Tolérance et neutralité: incompatibles ou complémentaires?

La tolérance et la neutralité sont habituellement considérées comme des réponses interchangeables ou du moins complémentaires à des situations de conflit et de désaccord moral. Malgré cette association traditionnelle, plusieurs auteurs ont récemment contesté la complémentarité, voire même la compatibilité, de ces deux notions. Cet article examine tout d’abord deux arguments qui visent à établir l’incompatibilité de la tolérance et de la neutralité. Il montre ensuite que si ces arguments ne sont pas probants, en ce sens qu’ils ne parviennent pas à montrer l’impossibilité d’une conciliation entre tolérance et neutralité, ils mettent néanmoins en évidence deux difficultés qui se dressent sur le chemin d’une telle conciliation. Il introduit enfin une conception particulière de la tolérance fondée sur l’idée de justice et indique comment elle permet de remédier aux difficultés précédemment mises en évidence.

An Epistemic Argument in Support of Liberal Neutrality

My aim in the present paper is to develop a new kind of argument in support of the ideal of liberal neutrality. This argument combines some basic moral principles with a thesis about the relationship between the correct standards of justification for a belief/action and certain contextual factors. The idea is that the level of importance of what is at stake in a specific context of action determines how demanding the correct standards to justify an action based on a specific set of beliefs ought to be. In certain exceptional contexts –where the seriousness of harm in case of mistake and the level of an agent’s responsibility for the outcome of his action are specially high– a very small probability of making a mistake should be recognized as a good reason to avoid to act based on beliefs that we nonetheless affirm with a high degree of confidence and that actually justify our action in other contexts. The further steps of the argument consist in probing 1) that the fundamental state’s policies are such a case of exceptional context, 2) that perfectionist policies are the type of actions we should avoid, and 3) that policies that satisfy neutral standards of justification are not affected by the reasons which lead to reject perfectionist policies.

Are Cities Illiberal? Municipal Jurisdictions and the Scope of Liberal Neutrality

One of the main characteristics of today’s democratic societies is their pluralism. As a result, liberal political philosophers often claim that the state should remain neutral with respect to different conceptions of the good. Legal and social policies should be acceptable to everyone regardless of their culture, their religion or their comprehensive moral views. One might think that this commitment to neutrality should be especially pronounced in urban centres, with their culturally diverse populations. However, there are a large number of laws and policies adopted at the municipal level that contradict the liberal principle of neutrality. In this paper, I want to suggest that these perfectionistlaws and policies are legitimate at the urban level. Specifically, I will argue that the principle of neutrality applies only indirectly to social institutions within the broader framework of the nation-state. This is clear in the case of voluntary associations, but to a certain extent this rationale applies also to cities. In a liberal regime, private associations are allowed to hold and defend perfectionist views, focused on a particular conception of the good life. One problem is to determine the limits of this perfectionism at the urban level, since cities, unlike private associations, are publicinstitutions. My aim here is therefore to give a liberal justification to a limited form of perfectionism of municipal laws and policies.

Perfectionism, Economic (dis)Incentives, and Political Coercion

May a government attempt to improve the lives of its citizens by promoting the activities it deems valuable and discouraging those it disvalues? May it engage in such a practice even when doing so is not a requirement of justice in some strict sense, and even when the judgments of value and disvalue in question are likely to be subject to controversy among its citizens? These questions have long stood at the center of debates between political perfectionists and political neutralists. In what follows I address a prominent cluster of arguments against political perfectionism—namely, arguments that focus on the coercive dimensions of state action. My main claim is simple: whatever concerns we might have about coercion, arguments from coercion fall short of supporting a thoroughgoing rejection of perfectionism, for the reason that perfectionist policies need not be coercive. Thlist challenges to this last claim.

Beyond Equality of What: Sen and Neutrality

Based on a close reading of the debate between Rawls and Sen on primary goods versus capabilities, I argue that liberal theory cannot adequately respond to Sen’s critique within a conventionally neutralist framework. In support of the capability approach, I explain why and how it defends a more robust conception of opportunity and freedom, along with public debate on substantive questions about well-being and the good life. My aims are: (i) to show that Sen’s capability approach is at odds with Rawls’s political liberal version of neutrality; (ii) to carve out a third space in the neutrality debate; and (iii) to begin to develop, from Sen’s approach, the idea of public value liberalism as a position that falls within that third space.

Espaces et pratiques de l'activisme politique de Germaine de Staël lors de la Révolution française (1789-1799)

Ce mémoire explore les modalités culturelles de la participation politique de la salonnière parisienne et célèbre écrivaine Anne-Louise-Germaine Necker, baronne de Staël-Holstein (1766-1817), au cours de la Révolution française (1789-1799). Sur le plan des représentations, il souligne chez Germaine de Staël l’appropriation et la reformulation des normes de genre pour élaborer un rôle politique convenable à une femme d’esprit dans le contexte révolutionnaire. Ce rôle se fondait notamment sur une éthique de l’amitié et un idéal de vertu acquise par la sensibilité et la raison. Son projet constitutionnel, à la fois libéral et élitiste, cherchait à intégrer la contribution des femmes au processus politique à travers la sociabilité polie et la production littéraire. Sur le plan des pratiques, ce mémoire montre comment les outils de réseautage et de communication qu’étaient le salon, la correspondance et la publication fonctionnaient ensemble pour permettre à Staël de se positionner dans un espace sociopolitique et d’y déployer une action. Il considère ces forums comme des éléments constitutifs d’une culture politique révolutionnaire dont Staël sut faire un usage créatif et constructif pour promouvoir ses idées et son parti.

Développement et validation de méthodes visant une utilisation optimale d'antennes réceptrices en imagerie par résonance magnétique

Différentes méthodes ayant pour objectif une utilisation optimale d'antennes radio-fréquences spécialisées en imagerie par résonance magnétique sont développées et validées. Dans un premier temps, il est démontré qu'une méthode alternative de combinaison des signaux provenant des différents canaux de réception d'un réseau d'antennes mène à une réduction significative du biais causé par la présence de bruit dans des images de diffusion, en comparaison avec la méthode de la somme-des-carrés généralement utilisée. Cette réduction du biais engendré par le bruit permet une amélioration de l'exactitude de l'estimation de différents paramètres de diffusion et de diffusion tensorielle. De plus, il est démontré que cette méthode peut être utilisée conjointement avec une acquisition régulière sans accélération, mais également en présence d'imagerie parallèle. Dans une seconde perspective, les bénéfices engendrés par l'utilisation d'une antenne d'imagerie intravasculaire sont étudiés. Suite à une étude sur fantôme, il est démontré que l'imagerie par résonance magnétique intravasculaire offre le potentiel d'améliorer significativement l'exactitude géométrique lors de mesures morphologiques vasculaires, en comparaison avec les résultats obtenus avec des antennes de surface classiques. Il est illustré qu'une exactitude géométrique comparable à celle obtenue grâce à une sonde ultrasonique intravasculaire peut être atteinte. De plus, plusieurs protocoles basés sur une acquisition de type balanced steady-state free-precession sont comparés dans le but de mettre en évidence différentes relations entre les paramètres utilisés et l'exactitude géométrique obtenue. En particulier, des dépendances entre la taille du vaisseau, le rapport signal-sur-bruit à la paroi vasculaire, la résolution spatiale et l'exactitude géométrique atteinte sont mises en évidence. Dans une même optique, il est illustré que l'utilisation d'une antenne intravasculaire permet une amélioration notable de la visualisation de la lumière d'une endoprothèse vasculaire. Lorsque utilisée conjointement avec une séquence de type balanced steady-state free-precession utilisant un angle de basculement spécialement sélectionné, l'imagerie par résonance magnétique intravasculaire permet d'éliminer complètement les limitations normalement engendrées par l'effet de blindage radio-fréquence de l'endoprothèse.

L’écologie, réponse à la crise de sens? : le défi philosophique de la crise écologique selon la perspective de Hans Jonas

La plupart des philosophes s’entendent aujourd’hui pour affirmer qu’il y a une crise de sens en Occident. J.-F. Mattéi l’a démontré sans équivoque dans son ouvrage intitulé La crise de sens (2006). Selon lui, la crise se traduirait par cinq aspects: crise spirituelle, crise religieuse, crise de l’art, crise économique et finalement, crise de la culture. À notre avis, cela est exact, mais incomplet, car Mattéi néglige d’évoquer la crise la plus importante : la crise écologique. L’argument qui nous amène à en postuler la plus haute importance est simple : s’il n’y a plus d’environnement favorable au maintien de la vie humaine, c’est la fin de l’humanité. L’aspect environnemental de la crise ne peut donc pas être occulté de la réflexion concernant son ensemble, car pour nous, elle est l’occasion d’un questionnement philosophique appelé à répondre à cette crise. Dans un livre intitulé Écologie, éthique et création (1994), Dominique Jacquemin nous oriente en ce sens en y posant les trois questions suivantes : 1. Est-il possible de qualifier éthiquement ce à quoi nous convie aujourd’hui la préoccupation écologique? 2. Quel rapport au monde et à l’avenir la préoccupation écologique est-elle à même d’instaurer? 3. Quelles sont les possibilités pour que la démarche écologique devienne un lieu éthique à même d’instaurer un rapport homme-nature dans le présent et l’avenir? Ainsi, le questionnement que soulève la crise écologique amène à réfléchir sur le sens et la finalité de la vie humaine et sur la conception même de l’être humain dans son rapport au monde. Le propos de ce mémoire est de répondre à ces dernières questions en nous inspirant des principes éthiques mis en avant dans Le Principe Responsabilité (1990) de Hans Jonas, et cela, dans le but d’en faire ressortir sa pertinence face au défi environnemental actuel. En d’autres termes, nous tâcherons de répondre à la question suivante : Pour la société actuelle et son prolongement, quels sont les aspects les plus pertinents de la thèse de Hans Jonas (1903 – 1993) dans son Principe Responsabilité (1990) concernant la résolution de la crise de sens? À cette fin, le mémoire comporte deux chapitres dont le premier, qui forme le cœur du mémoire, comporte trois parties principales liées aux trois questions posées précédemment. Le deuxième et dernier chapitre comporte premièrement une analyse critique du Principe responsabilité et par la suite son appréciation critique. Méthodologiquement, nous entendons éclairer la nécessité de la responsabilité éthique face à la crise écologique en mettant l’accent sur les thèmes de l’altérité et de la solidarité. C’est de cette manière que nous espérons montrer que la crise écologique actuelle ouvre des avenues possibles à la résolution, au moins partielle, de la crise de sens à laquelle nous sommes actuellement confrontés.

The uses of the outline for cultural formulation of the DSM-IV : from case conceptualization to treatment plan

ARTICLE 1 : RÉSUMÉ Amputation traumatique: Une étude de cas laotien sur l’indignation et l’injustice. La culture est un contexte essentiel à considérer pour produire un diagnostic et un plan d’intervention psychiatrique. Une perspective culturelle met en relief le contexte social dans lequel les symptômes émergent, et comment ils sont interprétés et gérés par la personne atteinte. Des études ethnoculturelles sur les maladies nous suggèrent que la plupart des gens nous donnent des explications pour leurs symptômes qui ont un fondement culturel. Bien que ces explications contredisent la théorie biomédicale, elles soulagent la souffrance des patients et leur permettent de donner une signification à cette dernière. L’exploration des caractéristiques, contextes et antécédents des symptômes permet au patient de les communiquer au clinicien qui pourrait avoir une explication différente de sa maladie. Cette étude de cas permet de montrer comment le Guide pour Formulation Culturelle du DSM-IV (The DSM-IV Outline for Cultural Formulation) permet aux cliniciens de solliciter un récit du patient en lien avec son expérience de la maladie. Notre étude examine l’utilisation par un patient laotien de « l’indignation sociale » (« Khuâm khum khang ») comme le modèle explicatif culturel de son problème malgré le diagnostic de trouble de stress post-traumatique qui lui fut attribué après une amputation traumatique. L’explication culturelle de son problème a permis au patient d’exprimer la signification personnelle et collective à sa colère et sa frustration, émotions qu’il avait réprimées. Cet idiome culturel lui a permis d’exprimer sa détresse et de réfléchir sur le système de soins de santé et, plus précisément, le contexte dans lequel les symptômes et leurs origines sont racontés et évalués. Cette représentation laotienne a aussi permis aux cliniciens de comprendre des expériences et les explications du client, autrement difficiles à situer dans un contexte biomédical et psychiatrique Euro-américain. Cette étude démontre comment il est possible d’améliorer les interactions entre cliniciens et patients et dès lors la qualité des soins par la compréhension de la perspective du patient et l’utilisation d’une approche culturelle. Mots clés: Culture, signification, idiome culturel, modèle explicatif, Guide pour Formulation culturelle du DSM-IV, indignation sociale, interaction entre patient et intervenant. ARTICLE 2 : RÉSUMÉ Impact de l’utilisation du Guide pour la formulation culturelle du DSM-IV sur la dynamique de conférences multidisciplinaires en santé mentale. La croissance du pluralisme culturel en Amérique du nord a obligé la communauté oeuvrant en santé mentale d’adopter une sensibilité culturelle accrue dans l’exercice de leur métier. Les professionnels en santé mentale doivent prendre conscience du contexte historique et social non seulement de leur clientèle mais également de leur propre profession. Les renseignements exigés pour les soins professionnels proviennent d’ évaluations cliniques. Il faut examiner ces informations dans un cadre culturellement sensible pour pouvoir formuler une évaluation des cas qui permet aux cliniciens de poser un diagnostic juste et précis, et ce, à travers les frontières culturelles du patient aussi bien que celles du professionnel en santé mentale. Cette situation a suscité le développement du Guide pour la formulation culturelle dans la 4ième édition du Manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux américain (Diagnostic and Statistical Manual of Mental Disorders (4th ed., DSM-IV) de l’Association psychiatrique américaine. Ce guide est un outil pour aider les cliniciens à obtenir des informations de nature culturelle auprès du client et de sa famille afin de guider la production des soins en santé mentale. L’étude vise l’analyse conversationnelle de la conférence multidisciplinaire comme contexte d’utilisation du Guide pour la formulation culturelle qui sert de cadre dans lequel les pratiques discursives des professionnels de la santé mentale évoluent. Utilisant la perspective théorique de l’interactionnisme symbolique, l’étude examine comment les diverses disciplines de la santé mentale interprètent et conceptualisent les éléments culturels et les implications de ce cadre pour la collaboration interdisciplinaire dans l’évaluation, l’élaboration de plans de traitement et des soins. Mots clé: Guide pour Formulation culturelle – Santé mentale – Psychiatrie transculturelle – Analyse conversationnelle – Interactionnisme symbolique

Dynamique de l'aveu et de la dénonciation dans les récits du sida d'Hervé Guibert

RÉSUMÉ Les répercussions du sida sur la communauté intellectuelle préfiguraient un changement certain dans l’esthétique littéraire contemporaine. Le témoignage de l’expérience individuelle de l’écrivain, à cet instant de désarroi collectif et de répression sociale à l’égard de la communauté homosexuelle, cherchait à provoquer une reconfiguration de l’espace de l’aveu par la projection du sujet privé dans la sphère publique. Cette posture de mise à nu avait déjà vu le jour dans les écrits féministes des années 70, mais elle a subi dans les années 80 et 90 une transformation importante puisque c’est le sujet masculin qui s’est exposé par la médiation du corps dans le récit de la maladie à l’heure du sida. Les discours de l’intime tentaient de rapprocher les espaces social et littéraire tout en affirmant des formes définies par des éthiques et des esthétiques hétérogènes. La période d’écriture de la maladie, qui clôt l’oeuvre de Guibert, est caractérisée par l’ancrage du contexte social de l’épidémie du sida. Par conséquent, les trois récits qui la fondent, soit À l’ami qui ne m’a pas sauvé la vie (1990), Le protocole compassionnel (1991) et Cytomégalovirus (1992), constituent le triptyque sur lequel s’appuiera ma réflexion, auquel s’ajoute le journal tenu par Guibert depuis son adolescence jusqu’à sa mort, Le mausolée des amants (2001), qui a été publié dix ans après la disparition de l’auteur. Cette oeuvre s’inscrit en partie dans cette mouvance du témoignage de la maladie, qui prend place entre 1987 et 1991, période pendant laquelle l’écrivain sent sa vulnérabilité sur le plan de sa santé. Il est proposé d’étudier à travers ces écrits l’écriture de l’aveu et de la dénonciation, telle qu’elle est pensée chez Guibert. Il s’agira de réfléchir sur les stratégies et les fonctions du témoignage littéraire d’une telle expérience à travers la mise en récit du sujet. Une problématique traverse toutefois cette posture de mise en danger individuelle où la nécessité de se révéler est l’objet d’un non-consensus. Or, cette recherche d’intensité par l’aveu, qui repose sur la maladie, la sexualité et la mort, veut dépasser sa dimension apocalyptique en tentant d’inscrire l’oeuvre dans une éthique sociale. De ce fait, le dévoilement, sur le mode de la dénonciation, s’oriente sur la dimension collective en prenant à partie la société et la communauté.

La réinvention de la maternité dans l'oeuvre de Nancy Huston

Le principal objectif de ce mémoire est l’étude de l’inscription de la maternité dans L’empreinte de l’ange, La virevolte et Prodige de Nancy Huston. Les trois romans précités constituent mon corpus de base. Néanmoins, des allusions à d’autres écrits de l’auteure, notamment à Journal de la création, donneront une plus grande profondeur à l’analyse, car on ne peut ni écarter les traces du thème de la maternité dans ses autres textes ni mésestimer l’influence de l’expérience de l’auteure sur son œuvre. Dans la foulée de la réflexion féministe contemporaine sur la maternité et faisant recours, selon le besoin, à la Nouvelle Histoire et à la psychanalyse, pour éclairer le contexte sociohistorique et le non-dit des textes, nous essaierons de dégager la singularité de l’écriture hustonienne en ce qui concerne ses idées sur la maternité. En effet, Nancy Huston s’inscrit dans la lignée d’écrivaines qui ont contribué à redéfinir l’identité féminine dans la fiction contemporaine en esquissant, à travers ses romans et essais, une multiplicité d’expériences féminines, toutes différentes, bien que plus ou moins soumises aux valeurs sociales dont l’auteure mesure la force. Nous abordons notre analyse par une mise en contexte historique, culturelle et éthique de la maternité. En effet, comme le thème de la maternité est omniprésent dans le discours social passé et contemporain, il est intéressent de voir comment Nancy Huston compose avec les stéréotypes traditionnellement attribués à la mère en suivant les enjeux, les conséquences et les variations de la maternité dans les œuvres à l’étude. Suivront à la mise en contexte historique et théorique les chapitres destinés à l’analyse des œuvres. Le deuxième chapitre portera sur L’empreinte de l’ange dévoilant les perplexités qui naissent d’une maternité non désirée et ombragée par les séquelles d’un passé tragique. Le troisième chapitre, consacré à l’analyse de La virevolte, s’articule autour de la tension entre la création et la procréation. Enfin, le quatrième et dernier chapitre aborde la maternité dans Prodige, roman où il est surtout question du lien entre emprise maternelle et construction de l’identité de la fille. À travers cette analyse, nous verrons comment Nancy Huston déconstruit le lieu commun voulant que la mère soit cet être idéalisé, privé de passions professionnelles et de pulsions artistiques, se dédiant uniquement à la protection et aux soins de l’enfant pour représenter plutôt des mères animées par des sentiments contradictoires, des mères qui se positionnent avant tout comme femmes sans inhiber leurs élans, leurs passions ni leurs tourments.

Paramétrisation de la rétrodiffusion ultrasonore érythrocytaire haute fréquence et pertinence comme facteur de risque de la thrombose veineuse

L’agrégation érythrocytaire est le principal facteur responsable des propriétés non newtoniennes sanguines pour des conditions d’écoulement à faible cisaillement. Lorsque les globules rouges s’agrègent, ils forment des rouleaux et des structures tridimensionnelles enchevêtrées qui font passer la viscosité sanguine de quelques mPa.s à une centaine de mPa.s. Cette organisation microstructurale érythrocytaire est maintenue par des liens inter-globulaires de faible énergie, lesquels sont brisés par une augmentation du cisaillement. Ces propriétés macroscopiques sont bien connues. Toutefois, les liens étiologiques entre ces propriétés rhéologiques générales et leurs effets pathophysiologiques demeurent difficiles à évaluer in vivo puisque les propriétés sanguines sont dynamiques et fortement tributaires des conditions d’écoulement. Ainsi, à partir de propriétés rhéologiques mesurées in vitro dans des conditions contrôlées, il devient difficile d’extrapoler leurs valeurs dans un environnement physiologique. Or, les thrombophlébites se développent systématiquement en des loci particuliers du système cardiovasculaire. D’autre part, plusieurs études cliniques ont établi que des conditions hémorhéologiques perturbées constituent des facteurs de risque de thrombose veineuse mais leurs contributions étiologiques demeurent hypothétiques ou corrélatives. En conséquence, un outil de caractérisation hémorhéologique applicable in vivo et in situ devrait permettre de mieux cerner et comprendre ces implications. Les ultrasons, qui se propagent dans les tissus biologiques, sont sensibles à l’agrégation érythrocytaire. De nature non invasive, l’imagerie ultrasonore permet de caractériser in vivo et in situ la microstructure sanguine dans des conditions d’écoulements physiologiques. Les signaux ultrasonores rétrodiffusés portent une information sur la microstructure sanguine reflétant directement les perturbations hémorhéologiques locales. Une cartographie in vivo de l’agrégation érythrocytaire, unique aux ultrasons, devrait permettre d’investiguer les implications étiologiques de l’hémorhéologie dans la maladie thrombotique vasculaire. Cette thèse complète une série de travaux effectués au Laboratoire de Biorhéologie et d’Ultrasonographie Médicale (LBUM) du centre de recherche du Centre hospitalier de l’Université de Montréal portant sur la rétrodiffusion ultrasonore érythrocytaire et menant à une application in vivo de la méthode. Elle se situe à la suite de travaux de modélisation qui ont mis en évidence la pertinence d’un modèle particulaire tenant compte de la densité des globules rouges, de la section de rétrodiffusion unitaire d’un globule et du facteur de structure. Ce modèle permet d’établir le lien entre la microstructure sanguine et le spectre fréquentiel du coefficient de rétrodiffusion ultrasonore. Une approximation au second ordre en fréquence du facteur de structure est proposée dans ces travaux pour décrire la microstructure sanguine. Cette approche est tout d’abord présentée et validée dans un champ d’écoulement cisaillé homogène. Une extension de la méthode en 2D permet ensuite la cartographie des propriétés structurelles sanguines en écoulement tubulaire par des images paramétriques qui mettent en évidence le caractère temporel de l’agrégation et la sensibilité ultrasonore à ces phénomènes. Une extrapolation menant à une relation entre la taille des agrégats érythrocytaires et la viscosité sanguine permet l’établissement de cartes de viscosité locales. Enfin, il est démontré, à l’aide d’un modèle animal, qu’une augmentation subite de l’agrégation érythrocytaire provoque la formation d’un thrombus veineux. Le niveau d’agrégation, la présence du thrombus et les variations du débit ont été caractérisés, dans cette étude, par imagerie ultrasonore. Nos résultats suggèrent que des paramètres hémorhéologiques, préférablement mesurés in vivo et in situ, devraient faire partie du profil de risque thrombotique.

Entre Hippocrate et De Coubertin: les obligations professionnelles des médecins face au dopage sportif

Le contexte particulier du dopage suscite de nombreuses questions à l'égard des obligations et de la responsabilité des médecins. Suivant le Code médical du Mouvement olympique (2005), les médecins doivent respecter les principes de l'éthique médicale et ceux de l'éthique sportive, comme le fairplay. Il arrive parfois que l'éthique sportive entre en conflit avec l'éthique médicale. Les médecins sont alors confrontés à d'importants dilemmes qui peuvent engager leur responsabilité professionnelle et civile. Ces dilemmes se situent notamment au niveau de l'obligation de soins et du secret professionnel. Par exemple, les médecins peuvent-ils prescrire des médicaments pour contrer les effets néfastes du dopage afin de préserver la santé des athlètes ? La question de la recherche sur l'amélioration de la performance est également préoccupante. En raison du caractère clandestin de cette recherche, il y a lieu de se demander si les médecins qui y participent respectent leurs obligations professionnelles. L'analyse des principaux instruments normatifs applicables en l'espèce démontre que les médecins ne doivent pas être placés dans une situation telle qu'ils doivent refuser de suivre des athlètes de crainte d'être accusés de dopage. De plus, le secret professionnel devrait être maintenu lorsqu'un médecin suit un athlète dopé afin de préserver la relation de confiance. Finalement, l'analyse du contexte de la recherche portant sur l'amélioration de la performance révèle que les médecins ne respectent pas toujours leurs obligations. Les médecins fautifs risquent donc d'engager leur responsabilité professionnelle et civile et de faire face à des sanctions sévères.

La responsabilité précontractuelle, perspectives québécoise et internationale

Ce mémoire aborde la question de la responsabilité précontractuelle en regardant son incidence en droit québécois ainsi qu'en droit international. Plus précisément, il s'agit de savoir comment est traitée la rupture des négociations lorsqu'aucun avant-contrat n'a été rédigé à cet effet. Afin de pouvoir déterminer ses grands paramètres, le texte aborde dans un premier temps la nature de cette responsabilité. N'étant pas codifiée en droit québécois et ne faisant l'objet d'aucune spécification dans les grands instruments internationaux, cette nature doit être associée à l'un des deux grands régimes de responsabilité soit: contractuel ou extracontractuel. L'importance de cette détermination n'est pas simplement théorique puisqu'elle a une influence directe sur plusieurs éléments comme la prescription ou le droit international privé. Au Québec, la doctrine et la jurisprudence ont choisi d'associer la responsabilité précontractuelle au domaine extracontractuel. Ainsi, elle devra suivre le modèle classique de faute, dommage et lien causal. Cependant, en droit international, la question de la nature reste encore nébuleuse compte tenu de la diversité des membres qui composent les comités d'élaboration des normes. Tous s'entendent pourtant sur un concept fondamental entourant la responsabilité précontractuelle : la bonne foi. Elle est au centre de la faute et dicte une éthique des pourparlers. Ainsi, dans un deuxième temps, la mise en œuvre de la responsabilité est abordée. De cette notion de bonne foi découlent de nombreux devoirs que les parties négociantes se doivent de respecter. Ils sont de création jurisprudentielle et demandent une étude au cas par cas. La liberté contractuelle étant le principe de base dans la formation des contrats, les tribunaux québécois sanctionnent rarement les cas de rupture des négociations. C'est ce principe de liberté qui empêche les pays de common law d'accepter le concept de bonne foi et de responsabilité précontractuelle, même s'ils sanctionnent, par l'intermédiaire de mécanismes, les comportements fautifs dans les pourparlers. Finalement, les dommages et les intérêts pouvant être réclamés varient. Au Québec et en France, autant les pertes subies que les gains manqués sont indemnisés tandis que les instruments internationaux sont plus réticents pour accorder un montant pour le gain manqué. Bref, la responsabilité précontractuelle est en pleine construction et son utilisation devant les tribunaux est encore peu fréquente.

Le comportement coopératif à la lumière de deux conceptions de la moralité : devoir et choix

Nous nous proposons dans ce papier d'étudier la question de la coopération à la lumière de la moralité. Cela nous conduit à discerner deux formes de moralité, celle conçue comme un devoir (impératif catégorique de Kant) et celle conçue comme un choix (l'altruisme). Néanmoins, ces deux représentations se recoupent dans leur traitement de la coopération. Dans la mesure où elles sont formalisées dans le cadre d'un jeu statique, les résultats qui en ressortent ne nous disent pas plus qu'il est dans l'intérêt d'un individu de s'y soumettre lorsque les autres en ont fait autant. Toutefois, il n'est pas expliqué comment les autres en sont venus à adopter un comportement moral. Cela soulève en substance le problème de l'outil utilisé, celui-ci définissant les comportements à l'équilibre sans nous livrer la moindre information sur la situation qui prédominait avant d'arriver à l'équilibre.