La nature juridique du contrat de réassurance en droit civil québécois

Le contrat de réassurance n’est pas un contrat nouveau; son existence peut être retracée jusqu’au 14e siècle. Cette opération est un élément essentiel de la pratique de l’assurance moderne. Le contrat de réassurance demeure toutefois un sujet obscur en droit civil québécois tout comme dans d’autres juridictions et la détermination de sa nature juridique demeure un sujet controversé. La qualification juridique de la nature du contrat de réassurance nécessite l’étude de ses fondements. Il est donc primordial dans le cadre de ce processus de revenir sur la notion de contrat de réassurance, son histoire, sa raison d’être, le régime normatif qui lui est applicable et les relations juridiques qui en découlent. Plusieurs thèses ont été avancées en ce qui a trait à la nature juridique du contrat de réassurance. De nos jours, on oppose essentiellement la thèse du contrat d’assurance à la thèse du contrat innommé. Le contrat de réassurance partage plusieurs éléments caractéristiques avec le contrat d’assurance. Il s’en distingue toutefois également sur plusieurs points qui nous paraissent déterminant dans le cadre du processus qualification de la nature juridique de ce contrat.

Rupture et continuité : étude comparative du clergé anglo-saxon du Xe siècle issu de la Regularis Concordia avec le clergé anglo-normand des XIe et XIIe siècles

Ce mémoire a pour but de comparer l’état du clergé anglo-saxon de la période de la Regularis Concordia du Xe siècle, avec celui du clergé anglo-normand d’après conquête situé entre 1060 et 1150. La base de cette recherche se fera à partir des sources narratives les plus pertinentes pour cette période. Mais celles-ci ne seront utilisées qu’en support puisque l’essentiel de ce mémoire sera basé sur le dépouillement des listes d’archevêques, d’évêques et d’abbés ayant vécu entre 1060 à 1150. Nous détaillerons leurs origines géographiques, les charges qu’ils ont occupées durant leur vie de même que leurs réseaux sociaux. Nous tenterons de démontrer que contrairement à l’idée reçue, il n’y eut pas de véritable réforme du clergé anglo-normand suite à la conquête, mais davantage une mise à jour de ce dernier, et qu’en fait, le modèle de gouvernance qui fut imposé au clergé anglo-normand au tournant du XIIe siècle fut largement inspiré du fonctionnement de l’Église normande.