Québec. Cette étude régionale se base sur la réanalyse d’un nombre important de collections archéologiques et accorde une grande importance à l’identification et à la description des matières premières utilisées. Un matériau d’origine locale, le Chert de la Minganie, y occupe une place particulière. L’importance de ce matériau pour la préhistoire régionale était jusqu’ici virtuellement inconnue. Suite à nos analyses, un inventaire complet des matières premières utilisées est mis sur pied. Ces données mettent en évidence un certain nombre de comportements. Principalement, nous identifions deux ensembles qui illustrent la présence de territoires attribuables à la répartition de groupes amérindiens subrégionaux (bandes). Finalement, à travers l’utilisation des ressources lithiques, les liens qui rattachent les groupes de notre région d’étude à ceux de la péninsule du Québec-Labrador sont illustrés.

Les décisions d'hospitalisation et de soins psychiatriques sans le consentement des patients dans des contextes clinique et judiciaire: une étude du pluralisme normatif appliqué

Thèse de doctorat réalisée en cotutelle avec l'Institut du social et du politique de l'École Normale supérieure de Cachan.

Les procédés scripturaux des salons de clavardage (en français, en anglais et en espagnol) chez les adolescents et les adultes

L’un des aspects les plus percutants des avancées de la technologie des quinze dernières années a trait à la communication médiée par ordinateur : clavardage, messagerie instantanée, courrier électronique, forums de discussion, blogues, sites de réseautage social, etc. En plus d’avoir eu un impact significatif sur la société contemporaine, ces outils de communication ont largement modifié les pratiques d’écriture. Notre objet d’étude est le clavardage en groupe qui offre la possibilité aux scripteurs de communiquer simultanément entre eux. Cet outil de communication présente deux caractéristiques importantes aux plans discursif et communicationnel. Premièrement, on admet de façon générale que le clavardage est une forme de communication hybride : le code utilisé est l’écrit, mais les échanges de messages entrent dans une structure de dialogue qui rappelle l’oral. Deuxièmement, le caractère spontané du clavardage impose la rapidité, tant pour l’encodage que pour le décodage des messages. Dans le cadre d’une étude comparative réalisée sur les pratiques scripturales des clavardeurs francophones (Tatossian et Dagenais 2008), nous avons établi quatre catégories générales pour rendre compte de toutes les variantes scripturales de notre corpus : procédés abréviatifs, substitutions de graphèmes, neutralisations en finale absolue et procédés expressifs. Nous voulons maintenant tester la solidité de notre typologie pour des langues dont le degré de correspondance phonético-graphique diffère. En vertu de l’hypothèse de la profondeur de l’orthographe (orthographic depth hypothesis [ODH]; Katz et Frost 1992) selon laquelle un système orthographique transparent (comme l’italien, l’espagnol ou le serbo-croate) transpose les phonèmes directement dans l’orthographe, nous vérifierons si nos résultats pour le français peuvent être généralisés à des langues dont l’orthographe est dite « transparente » (l’espagnol) comparativement à des langues dont l’orthographe est dite « opaque » (le français et l’anglais). Pour chacune des langues, nous avons voulu répondre à deux question, soit : 1. De quelle manière peut-on classifier les usages scripturaux attestés ? 2. Ces usages graphiques sont-ils les mêmes chez les adolescents et les adultes aux plans qualitatif et quantitatif ? Les phénomènes scripturaux du clavardage impliquent également l’identité générationnelle. L’adolescence est une période caractérisée par la quête d’identité. L’étude de Sebba (2003) sur l’anglais démontre qu’il existe un rapport entre le « détournement de l’orthographe » et la construction identitaire chez les adolescents (par ex. les graffitis, la CMO). De plus, dans ces espaces communicationnels, nous assistons à la formation de communautés d’usagers fondée sur des intérêts communs (Crystal 2006), comme l’est la communauté des adolescents. Pour la collecte des corpus, nous recourrons à des échanges effectués au moyen du protocole Internet Relay Chat (IRC). Aux fins de notre étude, nous délimitons dans chacune des langues deux sous-corpus sociolinguistiquement distincts : le premier constitué à partir de forums de clavardage destinés aux adolescents, le second à partir de forums pour adultes. Pour chacune des langues, nous avons analysé 4 520 énoncés extraits de divers canaux IRC pour adolescents et pour adultes. Nous dressons d’abord un inventaire quantifié des différents phénomènes scripturaux recensés et procédons ensuite à la comparaison des résultats.

La nutrition des personnes âgées en stades précoces de la démence du type Alzheimer (DTA) : exploration du rôle du proche aidant et des répercussions sur sa santé

Contexte : La détérioration de l’état nutritionnel liée à la perte d’autonomie qui accompagne l’évolution de la démence du type Alzheimer (DTA) peut être limitée par un proche aidant efficace. À long terme, le rôle soignant du proche aidant peut affecter sa propre santé physique et psychologique. Objectifs : (1) décrire les caractéristiques sociodémographiques des patients et de leurs proches aidants; (2) examiner l’évolution de la maladie et des variables à l’étude au cours de la période de suivi; (3) explorer la relation possible entre le fardeau perçu du proche aidant, l’état nutritionnel des patients et la stabilité du poids corporel du proche aidant. Hypothèses : L’absence du fardeau chez l’aidant est associée à un meilleur état nutritionnel chez le patient; la détérioration de la fonction cognitive chez le patient s’accompagne d’une augmentation du fardeau perçu par l’aidant; la dégradation du fardeau chez l’aidant conduit à sa perte de poids. Méthode : Les données analysées proviennent de l’étude « Nutrition-mémoire » menée entre 2003 et 2006 dans les trois cliniques de cognition situées dans des hôpitaux universitaires à Montréal. Quarante-deux patients avec une DTA probable vivant dans la communauté et leurs aidants ont été suivis en dyades pendant une période de dix-huit mois. Les analyses ont porté sur les données colligées du recrutement à douze mois plus tard en raison du nombre restreint des patients interviewés à la dernière mesure. La relation entre le fardeau de l’aidant et les variables caractérisant l’état nutritionnel chez les patients a été évaluée à l’aide des analyses de corrélations, du test khi-carré ou du test de Fisher. L’état cognitif des patients était évalué à l’aide du score au Mini-Mental State Examination, le fardeau de l’aidant était estimé par le score au « Zarit Burden Interview », l’état nutritionnel des patients était défini par la suffisance en énergie et en protéines, le score à l’outil de dépistage nutritionnel des aînés, le poids et l’indice de masse corporelle des patients. Résultats : Le fardeau perçu des aidants était associé à la suffisance en énergie chez les patients. Le nombre de patients ayant des apports insuffisants en énergie était plus important chez les dyades où les aidants percevaient un fardeau plus élevé. Toutefois, aucune association n’a été observée entre le fardeau des aidants et le risque nutritionnel ou la suffisance en protéines chez les patients. La détérioration de la fonction cognitive des patients ne semble pas avoir provoqué une augmentation du fardeau chez leurs aidants. De plus, l’augmentation du fardeau de l’aidant n’était pas accompagnée d’une perte de son poids corporel. Par ailleurs, un fardeau plus important a été observé chez les aidants des patients obèses ou présentant un embonpoint. Conclusion : La réduction du fardeau perçu des aidants permettrait d’améliorer les apports alimentaires des patients et ainsi de limiter ou minimiser le risque de détérioration de leur état nutritionnel et de perte de poids.

L’affaire BCE et les devoirs des administrateurs lors d’une prise de contrôle

Depuis les dernières années, les marchés financiers ont été marqués par une volonté des investisseurs, dont les fonds d’investissement privés, de privatiser des sociétés publiques. Plusieurs fermetures de capital se sont matérialisées par des acquisitions par voie d’emprunt (aussi connues sous le nom « leverage buy-out »), en raison notamment des taux d’intérêt peu élevés, d’un crédit plus accessible et d’un certain resserrement de la réglementation applicable aux sociétés publiques. S’inscrivant dans ce contexte, le présent mémoire de maîtrise s’intéresse particulièrement à l’impact des jugements rendus dans le cadre du litige relatif à l’offre d’acquisition par voie d’emprunt de BCE inc. sur les conceptions traditionnelles des devoirs des administrateurs. Dans cette affaire, les détenteurs de débentures de la filiale à part entière de BCE inc., Bell Canada, se sont vigoureusement opposés à cette acquisition. Cette transaction, d’une envergure sans précédent dans l’histoire du Canada, a été scrutée jusqu’à la plus haute instance décisionnelle au pays quant à son caractère raisonnable et équitable et à son effet potentiellement oppressif envers les détenteurs de débentures. Cette étude abordera d’abord l’évolution de la jurisprudence du Delaware sur les devoirs des administrateurs, dans le contexte d’un changement de contrôle, juridiction phare en droit des sociétés aux États-Unis et source d’inspiration marquée en droit canadien. Ensuite, nous nous attarderons sur la position du droit canadien et sur un arrêt marquant rendu par la Cour suprême du Canada, dans l’affaire Peoples. Sur cette toile de fond, cette analyse sera complétée par un examen des motifs des décisions rendues par les trois instances judiciaires dans l’affaire BCE et une réflexion sur l’impact de ces décisions sur le droit des sociétés au Canada.

Inventaire analytique de l'émission radiophonique culturelle québécoise L'Heure provinciale à CKAC (1929-1939)

La version intégrale de ce mémoire est disponible uniquement pour consultation individuelle à la Bibliothèque de musique de l’Université de Montréal (http://www.bib.umontreal.ca/MU). La base de données qui accompagne mon mémoire a été créée dans le logiciel Access 2003 à partir de l’inventaire nominatif du contenu des émissions diffusées à la radio entre 1929 et 1939 retracé dans les grilles-horaire de La Presse.

Débat inexistant ou paroles persistantes : la théologie des reliques au Moyen Âge, autour du De pigneribus sanctorum de Guibert de Nogent

Les reliques sont des objets associés aux saints, ou au Christ. Une relique est porteuse d’une puissance spirituelle, une virtus, source de miracles. Depuis l’Antiquité et surtout le Moyen Âge, les reliques ont joué un rôle essentiel dans la vie des sociétés chrétiennes. Il n’en reste pas moins que les théologiens semblent n’avoir réservé au culte des reliques qu’une faible part de leurs écrits, au point d’être considéré par l’historiographie actuelle comme ayant eu « une élaboration théorique inversement proportionnelle à son importance ». Le présent mémoire se propose d’étudier, à travers les différents témoignages laissés sur le culte des reliques, durant l’Antiquité et le Moyen Âge, quelles ont pu être les conceptions, croyances et controverses autour du culte des reliques. L’hypothèse par conséquent proposée est celle d’un « problème des reliques », intimement lié aux évolutions du culte des saints et aux conceptions sur l’eucharistie tout au long du Moyen Âge. Un glissement se produit au cours du Moyen Âge, d’une critique jugée hérétique du culte en lui-même, à un refus des abus et du flou entourant ce culte au nom de l’orthodoxie. Ces paroles persistantes, à défaut d’un débat, sur la validité, les mécanismes mystiques et les abus d’un tel culte se sont ainsi cristallisées au XIIe siècle chez plusieurs auteurs contemporains, tels Thiofrid d’Echternach et surtout Guibert de Nogent, soulignant le besoin d’une élaboration théorique et d’une codification de ces pratiques.

Contexte théorique et pratique de l'inventaire microtoponymique en linguistique

Thèse numérisée par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Du changement conceptuel à la complexification conceptuelle dans l'apprentissage des sciences

Thèse numérisée par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal