Réflexion autour des dictionnaires de droit civil

Par leur mode de rédaction, les dictionnaires de droit civil révèlent une conception du sens en droit qui se caractérise par son objectivité, son historicité et son unité, c’est-à-dire par un ensemble de qualités qui sont intimement liées dans l’imaginaire des civilistes. Ce faisant, les dictionnaires de droit civil présentent un certain découpage du monde qui ne tient pas toujours compte des sens multiples que les juristes attribuent aux termes fondamentaux de leur vocabulaire. C’est en dégageant l’origine et la raison d’être du décalage entre le sens tel qu’il est défini et celui qui est vécu que l’auteur montre à quel point les dictionnaires de droit civil s’inscrivent dans une relation complexe qu’entretiennent les juristes avec leur langage.

La Bibliothèque du Code civil : un ouvrage au confluent de la tradition et de la modernité

La Bibliothèque du Code civil de Charles-Chamilly de Lorimier et Charles-Albert Vilbon, parue au cours de la seconde moitié du XIXe siècle, demeure un des ouvrages de référence marquants de la production juridique québécoise. Les artisans de cet ouvrage présentent le droit civil comme un héritage du passé. L’oeuvre, par sa valorisation des anciens auteurs, propose une lecture du Code civil qui s’inscrit dans la tradition. En même temps, elle se révèle un outil adapté à la transformation que connaît alors la pratique du droit. La Bibliothèque constitue un témoin éloquent de l’évolution de la culture juridique québécoise.

Les définitions dans les codes civils

"Omnis definitio in jure civili periculosa est". Le principe selon lequel toute définition est périlleuse constitue l’une des idées séculaires véhiculées par la tradition de droit civil. Malgré cela, le Code civil français et, plus récemment, le "Code civil du Québec" contiennent tous deux un nombre important de définitions légales. Abordées du point de vue du lexicographe, ces définitions soulèvent la question de savoir à quel point elles doivent être prises en considération dans les dictionnaires juridiques : en présence d’une définition légale, le lexicographe devrait-il simplement la paraphraser ou devrait-il plutôt chercher à rendre compte du sens tel qu’il est véhiculé dans le discours juridique? En étudiant les enjeux soulevés par cette question, le présent texte propose une démarche lexicographique qui relativise l’influence des définitions légales sur le contenu des dictionnaires de droit civil.

La publication en libre accès : étude sur les niveaux de connaissance et d'intérêt de la communauté de recherche des Facultés d'administration, de droit, d'éducation, d'éducation physique et sportive, de lettres et sciences humaines et de théologie et d'études religieuses de l'Université de Sherbrooke

Le présent essai est l'aboutissement d'une réflexion sur la place qu'occupe le libre accès dans la communauté scientifique. Bien que le libre accès ne constitue pas en soi une nouveauté, il occupe une place relativement marginale. L'auteur s'est d'abord penché sur l'évolution du libre accès dans le monde avant d'entreprendre une recherche terrain a l'Université de Sherbrooke pour mesurer l'intérêt et les connaissances de la communauté de recherche. Au terme de cette recherche, l'auteur a produit une analyse à partir des données qu'il a récoltées. Des recommandations ont par la suite été produites à l'intention de la direction du Service des bibliothèques et archives (SBA) dans le but de promouvoir le libre accès, porteur selon l'auteur d'économies potentielles pour les universités et d'une plus grande accessibilité au savoir autant pour les chercheurs que pour le grand public. Voici un bref aperçu desdites recommandations: Recommandation 1: Mettre sur pied une séance d'information et une brochure présentant le libre accès aux professeurs et aux étudiants de l'Université de Sherbrooke. Recommandation 2: Encourager les facultés à faire en sorte que soient déposés sur Savoirs UdeS les articles publiés par les professeurs. Recommandation 3: Entamer un dialogue personnalise avec les représentants de l'ensemble des facultés de l'Université de Sherbrooke pour établir la voie verte au libre accès. Recommandation 4: Assurer la synergie des dépôts institutionnels des universités québécoises. Recommandation 5: Assurer la défense des intérêts universitaires par un réseautage auprès des organismes subventionnaires.