L'obligation d'usage en droit des marques

Introduction Les marques occupent une place centrale dans le monde économique moderne. Indispensables pour distinguer les produits ou services d'une entreprise sur le marché et guider le consommateur vers l'article de son choix, elles constituent un instrument de marketing et de publicité essentiel. Les investissements souvent considérables liés à la création et au lancement d'une marque méritent une protection adéquate. C'est pourquoi la loi fédérale sur la protection des marques et des indications de provenance (LPM) accorde au titulaire d'un enregistrement de marque le droit exclusif de faire usage de cette marque et d'en disposer. Cette protection est ce¬pendant assortie d'une condition: passé un délai de grâce de cinq ans, la marque doit être utilisée en relation avec les produits ou les services enre-gistrés. C'est le principe de l'obligation d'usage. Ce principe, qui soulève de nombreux problèmes juridiques, n'a pas encore fait l'objet d'une étude systématique approfondie depuis l'entrée en vigueur de la LPM. La présente monographie vise à combler cette lacune. L'étude de l'obligation d'usage implique de se pencher sur deux problèmes principaux: d'une part, l'usage en tant que condition légale au maintien du droit (art. 11 LPM) et, d'autre part, les conséquences du défaut d'usage (art. 12 LPM). Nous avons donc divisé notre recherche en deux parties. La première partie comporte quatre titres. Le titre premier est consacré à la présentation générale de l'obligation d'usage; le deuxième à la notion d'usage de la marque. Le troisième concerne l'usage sous une forme divergeant de la marque enregistrée et la question des produits ou services pour lesquels la marque doit être utilisée. Enfin, le titre quatrième traite des problèmes relatifs au lieu et à l'auteur de l'usage. La seconde partie est divisée en trois titres. Le titre cinquième a pour objet les mécanismes de la déchéance et de la restitution du droit. Le sixième porte sur les justes motifs pour le non-usage et le septième sur les voies de droit permettant d'invoquer la déchéance. Le principe de l'obligation d'usage existait déjà avant l'entrée en vigueur de la loi sur la protection des marques, raison pour laquelle nous commencerons généralement par exposer les principes développés sous l'ancien droit avant d'analyser chaque question. Afin de tenir compte des développements intervenus sur le plan européen, notamment suite à l'adoption de la directive d'harmonisation de 1988, nous examinerons également les solutions retenues en droit français, en droit allemand et en droit communautaire.

La question nationale en Europe du Sud-Est : genèse, émergence et développement de l'identité nationale albanaise au Kosovo et en Macédoine

NOTE METHODOLOGIQUE Avant d'entamer notre travail d'analyse, nous tenons à souligner d'emblée un certain nombre de remarques sur les obstacles affrontés et aux difficultés que nous avons rencontrées durant cette recherche. Plusieurs observations s'imposent quant aux concepts utilités, aux sources et travaux consultés et à la manière d'aborder la thématique nationale et nationaliste albanaise. Sachant que notre objectif a été de rompre avec le discours dominant sur le thème de l'identité nationale albanaise et de celui des travaux qui sont l'oeuvre, dans la plupart des cas, d'observateurs et d'acteurs à la fois, il fallait utiliser avec beaucoup de précaution les termes désignant aujourd'hui des groupes ethniques ou alors des entités territoriales contemporaines telles que le Kosovo ou la Macédoine. Pour la clarté de l'analyse, il était nécessaire d'utiliser certains concepts tels que l'ethnie, populations albanophones, albanaises ou proto-albanaises, toutefois, nous n'avons pas retenu le même sens que celui des acteurs. Lorsqu'on évoque ces populations, ce n'est pas le sens ethnique contemporain que nous retenons, mais celui qui pouvait prévaloir dans les contextes historiques auxquels nous nous sommes référés. Quant aux lieux et entités politiques d'aujourd'hui, nous avons choisi de recourir aux concepts tels qu'espace ou aire culturelle albanophone pour éviter de projeter dans le passé des catégories contemporaines comme le fait volontiers l'iconographie nationaliste. Enfin, par un souci d'impartialité, nous avons utilisé l'appellation des villes et des noms des figures historiques selon les contextes historiques abordés et avons précisé, entre parenthèses, l'appellation dans d'autres langues aussi. Concernant les sources et les travaux utilisés, comme nous venons de l'évoquer, la plupart d'eux sont émaillés par des considérations d'ordre idéologique et prennent clairement position soit en faveur de la position albanaise, soit de celle serbe, macédonienne ou autre. En fait, dans l'entreprise nationaliste, la définition d'un problème est un enjeu de luttes dans le temps et dans l'espace. Afin d'éviter de s'enliser dans le piège d'une lecture unilatérale des événements historiques, nous avons systématiquement utilisé des sources directes, croisé les sources d'information, sélectionné les publications utilisées selon leur rigueur scientifique et les références utilisées dans l'élaboration de leur argumentation. L'établissement d'une chronologie fiable a été une tâche difficile. En fait, comme nous l'avons rappelé dans notre introduction, peu d'ouvrages traitent de la question identitaire albanaise. En ce qui concerne la littérature albanaise, celle-ci est abondante, cependant, nous avons exclusivement utilisé des travaux universitaires qui ont le souci de la clarté et de l'objectivité et qui abordent la question albanaise sur la base des sources variées consultées (basées sur les archives officielles albanaise, serbe et internationale). Toutefois, nous avons d'une part relevé que certains travaux historiques utilisés ont été produits en Albanie durant la période du régime totalitaire d'Enver Hoxha. L'influence de ce régime dans la lecture de l'histoire ressort implicitement dans le choix des thèmes et des faits socio-historiques relatés par les auteurs. D'autre part, la littérature albanaise du Kosovo et de Macédoine et l'approche qu'elle effectue de la question nationale albanaise varie selon les contextes politiques. Ainsi, par exemple, les publications des années 1980 sur la Ligue de Prizren sont riches et fiables et poursuivent des objectifs autres que ceux visant à légitimer les revendications politiques albanaises. Quant aux travaux des auteurs serbes et macédoniens sur la question nationale albanaise, force est de constater qu'ils sont sous une forte influence nationaliste sur cette question. En fait, les travaux de Dimitrije Tucović, d'Aleksandar Matkovski et la publication dirigée par Nebojša Popov font exception à toute une production qui ne prend pas uniquement partie dans son jugement, mais qui a une attitude pour le moins problématique à l'égard des Albanais du Kosovo et de Macédoine. Compte tenu de ces constatations et de ces difficultés et afin de nous protéger des éventuelles approximations, nous avons systématiquement vérifié les faits socio-historiques relatés par la littérature historique occidentale qui portait sur Byzance, sur l'Empire ottoman ou alors sur la période plus contemporaine. Tout au long de notre recherche, nous avons privilégié certaines références des chercheurs (triés sur la base de leur connaissance de la question et des sources consultées) sur la région des Balkans pour l'établissement de notre chronologie (notamment ceux de Tahir Abdyli, de Skender Anamali, d'Ivo Banac, de Sadulla Brestovci, de Georges Castellan, d'Alain Ducellier, d'Ali Hadri, de Branko Horvat, de Kristo Frashëri, de Hivzi Islami, de Kristaq Prifti, de Noel Malcolm, d'Aleksandar Matkovski, de Pajazit Nushi, de Stefanaq Pollo, de Selami Pulaha, de Halim Purellku, de Skënder Rizaj, de Limon Rushiti, de Michel Roux, de Zija Shkodra, de Stavro Skendi de Dimitrije Tucović et de Miranda Vickers). Ces travaux nous ont été d'une grande utilité, même si les thématiques abordées étaient parfois complémentaires à notre objectif de recherche.

Factors associated with smoking cessation among outpatients.

RESUME INTRODUCTION Comprendre les déterminants de l'arrêt du tabagisme est un enjeu crucial, tant sur le plan clinique qu'en termes de santé publique. Dans l'étude transversale présentée ici, nous décrivons ce processus au travers de l'expérience d'ex-fumeurs. METHODE Sur une période de 4 mois, nous avons proposé à chaque patient consultant la Policlinique Médicale Universitaire de Lausanne de participer à une étude visant à examiner leur expérience de l'arrêt du tabagisme. Les critères d'inclusion étaient les suivants: (1) âge ≥ 18 ans (2) connaissance minimale de la langue française (capacité de comprendre et répondre aux questions) (3) être un ex-fumeur (défini comme une personne actuellement abstinente mais ayant fumé au moins 100 cigarettes [≥ 5 paquets] pendant > 6 mois dans le passé). Une infirmière formée a mené des entretiens semi-structurés en face-à-face avec les ex-fumeurs recrutés en utilisant un questionnaire explorant les 67 questions parmi les thèmes suivants : caractéristiques démographiques et socioéconomiques ; habitudes antérieures de consommation ; stades de motivation ; influence de l'environnement social ; état de santé et préoccupations au sujet de la santé ; perception des risques et des bénéfices du tabagisme ; perception de la dépendance nicotinique ; offre d'un counseling médical spécifique ; connaissances sur les modalités thérapeutiques disponibles et méthodes utilisées pour arrêter de fumer. Les résultats sont exprimés en nombres absolus, en pourcentages, en moyennes et en dispersion. RÉSULTATS 88 ex-fumeurs ont été inclus dans l'étude. Leurs caractéristiques démographiques et socioéconomiques sont les suivantes : La grande majorité d'entre eux sont des hommes (81%), l'âge moyen de 51 ans (variant de 19 à 81 ans), la moitié sont mariés, 72% de nationalité suisse et une grosse minorité (40%) ont une formation supérieure (universitaire ou équivalente). Leur histoire de consommation montre que l'âge moyen d'initiation du tabagisme est de 18 ans (entre 11 et 30 ans), et 23% ont commencé avant 16 ans. La consommation moyenne était de 26 cigarettes/jour. Presque tous les sujets (92%) étaient en contact fréquent avec des fumeurs à la maison, à l'école, au travail ou avec des amis au moment où ils ont commencé à fumer. La moitié des patients a essayé à une ou deux reprises d'arrêter de fumer avant de parvenir à une réelle abstinence. La durée depuis leur arrêt de consommation de cigarettes était en moyenne 5 ans et seuls 16% des sujets ont fumé occasionnellement depuis l'arrêt de leur consommation régulière. La majorité des ex-fumeurs (93%) dit avoir arrêté de manière abrupte et sans aucune aide thérapeutique (83%). 70 % des patients décrivent l'arrêt comme plutôt ou très difficile. Les problèmes décrits après l'interruption du tabagisme sont une prise pondérale (27%), la dépendance (23%), l'irritabilité (15%), les contacts avec des fumeurs (15%) et le manque de cigarette après les repas (11%). Les motivations principales à arrêter de fumer étaient des préoccupations générales au sujet de la santé (39%), des symptômes (23%) ou des signes cliniques spécifiques (22%), comme des problèmes cardiovasculaires ou respiratoires, ainsi que la conviction que le moment était venu d'arrêter (13%). D'autres motivations (comme les enfants, la grossesse, le coût...) étaient rarement mentionnées alors que 45% d'entre eux ont tout de même ressenti une pression de l'entourage, principalement de la part dé personnes vivant sous le même toit, de leurs famille ou amis. L'effet positif majeur de l'abstinence est, à leurs yeux, une amélioration globale de la santé (48%) ou de leurs problèmes cardiovasculaires ou respiratoires (32%). Trois quarts (74 %) des sujets savent que les cigarettes dites «légères »sont aussi nuisibles que les cigarettes normales, et 90 % sont conscients du fait que la nicotine peut induire une dépendance ; la moitié d'entre eux ne réalisent toutefois pas que le filtre ne protège pas contre les dangers de l'inhalation de fumée. Prés de trois quarts (73%) des ex-fumeurs disent avoir été interrogés sur leur consommation de tabac à l'occasion d'une consultation médicale motivée par un problème de santé et 30% clairement encouragés à arrêter par leur médecin. A ce sujet, 78 % sont d'avis qu'un médecin devrait par principe conseiller un arrêt du tabac. CONCLUSION Les 88 ex-fumeurs de cet échantillon ont, pour la plupart, arrêté la cigarette par leurs propres moyens, après un ou plusieurs échecs. Leurs motivations principales étaient le souci de leur propre santé, globalement ou relativement à des symptômes ou des signes cliniques spécifiques, ce qui reflète le fait que les patients sont relativement bien informés des dangers liés à la consommation de tabac. Enfin, le fumeur est sensible à l'influence de son environnement social, et, dans cette perspective, l'abstinence devrait être encouragée par les autorités sanitaires, les professionnels de la santé et les autres membres de la communauté.

Microstructural, chemical and isotopic evidence for the origin of late neolithic leather recovered from an ice field in the Swiss Alps

Archaeological leather samples recovered from the ice field at the Schnidejoch Pass (altitude 2756 m amsl) in the western Swiss Alps were studied using optical, chemical molecular and isotopic (delta(13)C and delta(15)N of the bulk leather, and compound-specific delta(13)C analyses of the organic-solvent extracted fatty acids) methods to obtain insight into the origin of the leather and ancient tanning procedures. For comparison, leathers from modern native animals in alpine environment (red deer, goat, sheep, chamois, and calf/cow) were analyzed using the same approach. Optical and electron microscopically comparisons of Schnidejoch and modern leathers showed that the gross structure (pattern of collagen fibrils and intra-fibrils material) of archaeological leather had survived essentially intact for five millennia. The SEM studies of the hairs from the most important archaeological find, a Neolithic leather legging, show a wave structure of the hair cuticle, which is a diagnostic feature for goatskins. The variations of the bulk delta(13)C and delta(15)N values, and delta(13)C values of the main fatty acids are within the range expected for pre-industrial temperate C(3) environment. The archaeological leather samples contain a mixture of indigenous (from the animal) and exogenous plant/animal lipids. An important amount of waxy n-alkanes, n-alkan-1-ols and phytosterols (beta-sitosterol, sitostanol) in all samples, and abundant biomarker of conifers (nonacosan-10-01) in the legging leathers clearly indicate that the Neolithic people were active in a subalpine coniferous forest, and that they used an aqueous extract of diverse plant material for tanning leather. (C) 2010 Elsevier Ltd. All rights reserved.

Cerveaux, sujets et maladies : contribution à une épistémologie historique de l'étude de l'activité cérébrale en psychiatrie

Depuis la Décennie du cerveau, proclamée en 1990 aux Etats-Unis et en 1993 en Suisse, les neurosciences semblent avoir lié solidement la psychiatrie à la médecine somatique et aux sciences de la vie, notamment à travers la neuroimagerie fonctionnelle (TEP, IRMf, EEG). Ces différentes techniques permettent d'enregistrer l'activité cérébrale humaine in vivo au cours de certaines tâches cognitives et de la corréler à des diagnostics, des symptômes ou des traits psychologiques. Elles promettent le développement d'une recherche enfin interdisciplinaire et translationnelle, qui vise l'application de la recherche fondamentale neuroscientifique à la clinique psychiatrique afin de résoudre la question des causes neurobiologiques des maladies mentales. Ce travail propose une autre histoire des techniques de neuroimagerie en psychiatrie, sur plus d'un siècle, en se basant sur des entretiens, des observations in situ et des sources historiques peu connues appartenant entre autres au passé de la psychiatrie académique suisse. Cette thèse montre de quelle manière la neuroimagerie fonctionnelle contribue à la formation de versions cliniques et expérimentales d'un sujet cérébral à l'intersection de la psychopathologie, de la psychopharmacologie et de la neuropsychologie cognitive.¦-¦Since the Decade of the brain, which was proclaimed in the USA in 1990 and in Switzerland in 1993, psychiatry appeared to get closer to somatic medicine and neurosciences, mainly thanks to functional neuroimaging (PET, fMRI, EEG). These techniques record in vivo human brain activity during cognitive tasks and correlate patterns of activity with psychiatric disorders, symptoms or psychological dimensions. They promise the development of interdisciplinary and translational research in biomedicine, resulting in the application of fundamental research to clinical psychiatry. The aim is to solve the etiology of mental disorders. This dissertation proposes another story of these techniques as used in psychiatry, starting more than a century ago. Relying on interviews, in situ observations and unexploited historical sources belonging mainly to swiss academic psychiatry past, this study shows how functional neuroimaging has contributed to versions of clinical and experimental cerebral subject at the crossroads between psychopathology, psychopharmacology, and cognitive neuropsychology.

Babel heureuse : pour lire la traduction

Résumé de la thèse : Babel heureuse. Pour lire la traduction Lire la traduction : telle est l'expérience que cette étude cherche à explorer. Pour ce faire, on a renoncé à un discours critique ou normatif qui subsumerait la question de l'expérience de lecture de la traduction à la question de ce que devrait être cette expérience. En effet, les exigences traditionnelles vis-à-vis de la traduction s'énoncent souvent en des termes comme « fidélité », « adéquation », « justesse » qui valorisent l'identification, l'assimilation de la traduction à l'original et donc son idéale indistinction. Les descriptions de la traduction en termes de « transport », de « passages », etc. tendent également à la considérer comme une médiation idéalement transparente et donc indifférente pour celui qui la lit. La théorie littéraire et la philosophie sont elles aussi en décalage par rapport à la question de la lecture de la traduction. Certes, la lecture y joue un rôle assez primordial, mais la traduction y est extrêmement marginalisée. Elle n'occupe généralement qu'une fonction documentaire, historique ou sociologique, mais la lecture des oeuvres littéraires et philosophiques reste largement le privilège de ceux qui les lisent dans l'original. En outre, les notions principales de la poétique - notamment la question de la voix, de l'auteur, du rapport entre littérature et langue - se trouvent élaborés comme si la traduction n'offrait aucune expérience spécifique. Le décentrement disciplinaire de cette recherche apparaît moins comme une difficulté, mais bien comme l'une de ses impulsions essentielles. Il permet, par un certain 'dehors', de rendre les discours sur la traduction et la littérature à rebours et partant d'en interroger les évidences. Il s'agit alors d'être sensible non seulement à la manière dont la lecture de la traduction emporte les textes, les dynamise et les transforme, mais aussi comment, en retour, cette performance amène à reconsidérer ce que nous appelons 'littérature' et 'traduction'. Lire la traduction, c'est donc aussi inquiéter le discours à partir duquel la traduction se donne à penser : une lecture fragile et souple qui soustrait la traduction à toute tentative d'appropriation et la laisse valoir comme événement d'une étrangeté. Pour explorer cette expérience, cette étude propose des lectures précises de plusieurs philosophes (notamment Descartes, Foucault, Gadamer, Benjamin et Derrida) en considérant à la fois ce qu'ils ont dit - ou parfois significativement passé sous silence - de la traduction et, réciproquement, la manière dont leur pensée procède par traduction. De plus, quatre chapitres sont consacrés à des lectures multilingues de Beckett et de Dürrenmatt permettant de poser certaines questions importantes : qui parle dans une traduction ? Quelle compréhension donne-t-elle à lire ? Quelle impulsion et quelle continuation constitue-t-elle pour l'écriture ? La traduction apparaît alors dans sa performance ouvrante, offrant une littérature encore à inventer.

Coronary arteriography rates in Switzerland: how do they vary?

Coronary heart disease is a leading cause of death for both sexes in developed countries. Controversy has arisen about the health benefits and risks of coronary surgery and, more recently of coronary angioplasty. As a clinical prerequisite to these interventions, coronary arteriography can be considered an indicator of invasive services offered to coronary heart disease patients. We collected data on characteristics of all patients subjected to coronary arteriography during 1984 in Switzerland. A total of 4921 coronary arteriographies were performed among 4359 patients; this corresponds to 77 procedures/100,000 residents and 68 patients/100,000 residents. Rates for men are 4.2 times women's rates, and the highest utilization rate for both sexes are observed in the group aged 40-64. Large variations characterize cantonal and regional coronary arteriography rates. Similarly, the distribution of centers practising this procedure is not uniform. These observations are placed in the context of the general practice of coronary angiography, changes expected in the face of by-pass surgery and angioplasty expansion, and coronary heart disease data.

A temporal hierarchy for conspecific vocalization discrimination in humans.

Introduction: Discrimination of species-specific vocalizations is fundamental for survival and social interactions. Its unique behavioral relevance has encouraged the identification of circumscribed brain regions exhibiting selective responses (Belin et al., 2004), while the role of network dynamics has received less attention. Those studies that have examined the brain dynamics of vocalization discrimination leave unresolved the timing and the inter-relationship between general categorization, attention, and speech-related processes (Levy et al., 2001, 2003; Charest et al., 2009). Given these discrepancies and the presence of several confounding factors, electrical neuroimaging analyses were applied to auditory evoked-potential (AEPs) to acoustically and psychophysically controlled non-verbal human and animal vocalizations. This revealed which region(s) exhibit voice-sensitive responses and in which sequence. Methods: Subjects (N=10) performed a living vs. man-made 'oddball' auditory discrimination task, such that on a given block of trials 'target' stimuli occurred 10% of the time. Stimuli were complex, meaningful sounds of 500ms duration. There were 120 different sound files in total, 60 of which represented sounds of living objects and 60 man-made objects. The stimuli that were the focus of the present investigation were restricted to those of living objects within blocks where no response was required. These stimuli were further sorted between human non-verbal vocalizations and animal vocalizations. They were also controlled in terms of their spectrograms and formant distributions. Continuous 64-channel EEG was acquired through Neuroscan Synamps referenced to the nose, band-pass filtered 0.05-200Hz, and digitized at 1000Hz. Peri-stimulus epochs of continuous EEG (-100ms to 900ms) were visually inspected for artifacts, 40Hz low-passed filtered and baseline corrected using the pre-stimulus period . Averages were computed from each subject separately. AEPs in response to animal and human vocalizations were analyzed with respect to differences of Global Field Power (GFP) and with respect to changes of the voltage configurations at the scalp (reviewed in Murray et al., 2008). The former provides a measure of the strength of the electric field irrespective of topographic differences; the latter identifies changes in spatial configurations of the underlying sources independently of the response strength. In addition, we utilized the local auto-regressive average distributed linear inverse solution (LAURA; Grave de Peralta Menendez et al., 2001) to visualize and statistically contrast the likely underlying sources of effects identified in the preceding analysis steps. Results: We found differential activity in response to human vocalizations over three periods in the post-stimulus interval, and this response was always stronger than that to animal vocalizations. The first differential response (169-219ms) was a consequence of a modulation in strength of a common brain network localized into the right superior temporal sulcus (STS; Brodmann's Area (BA) 22) and extending into the superior temporal gyrus (STG; BA 41). A second difference (291-357ms) also followed from strength modulations of a common network with statistical differences localized to the left inferior precentral and prefrontal gyrus (BA 6/45). These two first strength modulations correlated (Spearman's rho(8)=0.770; p=0.009) indicative of functional coupling between temporally segregated stages of vocalization discrimination. A third difference (389-667ms) followed from strength and topographic modulations and was localized to the left superior frontal gyrus (BA10) although this third difference did not reach our spatial criterion of 12 continuous voxels. Conclusions: We show that voice discrimination unfolds over multiple temporal stages, involving a wide network of brain regions. The initial stages of vocalization discrimination are based on modulations in response strength within a common brain network with no evidence for a voice-selective module. The latency of this effect parallels that of face discrimination (Bentin et al., 2007), supporting the possibility that voice and face processes can mutually inform one another. Putative underlying sources (localized in the right STS; BA 22) are consistent with prior hemodynamic imaging evidence in humans (Belin et al., 2004). Our effect over the 291-357ms post-stimulus period overlaps the 'voice-specific-response' reported by Levy et al. (Levy et al., 2001) and the estimated underlying sources (left BA6/45) were in agreement with previous findings in humans (Fecteau et al., 2005). These results challenge the idea that circumscribed and selective areas subserve con-specific vocalization processing.

Chances and risks of nanomaterials for health and environment

Nanomaterials have properties that are often very different from normal materials made of the same substance, which can be used to create novel products with exciting properties. However, the health and environmental impact of these nanomaterials is also changed and their potential risk needs to be studied. There is evidence that some nanomaterials can pass through tissue barriers (including the blood-brain barrier) and cell membranes. This is interesting for medical applications, but it raises concerns about the impact of non-medical nanomaterials. Current research aims at better coordinating research efforts and at better communication between researchers and involved stakeholders. Many research labs and production sites currently follow strategies that were established for dealing with very toxic chemicals and powders, until future research in this field helps identify the appropriate level of protection. All these efforts will ultimately ensure a safe, healthy and environmental friendly production, use and disposal of nanomaterials.

Species distributions and interactions in a changing world : from understanding to forecasting

Les écosystèmes fournissent de nombreuses ressources et services écologiques qui sont utiles à la population humaine. La biodiversité est une composante essentielle des écosystèmes et maintient de nombreux services. Afin d'assurer la permanence des services écosystémiques, des mesures doivent être prises pour conserver la biodiversité. Dans ce but, l'acquisition d'informations détaillées sur la distribution de la biodiversité dans l'espace est essentielle. Les modèles de distribution d'espèces (SDMs) sont des modèles empiriques qui mettent en lien des observations de terrain (présences ou absences d'une espèce) avec des descripteurs de l'environnement, selon des courbes de réponses statistiques qui décrive la niche réalisée des espèces. Ces modèles fournissent des projections spatiales indiquant les lieux les plus favorables pour les espèces considérées. Le principal objectif de cette thèse est de fournir des projections plus réalistes de la distribution des espèces et des communautés en montagne pour le climat présent et futur en considérant non-seulement des variables abiotiques mais aussi biotiques. Les régions de montagne et l'écosystème alpin sont très sensibles aux changements globaux et en même temps assurent de nombreux services écosystémiques. Cette thèse est séparée en trois parties : (i) fournir une meilleure compréhension du rôle des interactions biotiques dans la distribution des espèces et l'assemblage des communautés en montagne (ouest des Alpes Suisses), (ii) permettre le développement d'une nouvelle approche pour modéliser la distribution spatiale de la biodiversité, (iii) fournir des projections plus réalistes de la distribution future des espèces ainsi que de la composition des communautés. En me focalisant sur les papillons, bourdons et plantes vasculaires, j'ai détecté des interactions biotiques importantes qui lient les espèces entre elles. J'ai également identifié la signature du filtre de l'environnement sur les communautés en haute altitude confirmant l'utilité des SDMs pour reproduire ce type de processus. A partir de ces études, j'ai contribué à l'amélioration méthodologique des SDMs dans le but de prédire les communautés en incluant les interactions biotiques et également les processus non-déterministes par une approche probabiliste. Cette approche permet de prédire non-seulement la distribution d'espèces individuelles, mais également celle de communautés dans leur entier en empilant les projections (S-SDMs). Finalement, j'ai utilisé cet outil pour prédire la distribution d'espèces et de communautés dans le passé et le futur. En particulier, j'ai modélisé la migration post-glaciaire de Trollius europaeus qui est à l'origine de la structure génétique intra-spécifique chez cette espèce et évalué les risques de perte face au changement climatique. Finalement, j'ai simulé la distribution des communautés de bourdons pour le 21e siècle afin d'évaluer les changements probables dans ce groupe important de pollinisateurs. La diversité fonctionnelle des bourdons va être altérée par la perte d'espèces spécialistes de haute altitude et ceci va influencer la pollinisation des plantes en haute altitude. - Ecosystems provide a multitude of resources and ecological services, which are useful to human. Biodiversity is an essential component of those ecosystems and guarantee many services. To assure the permanence of ecosystem services for future generation, measure should be applied to conserve biodiversity. For this purpose, the acquisition of detailed information on how biodiversity implicated in ecosystem function is distributed in space is essential. Species distribution models (SDMs) are empirical models relating field observations to environmental predictors based on statistically-derived response surfaces that fit the realized niche. These models result in spatial predictions indicating locations of the most suitable environment for the species and may potentially be applied to predict composition of communities and their functional properties. The main objective of this thesis was to provide more accurate projections of species and communities distribution under current and future climate in mountains by considering not solely abiotic but also biotic drivers of species distribution. Mountain areas and alpine ecosystems are considered as particularly sensitive to global changes and are also sources of essential ecosystem services. This thesis had three main goals: (i) a better ecological understanding of biotic interactions and how they shape the distribution of species and communities, (ii) the development of a novel approach to the spatial modeling of biodiversity, that can account for biotic interactions, and (iii) ecologically more realistic projections of future species distributions, of future composition and structure of communities. Focusing on butterfly and bumblebees in interaction with the vegetation, I detected important biotic interactions for species distribution and community composition of both plant and insects along environmental gradients. I identified the signature of environmental filtering processes at high elevation confirming the suitability of SDMs for reproducing patterns of filtering. Using those case-studies, I improved SDMs by incorporating biotic interaction and accounting for non-deterministic processes and uncertainty using a probabilistic based approach. I used improved modeling to forecast the distribution of species through the past and future climate changes. SDMs hindcasting allowed a better understanding of the spatial range dynamic of Trollius europaeus in Europe at the origin of the species intra-specific genetic diversity and identified the risk of loss of this genetic diversity caused by climate change. By simulating the future distribution of all bumblebee species in the western Swiss Alps under nine climate change scenarios for the 21st century, I found that the functional diversity of this pollinator guild will be largely affected by climate change through the loss of high elevation specialists. In turn, this will have important consequences on alpine plant pollination.

La prise en compte de la masse successorale étrangère en droit successoral suisse : étude de droit suisse et de droit comparé

Introduction : A l'heure de la mondialisation, bon nombre de relations juridiques connaissent des imbrications internationales, raison pour laquelle l'importance du droit international privé s'en trouve accrue. L'extension de l'Union européenne témoigne actuellement de la mobilité grandissante des personnes. Par le biais des accords bilatéraux, la Suisse est, dans certains domaines, directement concernée par cet espace communautaire et la règlementation européenne y relative. Nous pensons notamment aux accords de Schengen en vertu desquels la Suisse se trouve confrontée à un flux migratoire sensiblement plus important que par le passé. Sur le plan patrimonial, la principale conséquence de cette mobilité est celle de la dispersion du patrimoine des personnes sur le territoire de plusieurs Etats. En effet, la libre circulation des personnes et les facilités d'établissement dans les Etats occidentaux conduisent bon nombre d'individus à quitter leur Etat d'origine pour aller travailler et se domicilier dans un autre Etat. Ce simple cheminement a alors souvent pour effet de répartir le patrimoine du migrant entre son Etat d'origine et son Etat de domicile. Plus généralement, la liberté économique, produit essentiel du capitalisme, permet à une personne, tout en restant domiciliée dans son Etat d'origine, de placer une partie de ses biens dans un autre Etat que son Etat de domicile. Si l'existence d'un patrimoine éparpillé est certes une problématique relativement complexe du vivant de la personne, notamment en matière de droit fiscal, la transmission dudit patrimoine en matière successorale constitue un véritable casse-tête en droit civil. La présente thèse de doctorat a donc pour objet général l'observation et l'analyse du règlement des successions internationales supposant l'application du droit suisse et/ou la compétence des autorités suisses. A la lecture du livre troisième du Code civil suisse (article 457-640 CC), le règlement de la succession d'un défunt est un processus parfaitement réglé qui, s'il soulève encore un certain nombre de questions subtiles à l'instar de tous les domaines du droit, ne pose pas de problèmes fondamentaux auxquels le praticien pourrait se heurter. Selon l'art. 538 CC, la succession d'une personne s'ouvre à son dernier domicile, ce qui laisse penser que le droit successoral matériel suisse s'applique à quiconque est domicilié en Suisse. Toutefois, le droit successoral matériel prévu dans le Code civil suisse concerne avant tout les successions dites nationales, à savoir les successions de personnes décédées en étant domiciliées en Suisse et dont l'ensemble du patrimoine est situé en Suisse. Il n'est ainsi nullement fait mention d'une éventuelle prise en compte des facteurs tels que la nationalité du défunt ou le lieu de situation des biens extants. Pourtant, bien avant l'adoption du Code civil suisse, le législateur suisse a pris en compte les facteurs susmentionnés en adoptant des législations propres au droit des conflits de lois. L'actuelle réglementation suisse du droit des conflits est contenue dans la Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé, dans laquelle les successions internationales font l'objet des articles 86 à 96 LDIP. Dès lors, malgré l'art. 538 CC et l'interprétation du champ d'application des art. 457-640 CC qui en découle, force est d'admettre que, au regard des art. 90 et 91 LDIP, le champ d'application du droit matériel successoral suisse ne dépend pas toujours du domicile du défunt en Suisse. Au contraire, celui-ci peut aussi résulter de la nationalité suisse du défunt ainsi que d'autres critères utilisés par le droit international privé d'un Etat étranger. Ainsi, il ressort des dispositions de la LDIP que les critères de rattachement ne sont pas immuables, en ce sens que le défunt étranger, domicilié en Suisse, peut choisir son droit national pour le règlement de sa succession et que le défunt suisse, domicilié à l'étranger, peut choisir le droit suisse pour le règlement d'une partie ou de la totalité de sa succession. Dès lors, au décès d'une personne, le premier réflexe du juriste suisse doit être de déterminer - la localisation du dernier domicile du défunt ; - la nationalité du défunt ; - la localisation des biens successoraux. Lorsque l'un de ces éléments se rattache à un Etat étranger, le juriste suisse est amené à constater' le caractère international de la succession. Si les critères de rattachement du droit des conflits de chaque Etat partie à la succession coïncident, la succession internationale peut être réglée sous l'empire d'une seule et même loi, ne soulevant ainsi pas plus de problèmes que le règlement d'une succession nationale. A l'inverse, si les critères de rattachement du droit des conflits de chaque Etat partie à la succession ne s'accordent pas, la succession internationale peut faire l'objet d'une scission successorale, selon laquelle le règlement de la succession d'une personne est soumis à une pluralité d'ordres juridiques. La survenance d'une scission successorale aboutit donc à la coexistence de plusieurs masses successorales chacune régie par un ordre juridique différent. Si ce phénomène a pour effet de mettre en échec les principes d'unité et d'universalité de la succession au profit d'un règlement constellé de la succession entre plusieurs ordres juridiques nationaux, la question se pose de savoir comment harmoniser le règlement de ces différentes masses. Pour répondre à cette interrogation, nous allons effectuer, dans un premier temps, un large tour d'horizon du droit successoral matériel suisse avant d'étudier les art. 86-96 LDIP et les règles de conflits y relatives. Dans un second temps, nous allons confronter les règles de conflit successorales suisses avec les règles de conflit successorales allemande, autrichienne, italienne, française, anglaise et liechtensteinoise afin de constater quelles peuvent être les conséquences de la scission successorale sur les expectatives des héritiers et sur les droits des créanciers. Ces constatations nous amèneront notamment à définir la nature des droits successoraux des héritiers, le rattachement des dettes successorales, ainsi que l'étendue de la responsabilité des héritiers pour le passif successoral. Finalement, nous allons nous efforcer d'imaginer un système de droit matériel suisse pour harmoniser le règlement d'une succession faisant l'objet d'une scission. En effet, après un important travail de droit comparé, nous constaterons que certains ordres juridiques prévoient des règles de droit matériel ou des règles de conflit unilatérales permettant de corriger certains effets provoqués par une scission successorale. L'intitulé de cette étude révèle donc sans équivoque notre volonté de trouver un système permettant d'appréhender les effets de la scission successorale par le biais d'une prise en compte des biens extants dévolus sous l'empire d'une loi étrangère dans le cadre du règlement de la succession en Suisse. Pareille prise en compte étant dictée, à notre sens, par le principe de droit successoral matériel suisse qu'est le principe de l'universalité de la succession.

La santé des aînés : portrait de la santé et de ses déterminants sociaux en ville de Lausanne

L'influence du vieillissement démographique se ressent dans divers secteurs de la société. Le financement des assurances sociales, l'organisation des soins et l'accueil destiné aux aînés doivent être repensés. Une récente analyse de l'Office fédéral de la statistique suggère que l'on vieillit en meilleure santé, avec une meilleure qualité de vie que par le passé. La mise en place de programmes pour un vieillissement en bonne santé s'impose en même temps qu'évolue notre système de santé. Les données actuelles décrivant la population des Lausannois de 65 ans et plus (la cohorte Lc65+) nous invitent à réfléchir à la question. Le présent document est le premier de trois rapports qui présenteront les données de la cohorte Lc65+. Il se fonde principalement sur les informations recueillies durant les années 2010 et 2011, et présentera avant tout les problèmes de santé d'une population âgée entre 68 et 77 ans. Les aspects de la santé seront mis en perspective avec des facteurs sociaux structurels, les déterminants sociaux de la santé. Le rapport se divise en deux parties. La première donne un aperçu de l'état de santé dans la population des seniors domiciliés à Lausanne; les fréquences relatives à chaque indicateur ont été calculées et les résultats présentés sous forme de graphiques ou tableaux. La seconde partie s'attache à évaluer le lien entre les variables de santé et les facteurs socio-économiques. La significativité statistique de l'association (brute, puis ajustée sur le sexe et le groupe d'âge) entre les facteurs socio-économiques et les variables de santé a été testée par des tests du" chi" d'indépendance.