Conflict of Interest Policies at Canadian Universities: Clarity and Content

Abstract Discussions of conflict of interest (COI) in the university have tended to focus on financial interests in the context of medical research; much less attention has been given to COI in general or to the policies that seek to manage COI. Are university COI policies accessible and understandable? To whom are these policies addressed (faculty, staff, students)? Is COI clearly defined in these policies and are procedures laid out for avoiding or remedying such situations? To begin tackling these important ethical and governance questions, our study examines the COI policies at the Group of Thirteen (G13) leading Canadian research universities. Using automated readability analysis tools and an ethical content analysis, we begin the task of comparing the strengths and weaknesses of these documents, paying particular attention to their clarity, readability, and utility in explaining and managing COI.

The euchromatic and heterochromatic landscapes are shaped by antagonizing effects of transcription on H2A.Z deposition

A role for variant histone H2A.Z in gene expression is now well established but little is known about the mechanisms by which it operates. Using a combination of ChIP-chip, knockdown and expression profiling experiments, we show that upon gene induction, human H2A.Z associates with gene promoters and helps in recruiting the transcriptional machinery. Surprisingly, we also found that H2A.Z is randomly incorporated in the genome at low levels and that active transcription antagonizes this incorporation in transcribed regions. After cessation of transcription, random H2A.Z quickly reappears on genes, demonstrating that this incorporation utilizes an active mechanism. Within facultative heterochromatin, we observe a hyper accumulation of the variant histone, which might be due to the lack of transcription in these regions. These results show how chromatin structure and transcription can antagonize each other, therefore shaping chromatin and controlling gene expression.

La migration féminine qualifiée d’origine sud-américaine à Montréal : ressources culturelles et symboliques, et stratégies d’accès au marché de l’emploi

Au Canada et au Québec, au cours des années 2000, la migration des travailleurs qualifiés originaires d’Amérique du Sud a connu une croissance très rapide. Pourtant, ce flux migratoire et sa composante féminine ne semblent pas avoir fait l’objet d’une lecture sociologique. Ce travail vise à combler quelques lacunes dans ce domaine des connaissances, en examinant le processus d’intégration économique d’immigrantes d’origine sud-américaine arrivées durant cette décennie. L’étude comprend l’analyse de 16 cas de femmes originaires de divers pays d’Amérique du Sud qui ont un diplôme universitaire ou l’équivalent, qui avaient déjà une expérience de travail dans leur pays d’origine et qui possèdent une bonne maîtrise de la langue française. Les questions qui guident cette recherche dépassent l’aspect statistique ou sociodémographique d’un groupe non étudié dans le contexte canadien. Le but principal de ce mémoire consiste à examiner l’importance d’une variété de ressources culturelles et symboliques qui sont déployées tout au long du processus d’intégration socioéconomique par des immigrantes sud-américaines de la catégorie des « travailleurs qualifiés » dans le contexte montréalais. Dans ce but, l’étude analyse comment les ressources acquises dans la société d’origine ont des impacts sur le parcours professionnel de ces femmes, en leur permettant de définir des stratégies d’intégration sur le marché du travail dans la société réceptrice. L’analyse se déploie à partir de la problématisation des facteurs construits socioculturellement comme catégories de structuration et de hiérarchisation qui, selon le contexte, définissent la position sociale et qui, à travers l’expérience, expliquent la position situationnelle des immigrantes sud-américaines. L’accès, l’utilisation et la mobilisation des ressources pour définir des stratégies d’intégration socioprofessionnelle sont analysés à partir de quatre axes : l’expérience, la dimension intersubjective, le contexte institutionnel et organisationnel, et finalement, la dimension représentationnelle.

La protection des mineurs face à la cyberpédopornographie : étude comparée entre le droit criminel canadien et français

Réalisé en cotutelle avec l'Université de Paris-sud XI, France.

La détention à des fins d'enquête en droit criminel canadien et son impact sur les droits constitutionnels

Le pouvoir de détenir une personne à des fins d'enquête n'est pas une technique d'investigation nouvelle et tire son origine du droit anglais. Mais cette méthode d'enquête, qui consiste à restreindre temporairement la liberté de mouvement d'une personne que l'on soupçonne pour des motifs raisonnables d'être impliquée dans une activité criminelle, ne fut reconnue officiellement au Canada qu'en juillet 2004 suite au jugement rendu par la Cour suprême dans l'affaire R. c. Mann. Au moment d'écrire ces lignes, cette stratégie d'enquête policière ne fait toujours pas l'objet d'une réglementation spécifique au Code criminel. L'approbation de cette technique d'enquête, en l'absence de toute forme de législation, ne s'est pas faite sans critiques de la part des auteurs et des commentateurs judiciaires qui y voient une intrusion dans un champ de compétences normalement réservé au Parlement. L'arrêt Mann laisse également en suspens une question cruciale qui se rapporte directement aux droits constitutionnels des citoyens faisant l'objet d'une détention semblable: il s'agit du droit d'avoir recours sans délai à l'assistance d'un avocat. Le présent travail se veut donc une étude approfondie du concept de la détention à des fins d'enquête en droit criminel canadien et de son impact sur les droits constitutionnels dont bénéficient les citoyens de notre pays. Pour accomplir cette tâche, l'auteur propose une analyse de la question en trois chapitres distincts. Dans le premier chapitre, l'auteur se penche sur le rôle et les fonctions dévolus aux agents de la paix qui exécutent leur mission à l'intérieur d'une société libre et démocratique comme celle qui prévaut au Canada. Cette étude permettra au lecteur de mieux connaître les principaux acteurs qui assurent le maintien de l'ordre sur le territoire québécois, les crimes qu'ils sont le plus souvent appelés à combattre ainsi que les méthodes d'enquête qu'ils emploient pour les réprimer. Le deuxième chapitre est entièrement dédié au concept de la détention à des fins d'enquête en droit criminel canadien. En plus de l'arrêt R. c. Mann qui fera l'objet d'une étude détaillée, plusieurs autres sujets en lien avec cette notion seront abordés. Des thèmes tels que la notion de «détention» au sens des articles 9 et 10b) de la Charte canadienne des droits et libertés, la différence entre la détention à des fins d'enquête et l'arrestation, les motifs pouvant légalement justifier une intervention policière de même que les limites et l'entendue de la détention d'une personne pour fins d'enquête, seront aussi analysés. Au troisième chapitre, l'auteur se consacre à la question du droit d'avoir recours sans délai à l'assistance d'un avocat (et d'être informé de ce droit) ainsi que du droit de garder le silence dans des circonstances permettant aux agents de la paix de détenir une personne à des fins d'enquête. Faisant l'analogie avec d'autres jugements rendus par nos tribunaux, l'auteur suggère quelques pistes de solutions susceptibles de combler les lacunes qui auront été préalablement identifiées dans les arrêts Mann et Clayton.

Établissement des travailleurs immigrants sélectionnés au Québec : mobilité professionnelle et présence en emploi qualifié au cours des premières années suivant l’arrivée

Les études portant sur l’adéquation entre le niveau de formation des individus et celui requis pour l’emploi occupé se sont peu attardées à la dimension temporelle de cette relation. De plus, peu ont abordé la question chez les immigrants canadiens, et de surcroît chez les travailleurs immigrants sélectionnés du Québec. Une seule étude abordant le sujet sous un angle longitudinal a été recensée et se limite à l’accès des travailleurs qualifiés à un premier emploi correspondant à leur niveau de compétences. Cette thèse cherche à aller au-delà des premières transitions sur le marché du travail et vise à mieux comprendre l’évolution de la relation formation-emploi au fil du temps d’établissement. Plus spécifiquement, l’objectif y est de mieux circonscrire l’évolution de la relation formation-emploi au cours des premières années suivant l’arrivée du migrant, d’en identifier les déterminants, mais également de voir l’impact de cette relation sur d’autres dimensions de la qualité de l’emploi : le statut socioéconomique et le salaire. Afin de mieux comprendre les déterminants de l’occupation d’emplois correspondant à son niveau de compétences et d’emplois pour lesquels l’individu est suréduqué ainsi que leur impact respectif sur le statut d’emploi et le salaire, cette thèse considère l’apport de théories sociologiques et économiques. D’une part, différentes théories s’opposent quant au caractère temporaire ou permanent de la suréducation. Ce faisant, elles soulèvent l’impact potentiel des expériences en emploi passées sur le parcours futur et la nécessité d’une vision longitudinale de l’insertion professionnelle. D’autre part, d’autres approches soulèvent, en plus des déterminants individuels, le rôle du contexte social et institutionnel dans lequel l’individu s’insère. Ces différentes approches trouvent écho dans la perspective empirique du parcours de vie qui permet de considérer l’interrelation entre des facteurs micro, méso et macro sociaux et de se représenter les parcours biographiques au fil du temps. L'Enquête sur les travailleurs sélectionnés (ETS) a rendu possible l'étude des parcours en emploi de cette catégorie d'immigrant sélectionnée en fonction de son potentiel d'insertion à la société québécoise dans la mesure où celle-ci comporte à la fois des données administratives sur la situation prémigratoire des travailleurs immigrants, de même que de l'information datée sur chacun des emplois occupés après la migration. L’analyse a été effectuée en trois temps soit : une description du lien entre le niveau de formation et l’emploi, l’étude des déterminants de la relation formation-emploi et finalement, l’étude des salaires et effet de la relation formation-emploi sur ceux-ci. Chacun de ces trois volets est présenté sous forme d’articles soumis pour publication. Les résultats montrent que la proportion d’individus occupant des emplois correspondant à leur niveau de compétences augmente avec le temps passé dans la société d’accueil. Cependant, la suréducation demeure un phénomène présent chez la catégorie des travailleurs immigrants sélectionnés. À ce titre, les premières expériences en emploi sont déterminantes dans la mesure où elles ont un impact non seulement sur l’évolution de la relation formation-emploi, mais également sur les salaires et les statuts des emplois décrochés par les nouveaux arrivants. La grille de sélection, élément central du processus par lequel un candidat peut devenir immigrant au Québec, à travers les attributs des individus qu’elle retient, contribue aussi à façonner les parcours en emploi. La région de provenance des immigrants distingue également les immigrants entre eux, toutes choses égales par ailleurs. La majorité des groupes sont désavantagés lorsqu’ils sont comparés à leurs compatriotes de l’Europe de l’Ouest et des États-Unis, et ce désavantage perdure au fil des années. Cette thèse a démontré que l’insertion professionnelle et la relation formation-emploi sont des sujets se devant d’être abordés sous un angle longitudinal pour bien saisir la complexité des processus à l’œuvre. Au niveau social, les analyses auront permis de montrer l’importance de se pencher sur les services offerts aux immigrants pour les aider dans leur insertion professionnelle, surtout dans un contexte où des départs à la retraite massifs et des pénuries de main-d'œuvre qualifiée sont à prévoir.

La privatisation des soins de santé : clarifications conceptuelles et observations sur le cas québécois

Au Québec, depuis les 25 dernières années, l’enjeu de la privatisation dans le secteur de la santé revient constamment dans le débat public. Déjà dans les années 1980, lorsque le secteur de la santé a commencé à subir d’importantes pressions, faire participer davantage le privé était présenté comme une voie envisageable. Plus récemment, avec l’adoption de la loi 33 par le gouvernement libéral de Jean Charest, plusieurs groupes ont dénoncé la privatisation en santé. Ce qui frappe lorsque l’on s’intéresse à la privatisation en santé, c’est que plusieurs textes abordant cette question ne définissent pas clairement le concept. En se penchant plus particulièrement sur le cas du Québec, cette recherche vise dans un premier temps à rappeler comment a émergé et progressé l’idée de privatisation en santé. Cette idée est apparue dans les années 1980 alors que les programmes publics de soins de santé ont commencé à exercer d’importantes pressions sur les finances publiques des États ébranlés par la crise économique et qu’au même moment, l’idéologie néolibérale, qui remet en question le rôle de l’État dans la couverture sociale, éclipsait tranquillement le keynésianisme. Une nouvelle manière de gérer les programmes publics de soins de santé s’imposait comme étant la voie à adopter. Le nouveau management public et les techniques qu’il propose, dont la privatisation, sont apparus comme étant une solution à considérer. Ensuite, par le biais d’une revue de la littérature, cette recherche fait une analyse du concept de privatisation, tant sur le plan de la protection sociale en général que sur celui de la santé. Ce faisant, elle contribue à combler le flou conceptuel entourant la privatisation et à la définir de manière systématique. Ainsi, la privatisation dans le secteur de la santé transfère des responsabilités du public vers le privé dans certaines activités soit sur le plan: 1) de la gestion et de l’administration, 2) du financement, 3) de la provision et 4) de la propriété. De plus, la privatisation est un processus de changement et peut être initiée de manière active ou passive. La dernière partie de cette recherche se concentre sur le cas québécois et montre comment la privatisation a progressé dans le domaine de la santé au Québec et comment certains éléments du contexte institutionnel canadien ont influencé le processus de privatisation en santé dans le contexte québécois. Suite à une diminution dans le financement en matière de santé de la part du gouvernement fédéral à partir des années 1980, le gouvernement québécois a privatisé activement des services de santé complémentaires en les désassurant, mais a aussi mis en place la politique du virage ambulatoire qui a entraîné une privatisation passive du système de santé. Par cette politique, une nouvelle tendance dans la provision des soins, consistant à retourner plus rapidement les patients dans leur milieu de vie, s’est dessinée. La Loi canadienne sur la santé qui a déjà freiné la privatisation des soins ne représente pas un obstacle suffisant pour arrêter ce type de privatisation. Finalement, avec l’adoption de la loi 33, suite à l’affaire Chaoulli, le gouvernement du Québec a activement fait une plus grande place au privé dans trois activités du programme public de soins de santé soit dans : l’administration et la gestion, la provision et le financement.

Triangulation of rights, balancing of interests : exploring the tensions between freedom of conscience and freedom of religion in comparative constitutional law

La liberté de religion, souvent reconnue comme étant la « première liberté » dans de nombreuses traditions juridiques, reflète également les différentes conceptions de la place de l’individu et de la communauté dans la société. Notre étude analysera les modèles constitutionnels canadien, américain et européen de liberté de religion et conscience. Dans un premier chapitre, nous examinerons les conceptions théoriques de la religion dans les sciences sociales ainsi les approches juridiques afin de mieux cerner comment la religion est conçue et de plus, comprendre les diverses influences sur sa conceptualisation. Dans un second et troisième chapitre, nous tenterons d’une part, de qualifier la relation entre la liberté de conscience et la liberté de religion au Canada en nous livrant à une analyse approfondie des deux libertés et d’autre part, d’identifier les questions qui demeurent irrésolues. Dans le chapitre final, nous observerons comment la liberté de conscience a été interprétée dans les contextes américain et dans l’Union Européenne, par le biais de la Cour Européenne des droits de l’Homme. Notre hypothèse est que l’on peut arriver à une meilleure compréhension de la relation entre les libertés de conscience et religion en clarifiant les conceptions théoriques de la religion et de la conscience en droit constitutionnel comparé.

Criminal liability of canadian corporations for international crimes

Ce mémoire porte sur la responsabilité pénale des entreprises canadiennes pour des crimes internationaux commis en partie ou entièrement à l’étranger. Dans la première partie, nous montrons que les premiers développements sur la reconnaissance de la responsabilité criminelle d’entités collectives devant les tribunaux militaires établis après la deuxième guerre mondiale n’ont pas été retenus par les tribunaux ad hoc des Nations Unies et par la Cour pénale internationale. En effet, la compétence personnelle de ces tribunaux permet uniquement de contraindre des personnes physiques pour des crimes internationaux. Dans la deuxième partie, nous offrons des exemples concrets illustrant que des entreprises canadiennes ont joué dans le passé et peuvent jouer un rôle criminel de soutien lors de guerres civiles et de conflits armés au cours desquels se commettent des crimes internationaux. Nous montrons que le droit pénal canadien permet d’attribuer une responsabilité criminelle à une organisation (compagnie ou groupe non incorporé) pour des crimes de droit commun commis au Canada, comme auteur réel ou comme complice. Nous soutenons qu’il est également possible de poursuivre des entreprises canadiennes devant les tribunaux canadiens pour des crimes internationaux commis à l’extérieur du Canada, en vertu de la Loi canadienne sur les crimes contre l’humanité et les crimes de guerre, du principe de la compétence universelle et des règles de droit commun. Bref, le Canada est doté d’instruments juridiques et judiciaires pour poursuivre des entreprises soupçonnées de crimes internationaux commis à l’étranger et peut ainsi mettre un terme à leur état indésirable d’impunité.

Du littéraire sans littérature : la logique de la parole dans l’œuvre de Pierre Perrault

Ce mémoire prend comme point de départ le paradoxe central qui marque l’écriture de Pierre Perrault : le fait qu’en dehors de son travail cinématographique, il écrit des textes littéraires alors qu’il refuse à la fois le statut d’écrivain et la catégorie même de « littérature ». L’analyse du discours des poèmes du recueil Gélivures et des essais du recueil De la parole aux actes permet de montrer que Perrault arrive, grâce à tout un imaginaire de la parole, à écrire en se dégageant symboliquement de la littérature, dont il critique la volonté de conquête. Ce mémoire fait appel à une critique où la réflexion sur la langue joue un grand rôle, à la croisée de l’histoire et du social. Le premier chapitre traite de ce que signifie la parole chez Perrault et de ce qu’elle implique. Sont abordés en particulier le champ sémantique qui entoure ce motif omniprésent dans son œuvre ainsi que les rapprochements métaphoriques entre parole, mémoire et identités. Le deuxième chapitre porte sur les manifestations plus directes de la parole, soit le don que fait Perrault de la parole à travers son œuvre. Sont étudiés l’intertextualité, la mise en page et le travail de la citation. La volonté de prise de parole de Perrault lui-même est étudiée au dernier chapitre. Son écriture est alors envisagée comme un combat pour la défense d’une parole qui est d’ailleurs étroitement liée à sa quête identitaire, laquelle inspire un style foncièrement polémique et la recherche d’une énonciation qu’on pourrait qualifier de performative.

Gender and work identity among Canadian cowboys

L’objectif général de ce mémoire est de comprendre l‘impact du genre sur l’identité de travail des cowboys, dans leur milieu de travail et de vie dans un ranch du Canada. Cette étude vise à contribuer aux études sur le genre en utilisant des théories existantes pour les appliquer à un nouveau champ. Sur la base d’une approche théorique fondée dans le féminisme et les études sur la masculinité, en utilisant aussi l’histoire des cowboys de l’Ouest, cette étude se penche sur la question de l’importance du genre dans la division du travail dans le ranch, celle de l’identité de travail des cowboys et sur la façon dont le genre affecte cette identité. La collecte des données s’est faite par l’observation participante et des entrevues semi-structurées. En utilisant une analyse thématique des données, l’étude conclut que le genre est un principe important dans la division du travail dans le ranch et que l’identité de travail est d’une extrême importance pour les cowboys. En outre, l’étude démontre que le genre jour de différentes façons dans l’identité de travail, l’hétéronormativité et les idéaux du cowboy allant dans le même sens, alors que la féminité s’oppose à cet idéal. Les traditions sont encore importantes pour les cowboys contemporains, mais en même temps, ceux-ci mentionnent la réalité du travail éreintant et sans fin comme contrepoids à l’image romantique de la vie des cowboys. Enfin, il y a des similitudes entre les cowboys de cette étude et les adolescentes suédoises étudies par Ambjörnsonn (2004) dans la façon dont le groupe se crée une identité sur la base du genre.

Les premiers textes de Miron, Gauvreau, Giguère, Lefrançois et Hébert : poétique des commencements et de l'émergence

L’objectif de cette thèse est d’analyser les modes d’émergence de la voix chez cinq écrivains québécois ayant initié, durant les années 1940-1970, leur parcours littéraire à travers la pratique de la poésie. Cette thèse puise à même les ressources de la poétique telle qu’alimentée par les penseurs contemporains (Agamben, Blanchot, Didi-Huberman, Lyotard, Rey, Anzieu) et utilise certains outils d’analyse que fournissent la psychanalyse, la sociocritique, la linguistique et la philosophie. Aussi, certains documents personnels exhumés de divers fonds d’archives des cinq auteurs (lettres, journal, notes, brouillons) concourent à éclairer les modes d’émergence à l’oeuvre dans les premiers poèmes, afin de démontrer comment les écrits à venir se trouvent entièrement préfigurés dans ces textes initiaux. Il s’agit, en somme, de montrer comment ces poètes furent aux prises avec certaines problématiques communes, notamment le grand défi de fonder une parole authentique au sein d’une communauté poétique si longtemps réservée aux élites. Ayant tous amorcé un processus d’écriture à la moitié du XXe siècle, Gaston Miron, Alexis Lefrançois, Claude Gauvreau, Roland Giguère et Anne Hébert n’en demeurent pas moins déterminés par la culture qui les a formés; leurs oeuvres respectives sont, par conséquent, fondamentalement ancrées dans une quête d’élucidation de soi et de l’autre qui ne saurait s’élaborer qu’en suivant les chemins les plus intimes, et dont je tenterai, à travers une lecture personnelle de leurs premiers textes, de rendre toute la portée.

L’accommodement raisonnable, outil d’égalité face à la diversité religieuse et culturelle au Québec

L’accommodement raisonnable, perçu de manière erronée comme un outil octroyant des privilèges particuliers aux communautés ethno religieuses, fût la source d’une atmosphère de malaise social au sein de la communauté québécoise. Face à une immigration récente non occidentale, ayant fortement contribué à la modification du paysage sociétal québécois, un désarroi populaire transformé en « la crise des accommodements » (2006-2007), s’est emparée soudainement d’une partie de la population canadienne – française. Plusieurs questions fondamentales relatives au droit à l’égalité se posent : comment préserver l’identité québécoise si chacun veut faire valoir sa propre culture et religion ? Mais aussi, n’avons-nous pas lutté pour que les droits fondamentaux soient assurés pour tous ? Ce mémoire montre que l’accommodement raisonnable, loin de privilégier les minorités religieuses, est un moyen juridique permettant à tous les citoyens d’accéder à l’égalité et de vivre sans subir de discrimination. La liberté de religion faisant partie des droits fondamentaux garantis par les chartes canadienne et québécoise, doit être protégée en tant que telle. L’accommodement raisonnable révèle une autre dimension de sa fonction : une contribution fondamentale à la réflexion collective sur le vivre - ensemble social, vecteur de l’évolution sociétale. Un équilibre peut être atteint entre les exigences d’un État neutre et le respect des libertés individuelles fondamentales. Ainsi, les choix de la laïcité ouverte et de l’interculturalisme s’inscrivent harmonieusement dans l’esprit des autres valeurs de la société québécoise, laquelle est marquée de part son histoire par des valeurs laïques respectueuses de la diversité culturelle et religieuse.