Violences sexuelles envers les femmes : émergence et construction d’une problématique sociale en France

Ce projet de recherche est consacré à l’analyse des politiques sociales qui entourent les violences sexuelles envers les femmes. La visibilité de la violence sexuelle est récente. En dénonçant à la fin des années 1960, les violences sexuelles comme symbole de l'oppression des femmes, le mouvement féministe a été à l'origine de la reconnaissance par les politiques de ce « phénomène » comme une problématique sociale importante et d’intérêt public. L'étude est centrée sur le cas de la France depuis les années 1960 ; de l’émergence du problème social de la violence sexuelle à la formulation des plans gouvernementaux depuis 2005. Il s'agit d'analyser l'évolution du discours public sur les violences sexuelles au fil du temps et les réponses sociales offertes. Cette étude s’articule autour de deux préoccupations : la première est de comprendre comment s’est construite la question de la violence sexuelle, la seconde concerne l’analyse des politiques actuelles qui émanent de cette évolution. Pour comprendre ces questionnements, nous avons utilisé une méthode qualitative s’inspirant principalement de la méthode d’analyse documentaire. Nous avons procédé à l’analyse des différents plans d’actions gouvernementaux mis en place depuis 2005 et des écrits ministériels et scientifiques portant sur la problématique des violences sexuelles. Partant de ce matériel, d’autres documents sont utilisés afin de cerner le contexte historique et actuel. On retrouve par exemple les auteurs qui ont retracés l’histoire de cette problématique à travers les siècles mais aussi les enquêtes sociologiques, qui ont contribué à évaluer l’ampleur du phénomène, ou la revue de presse, qui aide à mieux comprendre les enjeux d’aujourd’hui. Cette recherche s’inscrit principalement dans le courant théorique constructiviste développé par Spector et Kitsuse (1977), repris et explicité par Loseke dans son livre Thinking about social problem (2003). Enfin, un recours à la comparaison internationale par l’exemple du Québec nous a permis d’éclairer certaines particularités françaises.

«Vers un monde sans fumée» : analyse sociologique du dispositif anti-tabac au Québec

Symbole de modernité pendant la majeure partie du XXe siècle, la cigarette est depuis une trentaine d’années la cible d’interventions croissantes visant à réduire sa consommation. La lutte contre le tabac bénéficie d’un dispositif sans précédent qui fait office de cas d’école en santé publique, par son ampleur et par l’adhésion qu’il suscite. L’intérêt d’étudier cet objet réside ainsi dans la propriété essentielle de la lutte anti-tabac de relier un dispositif institutionnel et des motivations subjectives. Le dispositif anti-tabac (DAT) a en effet vocation à faire converger les prescriptions normatives d’un ensemble d’institutions et les désirs individuels, et y parvient manifestement dans une certaine mesure. Il permet dès lors d’aborder à la fois un travail sur les sociétés et un travail sur soi. Cette thèse entreprend une analyse sociologique du dispositif anti-tabac au Québec et vise à interroger les modalités et les fins de ce contrôle public de la consommation de tabac, en mettant au jour ses dimensions culturelles, symboliques et politiques. La santé publique apparaissant de nos jours comme lieu central de l’espace politique et social dans les sociétés contemporaines (Fassin et Dozon, 2001 :7), l’utopie d’un « monde sans fumée » se révèle selon nous tout à fait typique des enjeux qui caractérisent la modernité avancée ou « société du risque » (Beck, 2001, [1986]). Après avoir présenté le rapport historiquement ambivalent des pays occidentaux au tabac et ses enjeux, puis problématisé la question de la consommation de substances psychotropes dans le cadre d’une production et d’une construction sociale et culturelle (Fassin, 2005a), nous inscrivons le DAT dans le cadre d’une biopolitique de la population (Foucault, 1976; 1997; 2004b). À l’aune des enseignements de Michel Foucault, cette thèse consiste ainsi en l’analyse de discours croisée du dispositif institutionnel anti-tabac et de témoignages d’individus désirant arrêter de fumer, au regard du contexte social et politique de la société moderne avancée. Le DAT illustre les transformations à l’œuvre dans le champ de la santé publique, elles-mêmes caractéristiques d’une reconfiguration des modes de gouvernement des sociétés modernes avancées. La nouvelle biopolitique s’adresse en effet à des sujets libres et entreprend de produire des citoyens responsables de leur devenir biologique, des sujets de l’optimisation de leurs conditions biologiques. Elle s’appuie sur une culpabilité de type « néo-chrétien » (Quéval, 2008) qui caractérise notamment un des leviers fondamentaux du DAT. Ce dernier se caractérise par une lutte contre les fumeurs plus que contre le tabac. Il construit la figure du non-fumeur comme celle d’un individu autonome, proactif et performant et fait simultanément de l’arrêt du tabac une obligation morale. Par ce biais, il engage son public à se subjectiver comme citoyen biologique, entrepreneur de sa santé. L’analyse du DAT au Québec révèle ainsi une (re)moralisation intensive des questions de santé, par le biais d’une biomédicalisation des risques (Clarke et al., 2003; 2010), particulièrement représentative d’un nouveau mode d’exercice de l’autorité et de régulation des conduites dans les sociétés contemporaines, assimilée à une gouvernementalité néolibérale. Enfin, l’analyse de témoignages d’individus engagés dans une démarche d’arrêt du tabac révèle la centralité de la santé dans le processus contemporain d’individuation. La santé publique apparait alors comme une institution socialisatrice produisant un certain « type d’homme » centré sur sa santé et adapté aux exigences de performance et d’autonomie prévalant, ces éléments constituant désormais de manière croissante des clés d’intégration et de reconnaissance sociale.

Quand _Refus global_ devient "Refus global" : l'histoire d'une réception partielle

Refus global, le recueil, n’est pas « Refus global », le texte rédigé par Paul-Émile Borduas et cosigné par 15 membres du groupe automatiste. Partant de cette distinction entre le recueil automatiste et son texte éponyme et du constat selon lequel la partie éclipse le tout dans le discours critique, cette thèse a pour objectif d’expliquer l’occultation du recueil dans l’histoire sociale et artistique québécoise. À partir de l’étude de la réception de 1948 à 2008, j’interroge la constitution du récit commun entourant l’œuvre, duquel le recueil est exclu. Il s’agit donc de mettre au jour les obstacles qui se sont présentés dans le parcours de réception du recueil, nuisant à la formation d’un discours unifié et cohérent à son sujet et l’empêchant de s’inscrire dans l’histoire. Dégagés de l’étude du corpus composé de 639 objets sémiotiques secondaires (OSS, selon le concept proposé par Brigitte Louichon), les obstacles à la réception du recueil relèvent à la fois de facteurs pragmatiques, telles la composition hétérogène de l’œuvre ou sa disponibilité; de facteurs institutionnels ou historiographiques, comme la disciplinarisation du champ culturel ou l’impact du récit de la Révolution tranquille sur l’histoire littéraire; et de facteurs humains, reposant sur le rôle des auteurs et de certains critiques dans l’accueil réservé à l’œuvre. Les différentes étapes de la réception sont ainsi considérées : de l’horizon d’attente (Jauss) à la réception productive (Link), en passant par la publication, les premières critiques, les rééditions, les lectures savantes, l’historicisation et l’entrée de l’œuvre dans la mémoire à titre de symbole ou d’hypotexte. Or, plutôt qu’à ce parcours de réception exemplaire, c’est son envers qui est interrogé ici, c’est-à-dire les difficultés et les déviations de la réception du recueil Refus global. Cette thèse est divisée en trois parties. La première, théorique et méthodologique, situe mon propos dans les domaines de l’histoire culturelle et des études de réception, et présente diverses considérations concernant la constitution du corpus et le traitement des données. La deuxième aborde l’horizon d’attente et la première réception, moment crucial pour la survie de l’œuvre, comme l’ont montré Hans Robert Jauss et Daniel Chartier. On y observe notamment l’effet de verrou (Cambron) qu’a le renvoi de Borduas sur la constitution du récit de réception, de même que les critères éthiques et esthétiques en fonction desquels s’est opérée la hiérarchisation des composantes du recueil. La troisième partie couvre la réception subséquente (1950-2008). À l’étude des obstacles empêchant l’intégration du recueil dans l’histoire s’ajoute alors l’étude des réceptions parallèles, parcellaires et autonomes dont a bénéficié Refus global pour survivre – ponctuellement et partiellement – en dehors du récit commun formé autour de « Refus global ». Avec les différentes catégories d’OSS (directs, indirects, hypertextuels, métacritiques et parcellaires), ces trois types de réception font partie des outils heuristiques développés dans le but d’expliquer la réception partielle dont a fait l’objet le recueil. Selon l’approche quantitative et environnementaliste de l’histoire culturelle, Refus global est envisagé comme un microcosme de la culture, dans lequel certaines œuvres sont retenues et d’autres négligées. L’analyse d’un corpus critique large et varié permet ainsi de saisir non seulement les phénomènes conduisant à la consécration du texte éponyme ou à l’oubli relatif du recueil, mais aussi les tendances critiques, les parutions marginales, les critiques isolées, etc. qui, enfouies dans les angles morts de la réception, offrent au recueil et à ses composantes des voies de contournement du discours dominant. En somme, l’étude de la réception du recueil Refus global a permis à la fois de déplacer la focalisation critique depuis « Refus global » vers Refus global, de développer des outils pour envisager la réception d’œuvres marginalisées et de mettre en évidence des critères privilégiés dans la constitution de l’histoire et de la mémoire culturelles québécoises depuis 1948.

The typic in Kant’s critique of practical reason : moral judgment and symbolic representation

Comment pouvons-nous représenter un principe moral universel de manière à le rendre applicable à des cas concrets ? Ce problème revêt une forme aiguë dans la philosophie morale d’Emmanuel Kant (1724-1804), tout particulièrement dans sa théorie du jugement moral, car il soutient que l’on doit appliquer la loi morale « suprasensible » à des actions dans le monde sensible afin de déterminer celles-ci comme moralement bonnes ou mauvaises. Kant aborde ce problème dans un chapitre de la Critique de la raison pratique (1788) intitulé « De la typique de la faculté de juger pratique pure » (KpV 5: 67-71). La première partie de la thèse vise à fournir un commentaire compréhensif et détaillé de ce texte important, mais trop peu étudié. Étant donné que la loi morale, en tant qu’Idée suprasensible de la raison, ne peut pas être appliquée directement à des actions dans l’intuition sensible, Kant a recours à une forme particulière de représentation indirecte et symbolique. Sa solution inédite consiste à fournir la faculté de juger avec un « type [Typus] », ou analogue formel, de la loi morale. Ce type est la loi de la causalité naturelle : en tant que loi, il sert d’étalon formel pour tester l’universalisabilité des maximes ; et, en tant que loi de la nature, il peut aussi s’appliquer à toute action dans l’expérience sensible. Dès lors, le jugement moral s’effectue par le biais d’une expérience de pensée dans laquelle on se demande si l’on peut vouloir que sa maxime devienne une loi universelle d’une nature contrefactuelle dont on ferait soi-même partie. Cette expérience de pensée fonctionne comme une « épreuve [Probe] » de la forme des maximes et, par ce moyen, du statut moral des actions. Kant soutient que tout un chacun, même « l’entendement le plus commun », emploie cette procédure pour l’appréciation morale. De plus, la typique prémunit contre deux menaces à l’éthique rationaliste de Kant, à savoir l’empirisme (c’est-à-dire le conséquentialisme) et le mysticisme. La seconde partie de la thèse se penche sur l’indication de Kant que la typique « ne sert que comme un symbole ». Un bon nombre de commentateurs ont voulu assimiler la typique à la notion d’« hypotypose symbolique » présentée dans le § 59 de la Critique de la faculté de juger (1790). La typique serait un processus de symbolisation esthétique consistant à présenter, de façon indirecte, la représentation abstraite de la loi morale sous la forme d’un symbole concret et intuitif. Dans un premier chapitre, cette interprétation est présentée et soumise à un examen critique qui cherche à montrer qu’elle est erronée et peu judicieuse. Dans le second chapitre, nous poursuivons une voie d’interprétation jusqu’ici ignorée, montrant que la typique a de plus grandes continuités avec la notion d’« anthropomorphisme symbolique », une procédure strictement analogique introduite auparavant dans les Prolégomènes (1783). Nous en concluons, d’une part, que la typique fut un moment décisif dans l’évolution de la théorie kantienne de la représentation symbolique et que, d’autre part, elle marque la réalisation, chez Kant, d’une conception proprement critique de la nature et de la morale comme deux sphères distinctes, dont la médiation s’opère par le biais des concepts de loi et de conformité à la loi (Gesetzmässigkeit). En un mot, la typique s’avère l’instrument par excellence du « rationalisme de la faculté de juger ».

Arguments by definition : Felipe Calderón’s war on drugs and the power to persuade

Les études rhétoriques ont documenté la pertinence de la rhétorique présidentielle et le pouvoir du président de définir les enjeux publics par le discours. Cette recherche porte sur les pratiques rhétoriques par lesquelles l'ancien président mexicain Calderón a défini la lutte contre la drogue qui a caractérisé son administration. Je soutiens que Calderón a avancé une définition du problème de la drogue par des pratiques de définition telles que l'association, la dissociation et les symboles de condensation. Mon analyse 1) identifie les pratiques rhétoriques de définition qui ont caractérisé la lutte à la drogue de Calderón; 2) examine les implications de ces pratiques; et 3) aborde les limites auxquelles les politiciens font face en tentant de modifier des définitions préalablement avancées. En conclusion, j’explique comment les métaphores et les pratiques de définition de Calderón ont ouvert un espace rhétorique où les droits humains pouvaient être révoqués et la violence encouragée.

Réécriture romantique du Moyen Âge, le chevalier transformé et réactualisé

En France, les changements sociaux, culturels et politiques du tournant des XVIIIe et XIXe siècles vont imposer au romantisme naissant une autre base d’inspiration que l’Antiquité qui fut celle du classicisme : le Moyen Âge. Victor et Hugo et Honoré de Balzac feront partie des auteurs romantiques qui adapteront les ressources imaginaires des œuvres médiévales dont la figure du chevalier. Pourquoi les romantiques ont-ils perçu en cette figure une source de sens ? Quels sont les aménagements nécessaires pour qu’une figure aussi liée au Moyen Âge soit réactualisée dans l’esthétique romantique? Cette étude se propose de répondre à ces question en observant la figure du chevalier dans des œuvres médiévales, Le chevalier de la charrette (Chrétien de Troyes) et Le Lancelot en prose (auteur inconnu), comparée au chevalier romantique présenté dans La légende du beau Pécopin et de la belle Bauldour (Victor Hugo) et Le frère d’armes (Honoré de Balzac). Cette comparaison permettra de mettre en lumière que cette figure est représentée dans ces œuvres transformée et actualisée.

French Kiss : les fêtes nationales françaises et américaines dans la France en guerre (1914-1918)

La fête nationale française, décrétée en 1880, vise à consolider l’adhésion à la Troisième République, régime né dix ans auparavant et toujours en déficit de légitimité. Malgré les efforts du gouvernement pour rejoindre les Français de toutes allégeances, des discordes idéologiques persistent et la fête nationale du 14-Juillet ne parvient pas à faire l'unanimité. Telle est la situation sociale et politique de la France à l’aube de la Grande Guerre. Alors que se multiplient les batailles et les pertes militaires, la conviction d'une guerre courte fait place à la réalité d'une guerre aussi destructrice qu’interminable. Les 14-Juillet de ces années-là démontrent la nécessité d'adapter les célébrations nationales à la réalité de la guerre totale et des besoins qu'elle engendre. Parallèlement, le deuil et la souffrance de la guerre ravivent les oppositions sociales et politiques d'avant-guerre, remettant en question les capacités du gouvernement à faire face à la situation, menaçant tant l'Union Sacrée que la République. L'entrée en guerre des États-Unis, en avril 1917, offre l'occasion à quelques hommes politiques prévoyants de rétablir la cohésion sociale autour des valeurs républicaines. En 1917, puis en 1918, le gouvernement mise sur l'union des fêtes nationales républicaines française et américaine pour ranimer l'espoir, le courage et le patriotisme de tous les Français. Au-delà de l'hommage rendu à un allié que l'on espérait plus, l'union des deux fêtes devient le symbole de la solidarité et de la fraternité qui unit les deux Républiques-sœurs, et réaffirme la force et la légitimité du régime français en place. Le 14-Juillet, emblème du parcours social et politique français, connaît donc, à l’occasion de la Grande Guerre, une mutation, une redéfinition de sens. À l'image de la France, « moderne », le 14-Juillet tel que développé lors du conflit, ne cesse de s'adapter aux besoins et à l'image d'une société en constante évolution.

Engendered Conversations: Gender Subversion Through Fictional Dialogue in Lawrence, Hemingway and Forster

This dissertation examines gendered fictional dialogue in popular works by D.H. Lawrence, Ernest Hemingway and E.M. Forster, including Howards End (1910), The Sun Also Rises (1926) and Lady Chatterley’s Lover (1928). I apply Judith Halberstam’s notion of female masculinity to direct speech, to explore how speech traits inform modernist literary aesthetics. My introduction frames this discussion in sociolinguistics, Judith Butler’s theory of performativity, M.M. Bakhtin’s discourse theory, and gender studies. It provides an opportunity to establish experimental dialogue techniques, and the manipulation of gendered talk, in transgressive texts including James Joyce’s Ulysses (1922), Virginia Woolf’s Orlando (1928) and Radcyffe Hall’s The Well of Loneliness (1928). The first chapter discusses taboos and dialect in D.H. Lawrence’s fictional dialogue. The second chapter establishes gender subversion as a crucial element in Ernest Hemingway’s dialogue style. The third chapter contrasts Forster’s latently gendered speech with his techniques of dialect emphasis and dialect suppression. Finally, my conclusion discusses gender identity in the poetry of Dorothy Parker and Baroness Elsa von Freytag Loringhoven, and the temporality of gender in “Time Passes” from Virginia Woolf’s To the Lighthouse (1927). New Woman characters like Lady Brett Ashley typified a crucial moment in women’s liberation. They not only subverted stereotypes of womanhood through their dress or sexual freedom, they also adopted/adapted masculine idiom to shock, to rebel against and challenge male dominance. Different speech acts incited fashionable slang, became a political protest symbol or inspired psychoanalytic theory. The intriguing functions of women’s masculine speech in early twentieth century fiction establishes the need to examine additional connections between gender and talk in literary studies.

Le choix du tout-à-l'automobile à Montréal (1953-1967) : un contexte propice à l’aménagement de l'échangeur Turcot

En l’espace d’une décennie, Montréal s’est durablement transformée. Du milieu des années 1950, où elle représente une ville développée certes, mais dépourvue d'autoroutes, à 1967, année de l’Exposition universelle, la métropole du Québec confirme son choix du tout-à-l’automobile. Le développement autoroutier qu’elle réalise à cette époque doit alors être en mesure de répondre aux besoins de la société à court comme à long terme. Ce réseau perdure toujours de nos jours. Nous souhaitons décomposer la trame de cette période mouvementée afin de comprendre comment Montréal a pu adopter cette orientation aussi rapidement. Il est question d’aborder les éléments ayant permis de centraliser le thème de la circulation à Montréal. La réponse des autorités et la volonté de planifier la ville à long terme nous conduisent ensuite à une réalisation accélérée d’un réseau autoroutier métropolitain d’envergure dont l’échangeur Turcot représente l’aboutissement en 1967. Cette étude permet de mieux examiner l’histoire de ce projet autoroutier majeur qui a constitué un des symboles forts de la modernisation de Montréal et du Québec. L’échangeur Turcot construit dans les années 1960 est le fruit d’une conjoncture particulière, correspondant à des besoins et des attentes tout autre que ceux qui prévalent actuellement. Nous concluons ainsi en nous questionnant sur la construction actuelle du nouvel échangeur Turcot, et en affirmant qu’elle ne correspond peut-être pas aux besoins d’une métropole du XXIe siècle.

Tabagisme et défavorisation de quartier : étude exploratoire des expériences de stigmatisation chez les jeunes femmes

La prévalence du tabagisme a diminué dans les dernières décennies, mais les inégalités sociales reliées au tabagisme s’accentuent. Les stratégies de dénormalisation du tabagisme ont amené la stigmatisation des fumeurs. Le lien entre celle-ci et la défavorisation de quartier est mal compris. Cette étude qualitative a comparé les expériences de stigmatisation de quinze jeunes femmes fumeuses dont la moitié vivait dans des quartiers très défavorisés de Montréal et l’autre moitié résidait dans les quartiers les moins défavorisés. Dans ces derniers, stigmatiser les fumeurs fait partie de la norme. Le tabagisme est vu comme un symbole de pauvreté, entraînant l’utilisation de stratégies pour se distancer du stigma. Dans les quartiers défavorisés, les participantes rapportaient une stigmatisation basée sur le genre et elles tentaient d’y échapper en se cachant pour fumer. Les résultats mettent en lumière les effets non attendus des politiques anti-tabac et pourraient contribuer au développement de politiques plus équitables.

La musculature hyperbolique de la figure héroïque du film d'action américain des années 80

Le corps demeure un sujet d'études en vogue de nos jours. Une multitude d'articles et d'ouvrages abordent la représentation du corps au cinéma. Notre étude se concentre précisément sur le corps du héros du film d'action américain pendant la période classique des années 80. Il sera ainsi question de la musculature hyperbolique d’Arnold Schwarzenegger et de Sylvester Stallone. L'hypothèse de notre recherche est que la mise en scène du physique de l’acteur dans le film d’action demeure représentative de la conception héroïque de son époque. Premièrement, nous explorons la construction héroïque spécifique au film d'action classique. Nous posons que cette figure de héros américain évoque une glorification de la corporalité qui renvoie à la conception mythologique du héros occidental, celle-ci relative à notre imaginaire collectif. Une attention particulière sur la performance de Stallone dans son rôle de John Rambo servira pour appuyer notre réflexion. Deuxièmement, une analyse de la représentation du corps de Schwarzenegger dans ses premiers rôles nous permettra de vérifier à quel point le physique de cet acteur correspond à un nouveau paradigme, un nouveau modèle corporel pour incarner une figure héroïque au cinéma. Troisièmement, nous considérons le contexte socio-politique américain pendant les années 80 afin de constater l'influence de la société dans la construction d'une figure héroïque au cinéma. Une étude de la figure héroïque « reaganienne » sera développée en fonction de la comparaison de ces deux stars. Nous pourrons appréhender comment la représentation du corps dans le film d'action américain peut contribuer à la construction sociale du corps dans notre société occidentale contemporaine.

Le principe québécois de l'impartageabilité de la réserve des coopératives non financières: discussion critique autour du maintien ou de la suppression

La réserve générale interdite de partage entre les membres est un avoir obligatoire, impartageable tout au long de l’existence de la coopérative et sujet à la «dévolution désintéressée en cas de liquidation ou de dissolution». Cette réserve fonctionne comme un levier de soutien au développement de la coopérative et du mouvement coopératif dans son ensemble. Le principe de l’impartageabilité de la réserve est l’interdiction faite à toutes les coopératives du Québec de partager la réserve générale entre tous les membres et l’interdiction de la diminuer, notamment par l’attribution d’une ristourne tout au long de l’existence de la coopérative. En effet, l’impartageabilité de la réserve se fonde sur l’idée que la coopérative n’a pas pour but l’accumulation des capitaux afin de les répartir entre les membres, mais il s’agit de la création d’un capital collectif qui bénéficie à tous les adhérents présents et futurs. Si le concept de l’impartageabilité de la réserve interdit donc le partage de la réserve tout au long de l’existence de la coopérative, cette même interdiction prend le nom de la dévolution désintéressée de l’actif net au moment de la disparition de la coopérative. Cette dévolution désintéressée signifie l’interdiction faite à toutes les coopératives non financières de partager le solde de l’actif lors de la disparition (dissolution ou liquidation) de la coopérative à l’exception des coopératives agricoles qui peuvent décider dans ce cas, de distribuer le solde de l’actif aux membres sans qu’on sache les raisons de cette exception. Par ailleurs, l’impartageabilité de la réserve est considérée comme un simple inconvénient juridique pour les membres et a connu quelques réécritures dans les législations sur les coopératives sans qu’on connaisse vraiment les raisons de ces modifications. L’objectif de notre thèse est d’engager une discussion critique autour du questionnement central suivant : au regard du cadre juridique actuel sur les coopératives, le principe de l’impartageabilité de la réserve doit être maintenu comme tel dans la Loi sur les coopératives, ou être tout simplement supprimé, comme dans la société par actions, où il est inexistant sans que cette suppression ne porte atteinte à la notion juridique de la coopérative? Plus précisément, quel est ce cadre juridique et quels sont les motifs qui peuvent plaider en faveur du maintien ou de la suppression du principe de l’impartageabilité de la réserve? Pour répondre à cette question, cette thèse se divise en deux parties. La première partie explore le cadre juridique des coopératives non financières au Québec en comparaison avec certains concepts juridiques issus d’autres législations. Elle étudie les fondements juridiques sous-jacents à l’impartageabilité de la réserve en droit québécois des coopératives non financières. La deuxième partie réalise une discussion critique autour de l’histoire du principe de l’impartageabilité de la réserve (ch. 3), des différents arguments juridiques disponibles (ch. 4) et d’hypothèses articulées autour des effets concrets disponibles (ch. 5). Elle explore ces dimensions au soutien du maintien ou non de l’impartageabilité de la réserve de la législation actuelle sur les coopératives non financières. Bien que la recherche effectuée conduise à une réponse nuancée, l'ensemble des résultats milite plutôt en faveur du maintien du principe de l'impartageabilité de la réserve. Au préalable, l’observation des fondements juridiques des concepts sous-jacents à l’impartageabilité de la réserve en droit québécois des coopératives non financières a permis de comprendre les concepts sous-jacents à ce principe avant de répondre à la question autour de son maintien ou de sa suppression de la législation actuelle sur les coopératives. La discussion réalisée a permis de souligner l’importance d’une réalité de base assez évidente : ce principe permet de préserver la réserve, utile au développement de la coopérative et du mouvement coopératif dans son ensemble. De plus, ce principe de l’impartageabilité de la réserve s’inscrit dans le cadre de la vocation sociale de la coopérative, qui n’a pas pour but la maximisation du profit pécuniaire. L’impartageabilité de la réserve s’inscrit également dans le cadre de la cohérence du droit québécois des coopératives avec la notion de coopérative telle que définie par le mouvement coopératif québécois et l’ACI tout en répondant aux finalités historiques d’équité entre les générations et de solidarité. Enfin, même si la discussion des arguments tirés des illustrations de données comptables et de quelques entretiens réalisés avec certains membres actifs du mouvement coopératif ne permet pas de mener à toute conclusion ferme, il ressort que l’impartageabilité de la réserve ne freinerait pas la tendance à la hausse des investissements et du chiffre d’affaires des coopératives non financières. Cette interdiction constituerait même un mécanisme d’autofinancement de la coopérative et un symbole de solidarité.