La Justification philosophique de l’enseignement paulinien dans l’Ad Simplicianum d’Augustin

Cet article s’intéresse aux premiers développements d’Augustin relativement à la nécessité de la réception d’une grâce divine pour le salut humain. Il y est défendu que même si c’est en commentant les lettres de saint Paul qu’Augustin développe cette idée, et que même s’il semble plier ses raisonnements à la lettre du texte biblique, ces premiers développements n’ont rien d’un aveuglement théologique. Pour y parvenir, nous reconstruisons l’argument philosophique de fond qui guide son interprétation des textes de l’apôtre, en mettant en relief une série de problèmes philosophiques cruciaux qu’il rencontre au cours de ce travail d’interprétation. Ce faisant, le caractère quasi prédestiné de la damnation et du salut impliqués par les idées de saint Paul apparaîtra comme le fruit d’une profonde réflexion sur la culpabilité humaine et sur la gratuité avec laquelle Dieu vient en aide aux pécheurs.

Coût de la transplantation de cornée pour la Régie de l'assurance maladie du Québec

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Assurance maladies critiques : conception d'un avenant de sévérité

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

La subrogation légale de l’assureur en vertu du Code civil : historique, développements et aspects procéduraux

En assurance de dommages, l’article 2474 C.c.Q. prévoit la possibilité pour l’assureur d’être légalement subrogé dans les droits de l’assuré contre l’auteur du préjudice, à concurrence des indemnités qu’il a payées. L’assureur ne pourra jamais être subrogé contre les personnes faisant partie de la maison de l’assuré. Dans un premier temps, le présent mémoire fait un survol historique du droit à la subrogation de l’assureur en vertu du Code civil. Depuis la codification de 1865, les principes relatifs à la subrogation de l’assureur ne sont pas demeurés statiques. Ils firent l’objet de plusieurs modifications législatives et de nombreuses controverses et développements jurisprudentiels. Dans un deuxième temps, un portrait global de l’état actuel du droit est dressé en ce qui concerne l’article 2474 C.c.Q., tant sur le plan des composantes du droit à la subrogation que de ses aspects procéduraux.

La nature juridique du contrat de réassurance en droit civil québécois

Le contrat de réassurance n’est pas un contrat nouveau; son existence peut être retracée jusqu’au 14e siècle. Cette opération est un élément essentiel de la pratique de l’assurance moderne. Le contrat de réassurance demeure toutefois un sujet obscur en droit civil québécois tout comme dans d’autres juridictions et la détermination de sa nature juridique demeure un sujet controversé. La qualification juridique de la nature du contrat de réassurance nécessite l’étude de ses fondements. Il est donc primordial dans le cadre de ce processus de revenir sur la notion de contrat de réassurance, son histoire, sa raison d’être, le régime normatif qui lui est applicable et les relations juridiques qui en découlent. Plusieurs thèses ont été avancées en ce qui a trait à la nature juridique du contrat de réassurance. De nos jours, on oppose essentiellement la thèse du contrat d’assurance à la thèse du contrat innommé. Le contrat de réassurance partage plusieurs éléments caractéristiques avec le contrat d’assurance. Il s’en distingue toutefois également sur plusieurs points qui nous paraissent déterminant dans le cadre du processus qualification de la nature juridique de ce contrat.