L'appréciation en droit québécois de l'arrêt Nikon: même résultat?

Ce texte aborde la question épineuse de l’équilibre à établir entre les droits de gérance de l’employeur et la protection du droit à la vie privée de l’employé dans le cadre particulier du courrier électronique. Alors que l’arrêt de la Cour de cassation du 2 octobre 2001 dans l’affaire Nikon semble avoir fait le point sur la problématique en droit français en donnant préséance aux droits de l’employé, il est possible d’avancer que ce résultat ne sera pas miroité en droit québécois. En effet, le législateur québécois, influencé par une vision nord-américaine plus libérale quand aux droits des entreprises, semble accorder moins d’importance a la notion de vie privée que ses homologues de l’Europe continentale. L’auteur reprend ainsi le contexte de l’affaire Nikon pour spéculer sur le verdict d’un juge québécois exposé aux même faits.

Les poursuites-bâillons : frontière entre liberté d’expression et droit à la réputation

"Alexandra Pasca est étudiante en 3eme année au baccalauréat en droit. Cet article a été rédigé antérieurement à l'adoption du Projet de Loi no9 Loi modifiant le Code de procédure civile pour prévenir l’utilisation abusive des tribunaux et favoriser le respect de la liberté d’expression et la participation des citoyens aux débats publics (mai 2009). Au cours de la dernière année, la couverture médiatique a mis en évidence l’émergence d'un nouveau phénomène connu sous le nom de « SLAPP », aussi appelé, au Québec, poursuites-bâillons. Les poursuites-bâillons englobent une multitude de situations diverses, mais qui ont toutes la même caractéristique : ce sont essentiellement des procédures judiciaires longues et coûteuses intentées en vue de décourager, de neutraliser, voire d’intimider ou de censurer les individus et les groupes engagés dans la dénonciation publique. Les cas généralement rencontrés mettent en scène une compagnie engageant des poursuites aux montants faramineux pour atteinte à la réputation, soit pour diffamation, contre des militants engagés dans une cause socio-économique, environnementale ou culturelle, soit contre des individus prenant partie dans le cadre d’un enjeu public. Tel fut le cas notamment dans l’affaire intentée par le ferrailleur American Iron & Metal (AIM) contre les militants de l’Association de lutte contre la pollution atmosphérique (AQLPA) ou de la poursuite contre les auteurs et la maison d’édition du livre Noir Canada. Les suites de ces dossiers témoignent du fait que le recours aux tribunaux peut être utilisé comme un moyen de retirer de l’espace public la discussion de certains enjeux importants en limitant le débat dans une arène moins médiatisée : les tribunaux. Cependant, la conséquence qui découle de cette tactique n’est pas toujours celle recherchée. Ces situations soulèvent différents problèmes dont, entres autres, l’instrumentalisation politique du pouvoir judiciaire, l’inégalité des ressources matérielles et financières devant les tribunaux et l’équilibre entre le droit à la protection de la réputation et le droit à la liberté d’expression. En effet, opposant deux valeurs fondamentales de notre société démocratique, la question de la balance de ces droits se pose inévitablement. Laquelle soulève à son tour différentes questions, à savoir le droit à la réputation pour les personnes morales; la diffamation, ses conditions d’existence et les facteurs dont il faut tenir compte dans l’évaluation d’une atteinte à la réputation; l’importance et l’étendue du droit à la réputation et du droit à la liberté d’expression, ainsi que les limites de ces deux droits et la défense du « commentaire loyal »."

La réflexion phénoménologique au crible de la grammaire : la question de l’expression de la vie intérieure de la conscience chez Husserl et Wittgenstein

Cotutelle avec l'Université Panthéon Sorbonne - Paris I

C'est la vie de qui après tout? : Programme visant le développement de l'autodétermination chez les adultes à risque d'itinérance présentant une déficience intellectuelle.

Rapport d'analyse d'intervention présenté à la Faculté des arts et sciences en vue de l'obtention du grade de Maîtrise ès sciences (M. Sc.) en psychoéducation.

La fonction éthico-thérapeutique du discours philosophique : la contribution de Ludwig Wittgenstein à la lumière du modèle de la vie philosophique de Pierre Hadot

Réalisé en cotutelle avec L'École des hautes études en sciences sociales de Paris

La vie des autres. Sophie Calle et Annie Ernaux, artistes hors-la-loi

Cette thèse porte sur les transgressions discursives, esthétiques et sociales de la frontière entre la vie privée et la vie publique effectuées par les créatrices françaises contemporaines Sophie Calle et Annie Ernaux. Dans une perspective féministe qui s’appuie sur les théories du quotidien, la thèse pose les questions suivantes : quelles libertés peut se permettre la femme-artiste ou l’écrivaine aujourd’hui ? Où, comment, et par qui se dessinent les limites éthiques de la création ? À la lumière des représentations souvent stéréotypées de la femme criminelle, le premier chapitre dégage de la réception des œuvres de Calle et d’Ernaux les « crimes » – entre autres, d’obscénité, d’impudeur et d’indécence – dont elles ont été accusées par la critique. Les trois chapitres suivants ciblent les diverses manières subversives et innovatrices dont Calle et Ernaux déjouent les perceptions acceptées de la féminité pour s’assurer la liberté totale en création : elles se construisent en flâneuses maniant la photographie ou l’écriture photographique comme une arme, en amoureuses blessées qui se vengent de leurs amants, et en théoriciennes manipulant les modalités de leur propre inscription dans les canons littéraires et artistiques. Cette thèse analyse au fil des chapitres les échos des œuvres de Calle et d’Ernaux au plan social, insistant sur le rapport fécond qui existe entre l’œuvre d’art et son cadre, interrogeant l’ethos de l’artiste et celui de l’art. Sophie Calle et Annie Ernaux répondent avec force à la nécessité de se positionner autrement face à l’art en tant que femme, notamment, en proposant l’art et l’écriture comme hors la loi. La conclusion étudie dans cette optique le phénomène récent de la « judiciarisation » de l’art. En examinant certains procès intentés depuis 2010 à des artistes, des écrivaines, des commissaires d’exposition et des maisons d’édition françaises, cette thèse questionne finalement les risques et les violences de la représentation tels qu’ils sont désignés par la loi.

Le téléroman, un mode de connaissance du social : l’entrée dans la vie adulte de quatre jeunes personnages de Yamaska

Inspired by the epistemological approach of Gilles-Gaston Granger and the sociological approach of Howard Becker, this thesis focuses on Quebec’s téléroman as a mean of social knowledge. Based on the theoretical conception of entry into adult life elaborated by various researchers such as the French sociologist Olivier Galland, this research aims to assess the sociological value of the Quebec’s téléroman as a form of representation of this phenomenon. To achieve this goal, we describe the entry into adult life of four characters from the téléroman Yamaska : Geoffroy Carpentier, Olivier Brabant, Théo Carpentier and Ingrid Harrisson. By applying the theories proposed by the French sociologist Olivier Galland to these characters, our goal is to study and describe the adequacy, or inadequacy, of such a theory when applied to the experiences of young adults today broadcast in the chosen téléroman. Through the characters of Yamaska, the study aims to see how the theory fits, or not, to the television series, and investigates whether it provides additional knowledge about the phenomenon of entry into adult life. This will help us determine the type of knowledge broadcast through this TV fiction, and focus on the influence exerted on the content and the way it is broadcast by the téléroman’s structure.

L'art contemporain à l'ère des glissements du privé vers le public : pour une relecture de la vie privée

Ce mémoire de maîtrise porte principalement sur les œuvres des artistes Sophie Calle, Sylvie Cotton, Donigan Cumming, Martin Dufrasne et Marc-Antoine K. Phaneuf. L’objectif de cette recherche est d’observer les différents allers-retours qu’ils effectuent dans leur pratique entre la sphère privée et la sphère publique et qui problématisent notre rapport à l’intimité. Dans le premier chapitre, je déterminerai ce qui caractérise respectivement l’espace public et l’espace privé, pour ensuite cibler les lieux et les figures de l’intime. Dans le deuxième chapitre, seront étudiés les gestes et les méthodes d’appropriation de la sphère privée par les artistes à l’aide de la pratique de la collection, la pratique ethnographique ainsi que la pratique de la surveillance. L’impact de ces pratiques sur l’investissement de l’artiste dans la durée est relevé, ainsi que leur inscription dans un art dit contextuel. Enfin, je terminerai par une réflexion sur ma propre pratique, en considérant ce qui l’apparente et la distingue des artistes étudiés dans celui-ci.

Protection de la vie privée chez les jeunes adultes dans le contexte de leur utilisation de Facebook : ce qui dessine leurs choix

L’étude présentée dans ce mémoire concerne ce qui amène les jeunes adultes (18-25 ans) à afficher certains éléments et pas d’autres, sur Facebook, en relation avec leur conception personnelle de la vie privée. J’aborde ce processus en mobilisant les notions de présentation de soi, de relations en public et, plus particulièrement, de territoires du moi élaborées par le sociologue Erving Goffman (1973). Les territoires du moi sont ici perçus comme ce qui appartient à l’individu de manière privée et qu’il souhaite protéger. Ces notions de la pensée de Goffman sont pour moi interdépendantes puisque les territoires du moi d’une personne sont influencés à la fois par le rôle que la personne tient ainsi que par les normes et les règles encadrant l'interaction. Cette étude a été réalisée auprès de huit jeunes adultes âgés entre 18 et 25 ans. Une entrevue individuelle a été faite avec chacun d’entre eux. Lors de celle-ci, les participants avaient à présenter leur compte Facebook. Je les invitais, par exemple, à me raconter ce qui les motivait à afficher certaines choses, qui sont les personnes qui peuvent voir ces choses et, à l’inverse, ce qui n’a pas sa place sur la page Facebook et qui sont les personnes qui ne peuvent pas voir certaines publications. Suite à ce terrain, les analyses mettent en lumière sept dimensions s’inscrivant dans la pensée de Goffman qui dessinent la protection de ce que l’on pourrait nommer la vie privée. Il y a Se voir à travers le regard de l’autre et s’en inquiéter, Projeter une image de soi positive, Les amis Facebook : jamais nous n’avons eu autant d’amis, Flirt, relation de couple et cœur brisé : les relations amoureuses et Facebook, Avoir plusieurs rôles sur une même plateforme : la famille n’a souvent pas sa place, Gérer les paramètres de Facebook n’est pas si simple et Évolution de l’usage de Facebook : une question d’âge et un apprentissage. La plupart d’entre elles ont, pour ligne directrice, le regard de l’autre puisque l’inquiétude vis-à-vis celui-ci vient très souvent nuancer le choix de publications des usagés.

L’influence sur la longévité de l’exposition très tôt dans la vie à une épidémie au Québec à la fin du XIXe siècle

Plusieurs études ont démontré l’impact de divers facteurs sur l’espérance de vie, dont les caractéristiques liées à l’environnement dans l’enfance et à l’âge adulte. L’objectif principal de ce mémoire est de déterminer si l’exposition à une épidémie durant la période fœtale ou pendant la première année de vie a un impact sur la survie après 40 ans pour les Québécois nés entre 1885 et 1901. Durant cette période, nous avons relevé des épidémies de variole et de scarlatine, ainsi qu’une pandémie de grippe, la grippe russe. L’influence d’autres facteurs sur l’âge au décès est également étudiée, celle du sexe, de l’année et de la saison de naissance, du lieu de résidence à la naissance (urbain ou rural) et des régions d’habitation dans l’enfance et à l’âge adulte. Les données sur les Canadiens français nés au Québec à la fin du XIXe siècle, soit l’échantillon de 5% des ménages du recensement canadien de 1901 (Sager 2001) recueilli par le Canadian Families Project, jumelées aux dates de décès à partir de l’index des décès de 1926 à 1996 de l’Institut de la statistique du Québec (ISQ) et de la Société de généalogie du Québec (Pilon-Marien et al. 2009; Gagnon et Bohnert 2012) ont été analysées. Plus spécifiquement, nous avons effectué une analyse descriptive de la population étudiée, puis une analyse multivariée à l’aide de modèles de Cox et de modèles de Gompertz. Il en résulte qu’une exposition à une épidémie avant l’âge d’un an augmente significativement le risque de décéder après l’âge de 40 ans. L’exposition pendant la période fœtale a également un effet négatif sur la longévité, toutefois cet effet n’est pas significatif dans les modèles fournissant le meilleur ajustement aux données. Enfin, une naissance pendant une épidémie, donc une exposition in utero et durant la première année de vie n’a pas d’impact négatif significatif sur l’âge au décès pour ceux qui survivent jusqu’à 40 ans.

Le travail sociologique en contexte révolutionnaire : l’ambiguïté entre science et politique dans la vie et l’oeuvre de Pitirim A. Sorokin en Russie

Pitirim A. Sorokin est l'un des plus importants sociologues américains du XXe siècle. Ses contributions à la sociologie sont non seulement nombreuses, mais surtout diversifiées. La majorité de ses ouvrages furent traduits et toutes les grandes langues du monde ont accès à au moins un de ses livres. Cependant, en Occident, sa carrière précédant son émigration aux États-Unis fut longtemps négligée, les critiques s'intéressant plutôt à ses écrits post-Russie. Par ailleurs, très peu d'écrits francophones existent sur cette grande figure de la sociologie américaine. Remédiant à cette situation, ce mémoire revisite la vie et l'oeuvre de Sorokin en Russie et présente aux lecteurs contemporains la partie éclipsée de sa carrière. Plus précisément, la recherche porte sur la carrière russe de Pitirim A. Sorokin d'un point de vue biographique et sociologique. La question au coeur du travail est la suivante : Comment expliquer la production sociologique de Pitirim A. Sorokin en Russie? Dans une première partie est présentée sa biographie entre 1889 et 1923. L'objectif est de décrire la formation de son habitus et les diverses positions qu'il occupa. La seconde partie, quant à elle, résume les recherches produites par le sociologue avant son exil et montre en quoi ses prises de positions scientifiques furent déterminées par son parcours.

La fluidité des espaces communicationnels : partager des vidéos en ligne dans la vie quotidienne

Internet évolue avec la société et les nouvelles technologies, mais ses usages restent centrés sur le principe communicationnel de partager ses idées, ses histoires avec d’autres personnes. Comprendre les modes de communication des internautes offre des défis de taille aux chercheurs. Malgré une riche littérature sur les usages d’Internet, peu d’études se sont penchées sur l’analyse en profondeur des habitudes des internautes ordinaires. Cette thèse a pour objet d’étude le partage de contenus en ligne, car il s’agit d’une pratique permettant de réfléchir sur le rapport des usagers à la technologie. En m’inspirant des travaux d’Henri Lefebvre et de Michel de Certeau, je mobilise le concept de la vie quotidienne, concept qui met en lumière les processus à travers laquelle les gens font sens de leur vie. Afin de mieux saisir le quotidien, lequel est mobile, fluide et multiple, des métaphores spatiales tirées d’études des sciences, technologies et société (STS) seront mobilisées. Les concepts d’espace fluide et de feu sont idéaux pour étudier les pratiques de partage de vidéo que l’on peut qualifier de mutables et adaptables. Dans cette thèse, l’accent est mis sur les expériences subjectives des internautes ; ainsi, j’ai adopté une méthodologie qualitative pour recueillir les témoignages d’une dizaine de participants décrivant longuement leurs pratiques. En effet, j’ai rencontré chaque personne à plusieurs reprises et nous avons discuté d’exemples spécifiques. À travers les thèmes récurrents qui ont émergé des verbatims, et dans la tradition de la théorisation ancrée, la première partie de l’analyse fournit une riche description du quotidien des participants. J’explore en particulier la façon dont les internautes adaptent leur partage sur leurs expériences des sites de réseaux sociaux, comment la vidéo est utilisée dans le maintien de leurs relations sociales, et comment le partage des vidéos complémente leurs conversations. Sachant que les pratiques en ligne et hors ligne se fondent l’une dans l’autre, la deuxième partie de l’analyse articule la complexité de la vie quotidienne et la fluidité des pratiques de partage à l’aide du concept de l’objet fluide pour traiter des aspects complexes, dynamiques et souples des pratiques des internautes ordinaires. Cette recherche qualitative fournit un portrait de l’expérience humaine qui est autant détaillé que possible. Elle permet de souligner que c’est dans une variété contextes non remarquables – car faisant partie intégrante de la vie quotidienne – que les Internautes naviguent et que les activités humaines sont sans cesse construites et transformées, ouvrant des possibilités vers de nouvelles façons de faire et de penser. La thèse poursuit un dialogue interdisciplinaire entre la communication (les Internet Studies notamment) et les études des sciences, technologies et société (STS), tout en apportant de nombreuses données empiriques sur les pratiques des internautes « ordinaires ». De plus, la thèse offre des métaphores capables d’ouvrir de nouvelles perspectives pour l’analyse des usages du Web social. Elle apporte également une contribution originale en intégrant des approches théoriques des pratiques quotidiennes avec la théorisation ancrée. Tant les fondements conceptuels et des approches méthodologiques développées ici seront des exemples très utiles pour d’autres chercheurs intéressés à poursuivre la compréhension des pratiques quotidiennes impliquant l’Internet, surtout quand ces derniers impliquent le visuel, l’émotif et le relationnel.

Témoigner par la fiction : une étude de L’Écriture ou la vie de Jorge Semprun et de L’Immense fatigue des pierres de Régine Robin

Prenant comme point de départ le rapport paradoxal qui existe entre le témoignage et la littérature (l’un étant considéré comme véridique et l’autre, comme fictive) le présent mémoire s’intéresse à l’utilisation de la fiction dans les récits autobiographiques et testimoniaux de Jorge Semprun, avec L’Écriture ou la vie (1994), et de Régine Robin, avec L’Immense fatigue des pierres (1996). L’étude de ces textes tente de vérifier l’hypothèse selon laquelle, en faisant de leur témoignage une œuvre littéraire qui assume sa part de fiction, les deux auteurs arriveraient à offrir un témoignage plus juste de leur expérience de la Shoah. Le premier chapitre constitue un panorama critique et historique des deux axes théoriques principaux sur lesquels s’appuie ce travail, d’une part les études sur l’écriture testimoniale et sur la littérature de la Shoah (Derrida, Bornand, Prstojevic) et d’autre part les travaux sur l’autobiographie (Lejeune, Robin, Viart et Vercier). Il s’interroge sur les liens qui les unissent tout en tentant de positionner Robin et Semprun à travers ce champ de pratiques littéraires. Les deuxièmes et troisièmes chapitres s’intéressent ensuite aux différents effets de fiction et de réel qui se trouvent dans les deux œuvres du corpus et analysent, dans un premier temps, la mise en scène d’un pacte de vérité ambiguë passant par la représentation littéraire de la figure auctoriale et de l’acte d’écriture et, dans un deuxième temps, la représentation littéraire du réel en étudiant les nombreuses références intertextuelles, la présence du topos de la visite au camp de concentration, ainsi que l’utilisation particulière de l’archive par Semprun et Robin.

Le droit à la réparation des lésions professionnelles des travailleurs soumis à une obligation de disponibilité : une analyse jurisprudentielle longitudinale

L’obligation de disponibilité du travailleur met en lumière un temps durant lequel le travailleur demeure à la disposition de son employeur malgré le fait qu’il n’accomplit pas concrètement sa prestation de travail, le temps de disponibilité. Conséquence de plusieurs phénomènes, notamment la mondialisation des marchés, la financiarisation de l’économie et l’essor des nouvelles technologies de l’information et de la communication, l’obligation de disponibilité est mal définie par les règles juridiques actuelles au Québec. Considérant cet état du droit, notre mémoire cherche à évaluer dans quelle mesure la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles capte l’obligation de disponibilité du travailleur. Pour ce faire, nous avons effectué une analyse quantitative et qualitative de la jurisprudence rendue par la Commission d’appel en matière de lésions professionnelles et la Commission des lésions professionnelles entre 1995 et 2014. Notre mémoire comporte trois volets. Sous un angle plus sociologique, nous voulions examiner si notre population de décisions nous permettait, d’une part, de constituer différentes manifestations-types de l’obligation de disponibilité et d’autre part, de discerner une progression dans le temps du nombre de décisions portant sur une obligation de disponibilité. Enfin, nous désirions examiner dans quelle mesure un travailleur victime d’une lésion durant une période de disponibilité peut se prévaloir des droits accordés par la L.a.t.m.p.. À l’aune de notre mémoire, plusieurs manifestations-types de l’obligation de disponibilité peuvent être en constituées en fonction du moment durant lequel elle se manifeste. L’obligation de disponibilité peut également être rattachée au statut de travailleur autonome. En outre, il semble que la reconnaissance de la lésion professionnelle du travailleur varie en fonction de ces manifestations-types. Cependant, nos résultats ne révèlent pas une progression dans le temps du nombre de décisions portant sur une obligation de disponibilité.

La genèse de The Souls of Black Folk : le chapitre initial de la vie intellectuelle de W. E. B. Du Bois, 1885-1903

En 1903, paraît le magnum opus de William Edward Burghardt Du Bois, The Souls of Black Folk. Ce dernier écrit cet ouvrage en poursuivant trois objectifs. Primo, il souhaite démontrer que Booker T. Washington et ses supporters font fausse route en défendant l’idée selon laquelle les Afro-américains pourront accéder à un avenir meilleur en échangeant leurs droits politiques contre des opportunités économiques. Secundo, Du Bois cherche à faire la lumière sur les talents distinctifs et les grandes réalisations de son peuple afin de convaincre les Blancs que les Noirs ne leur sont pas biologiquement ou moralement inférieurs et, par conséquent, que l’égalité raciale doit être totale et immédiate. Tertio, il veut persuader les Américains de devenir de meilleurs citoyens, en renouant avec les idéaux de leur République et en vivant en fonction de principes moraux élevés. L’écriture de Souls marque un tournant majeur dans la vie intellectuelle de son auteur, car il renonce à cette époque au discours conciliatoire qu’il avait tenu dans sa jeunesse. Les idées qu’il défend dans son livre ont germé quelques années plus tôt, au contact de certains de ses professeurs de l’Université de Berlin, d’Alexander Crummell et surtout, en effectuant une étude de terrain sur la communauté noire de Philadelphie. Du Bois réalise alors l’ampleur des injustices dont sont victimes les Noirs et contre lesquelles la bonne volonté et le travail acharné ne peuvent rien.