Le principe québécois de l'impartageabilité de la réserve des coopératives non financières: discussion critique autour du maintien ou de la suppression

La réserve générale interdite de partage entre les membres est un avoir obligatoire, impartageable tout au long de l’existence de la coopérative et sujet à la «dévolution désintéressée en cas de liquidation ou de dissolution». Cette réserve fonctionne comme un levier de soutien au développement de la coopérative et du mouvement coopératif dans son ensemble. Le principe de l’impartageabilité de la réserve est l’interdiction faite à toutes les coopératives du Québec de partager la réserve générale entre tous les membres et l’interdiction de la diminuer, notamment par l’attribution d’une ristourne tout au long de l’existence de la coopérative. En effet, l’impartageabilité de la réserve se fonde sur l’idée que la coopérative n’a pas pour but l’accumulation des capitaux afin de les répartir entre les membres, mais il s’agit de la création d’un capital collectif qui bénéficie à tous les adhérents présents et futurs. Si le concept de l’impartageabilité de la réserve interdit donc le partage de la réserve tout au long de l’existence de la coopérative, cette même interdiction prend le nom de la dévolution désintéressée de l’actif net au moment de la disparition de la coopérative. Cette dévolution désintéressée signifie l’interdiction faite à toutes les coopératives non financières de partager le solde de l’actif lors de la disparition (dissolution ou liquidation) de la coopérative à l’exception des coopératives agricoles qui peuvent décider dans ce cas, de distribuer le solde de l’actif aux membres sans qu’on sache les raisons de cette exception. Par ailleurs, l’impartageabilité de la réserve est considérée comme un simple inconvénient juridique pour les membres et a connu quelques réécritures dans les législations sur les coopératives sans qu’on connaisse vraiment les raisons de ces modifications. L’objectif de notre thèse est d’engager une discussion critique autour du questionnement central suivant : au regard du cadre juridique actuel sur les coopératives, le principe de l’impartageabilité de la réserve doit être maintenu comme tel dans la Loi sur les coopératives, ou être tout simplement supprimé, comme dans la société par actions, où il est inexistant sans que cette suppression ne porte atteinte à la notion juridique de la coopérative? Plus précisément, quel est ce cadre juridique et quels sont les motifs qui peuvent plaider en faveur du maintien ou de la suppression du principe de l’impartageabilité de la réserve? Pour répondre à cette question, cette thèse se divise en deux parties. La première partie explore le cadre juridique des coopératives non financières au Québec en comparaison avec certains concepts juridiques issus d’autres législations. Elle étudie les fondements juridiques sous-jacents à l’impartageabilité de la réserve en droit québécois des coopératives non financières. La deuxième partie réalise une discussion critique autour de l’histoire du principe de l’impartageabilité de la réserve (ch. 3), des différents arguments juridiques disponibles (ch. 4) et d’hypothèses articulées autour des effets concrets disponibles (ch. 5). Elle explore ces dimensions au soutien du maintien ou non de l’impartageabilité de la réserve de la législation actuelle sur les coopératives non financières. Bien que la recherche effectuée conduise à une réponse nuancée, l'ensemble des résultats milite plutôt en faveur du maintien du principe de l'impartageabilité de la réserve. Au préalable, l’observation des fondements juridiques des concepts sous-jacents à l’impartageabilité de la réserve en droit québécois des coopératives non financières a permis de comprendre les concepts sous-jacents à ce principe avant de répondre à la question autour de son maintien ou de sa suppression de la législation actuelle sur les coopératives. La discussion réalisée a permis de souligner l’importance d’une réalité de base assez évidente : ce principe permet de préserver la réserve, utile au développement de la coopérative et du mouvement coopératif dans son ensemble. De plus, ce principe de l’impartageabilité de la réserve s’inscrit dans le cadre de la vocation sociale de la coopérative, qui n’a pas pour but la maximisation du profit pécuniaire. L’impartageabilité de la réserve s’inscrit également dans le cadre de la cohérence du droit québécois des coopératives avec la notion de coopérative telle que définie par le mouvement coopératif québécois et l’ACI tout en répondant aux finalités historiques d’équité entre les générations et de solidarité. Enfin, même si la discussion des arguments tirés des illustrations de données comptables et de quelques entretiens réalisés avec certains membres actifs du mouvement coopératif ne permet pas de mener à toute conclusion ferme, il ressort que l’impartageabilité de la réserve ne freinerait pas la tendance à la hausse des investissements et du chiffre d’affaires des coopératives non financières. Cette interdiction constituerait même un mécanisme d’autofinancement de la coopérative et un symbole de solidarité.

Legal shifts : shaping expectations of intellectual property protection in an open innovation industrial environment

Projet de recherche réalisé en 2014-2015 avec l'appui du Fonds de recherche du Québec – Société et culture.

Les caractères musicaux au sein d'une démarche artistique dramatique : exploration des indices acoustiques jouant un rôle dans l'évocation des états affectifs en musique

Cette thèse de doctorat en composition comprend deux projets de nature différente et complémentaire : (1) un projet de recherche théorique sur la communication des caractères musicaux; (2) un projet artistique s'articulant autour de la composition de trois pièces : L'homme à deux têtes - opéra de chambre, Un instant dans l'esprit de Lovecraft - pour clarinette solo, orchestre à cordes et percussions, et Balade ornithologique - pour orchestre à vents. La conception de la musique comme un moyen de communication est à l'origine de cette recherche théorique qui est motivée par un désir de compréhension des stratégies d'expressions des émotions en musique, à partir du point de vue du compositeur. Cette thèse aborde les modèles de communication, le concept de personnage virtuel et la théorie de la contagion des humeurs. Par la suite, nous détaillerons les indices acoustiques menant à la perception des caractères musicaux. Toutes ces notions sont illustrées et explorées par la composition de miniature ayant un caractère bien ciblé. Finalement, nous proposons un système d'analyse musical des caractères et des émotions qui est appliqué à l'analyse de sections des pièces composées au cours de ce projet de doctorat. Ce dernier chapitre met en lumière les stratégies utilisées pour créer un discours dramatique tout en exposant l'évocation de différents caractères musicaux.

La distribution ‘juste’ de la signature savante dans les collaborations de recherche multidisciplinaire en sciences de la santé

L’auteur qui appose son nom à une publication universitaire sera reconnu pour sa contribution à la recherche et devra également en assumer la responsabilité. Il existe divers types d’agencements pouvant être utilisés afin de nommer les auteurs et souligner l’ampleur de leur contribution à ladite recherche. Par exemple, les auteurs peuvent être nommés en ordre décroissant selon l’importance de leurs contributions, ce qui permet d’allouer davantage de mérite et de responsabilité aux premiers auteurs (à l’instar des sciences de la santé) ou bien les individus peuvent être nommés en ordre alphabétique, donnant une reconnaissance égale à tous (tel qu’on le note dans certains domaines des sciences sociales). On observe aussi des pratiques émergeant de certaines disciplines ou des champs de recherche (tel que la notion d’auteur correspondant, ou directeur de recherche nommé à la fin de la liste d’auteurs). En science de la santé, lorsque la recherche est de nature multidisciplinaire, il existe différentes normes et pratiques concernant la distribution et l’ordre de la signature savante, ce qui peut donner lieu à des désaccords, voire à des conflits au sein des équipes de recherche. Même si les chercheurs s’entendent pour dire que la signature savante devrait être distribué de façon ‘juste’, il n’y a pas de consensus sur ce que l’on qualifie de ‘juste’ dans le contexte des équipes de recherche multidisciplinaire. Dans cette thèse, nous proposons un cadre éthique pour la distribution juste de la signature savante dans les équipes multidisciplinaires en sciences de la santé. Nous présentons une critique de la documentation sur la distribution de la signature savante en recherche. Nous analysons les enjeux qui peuvent entraver ou compliquer une distribution juste de la signature savante tels que les déséquilibres de pouvoir, les conflits d’intérêts et la diversité de cultures disciplinaires. Nous constatons que les normes internationales sont trop vagues; par conséquent, elles n’aident pas les chercheurs à gérer la complexité des enjeux concernant la distribution de la signature savante. Cette limitation devient particulièrement importante en santé mondiale lorsque les chercheurs provenant de pays développés collaborent avec des chercheurs provenant de pays en voie de développement. Afin de créer un cadre conceptuel flexible en mesure de s’adapter à la diversité des types de recherche multidisciplinaire, nous proposons une approche influencée par le Contractualisme de T.M. Scanlon. Cette approche utilise le respect mutuel et la force normative de la raison comme fondation, afin de justifier l’application de principes éthiques. Nous avons ainsi développé quatre principes pour la distribution juste de la signature savante en recherche: le mérite, la juste reconnaissance, la transparence et la collégialité. Enfin, nous proposons un processus qui intègre une taxonomie basée sur la contribution, afin de délimiter les rôles de chacun dans le projet de recherche. Les contributions peuvent alors être mieux comparées et évaluées pour déterminer l’ordre de la signature savante dans les équipes de recherche multidisciplinaire en science de la santé.

Tracing change in World Cultural Heritage : the recognition of intangible heritage

This thesis investigates the crossover from and intersection between tangible and intangible heritage in the context of World Heritage. Since the start of the twenty-first century, intangible heritage has become increasingly important in international cultural heritage conservation theory and practice. In heritage literature, intangible heritage has been theorized in relation to tangible or built heritage, thereby extending the definition of cultural heritage to consider a holistic perspective. New heritage conservation instruments have been created for the protection of intangible heritage, such as most prominently the 2003 UNESCO Convention for the Safeguarding of the Intangible Cultural Heritage. The changing conception of cultural heritage that goes beyond tangible heritage has also influenced existing instruments like the 1972 UNESCO Convention concerning the protection of the World Cultural and Natural Heritage. The thesis studies how intangible heritage has been recognized and interpreted in implementing the concept of cultural heritage as defined by the World Heritage Convention. It examines the historical development of the concept of World Cultural Heritage with the aim of tracing the construction of intangible heritage in this context. The thesis consists of six chapters. The introduction sets out the research problem and research question. In the literature review, international cultural heritage conservation is portrayed as the research context, the knowledge gap between World Heritage and intangible heritage is identified and an understanding of the research problem deepened, and methods from similar research in the subject area are presented. The methodology in the third chapter describes choices made concerning the research paradigm, research approach and strategy, the use of concepts and illustrative examples, as well as data collection and analysis methods. Knowledge is constructed using primarily a historical approach and related methods. Through the analysis of pertinent documents and heritage discourses, an understanding of the concept of intangible heritage is developed and the concept of World Cultural Heritage is investigated. In the fourth chapter, intangible heritage is studied by looking at specific cultural heritage discourses, that is, a scientific, a UNESCO, and an ICOMOS discourse. Intangible heritage is theorized in relation to the concepts of tangible heritage, heritage value, and cultural heritage. Knowledge gained in this chapter serves as a theoretical lens to trace the recognition of and tease out interpretations of intangible heritage in the context of implementing the concept of World Cultural Heritage. The results are presented in chapter five. A historical development is portrayed in five time periods and for the concepts of cultural heritage, Outstanding Universal Value, the criteria to assess World Heritage value, and authenticity. The conclusion summarizes the main outcomes, assesses the thesis’ contribution to scientific knowledge as well as its limitations, and outlines possible further research. The main results include the identification of the term intangible heritage as an indicator for a paradigm shift and a new approach to conceiving cultural heritage in international cultural heritage conservation. By focusing on processes and the living relationship between people and their environment or place, intangible heritage emphasizes the anthropological. In the context of this conception, intangible heritage takes on two meanings. First, value is attributed by people and hence, is inherently immaterial. Secondly, place is constituted of a tangible-intangible continuum in terms of attributes. A paradigm shift and increasing recognition of an anthropological approach to cultural heritage were identified for all discourses, that is, UNESCO, ICOMOS, the scientific field, and World Heritage. For World Heritage, intangible heritage was recognized indirectly in terms of historical associations during the 1970s and 1980s. The anthropological shift occurred in the early 1990s. The term intangible was introduced and the meaning of intangible heritage was extended to include cultural associations. The subsequent decade is characterized by a process of internalization and implementation of the new approach to cultural heritage. The 2003 Intangible Cultural Heritage Convention created momentum. By the early 2010s, while not explicitly recognizing the immaterial character of values, a holistic approach to cultural heritage was fully endorsed that considers the idea of intangible attributes as carriers of values. An understanding of the recognition of intangible heritage through the implementation of the World Heritage Convention and scientific research in general provide an important knowledge base for implementing the Convention in a more coherent, objective, and well-informed way.

Implantation de la téléréadaptation : exploration de la perspective de l’utilisateur

Travail présenté à Dahlia Kairy Dans le cadre du cours PHT-6123 Travail d’intégration

Cobayes de la relève : l’artiste et le chercheur à la rencontre de l’expérience

Essai / Essay

Effets des changements organisationnels et technologiques sur la santé mentale de machinistes

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Étude de la fidélité des paramètres de la raideur passive de l'articulation de la hanche et analyse de leurs relations avec les mesures cliniques

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Négociation internationale et théorie structurationniste : le cas des conférences des parties sur les changements climatiques (1995 à 2001)

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Le processus de structuration de la pratique de première ligne des médecins généralistes : une étude qualitative sur le caractère contraignant et habilitant des modes d'organisation

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

La recherche internationale en génétique et l’utilisation secondaire des données : entre dissociation et harmonisation

L’étude des polymorphismes et des aspects multifactoriels des déterminants de la santé suscite un engouement majeur envers la recherche populationnelle en génétique et génomique. Cette méthode de recherche requiert cependant la collecte et l’analyse d’un nombre élevé d’échantillons biologiques et de données associées, ce qui stimule le développement des biobanques. Ces biobanques, composées des données personnelles et de santé de milliers de participants, constituent désormais une ressource essentielle permettant l’étude de l’étiologie des maladies complexes et multifactorielles, tout en augmentant la rapidité et la fiabilité des résultats de recherche. Afin d’optimiser l’utilisation de ces ressources, les chercheurs combinent maintenant les informations contenues dans différentes biobanques de manière à créer virtuellement des mégacohortes de sujets. Cependant, tout partage de données à des fins de recherche internationale est dépendant de la possibilité, à la fois légale et éthique, d’utiliser ces données aux fins pressenties. Le droit d’utiliser les données personnelles, médicales et génétiques de participants dans le cadre de recherches internationales est soumis à un ensemble complexe et exhaustif d’exigences légales et éthiques. Cette complexité est exacerbée lorsque les participants sont décédés. Fondée sur une révision de l’interprétation individualiste du concept de consentement éclairé, ainsi qu’une perspective constructiviste des concepts de confiance et d’autonomie, cette thèse se situe au carrefour de la recherche, du droit et de l’éthique, et a pour objectif de proposer un modèle promouvant l’harmonisation éthique et juridique des données aux fins de recherches internationales en génétique.

Caractérisation et délimitation des sous-espèces de Gesneria viridiflora (Gesneriaceae) dans les Antilles

Une taxonomie révisée et une connaissance des limites d’espèces demeurent toujours importantes dans les points chauds en biodiversité comme les Antilles où de nombreuses espèces endémiques sont retrouvées. Des limites d’espèces divergentes impliquent un différent nombre d’espèces retrouvées dans un écosystème, ce qui peut exercer une influence sur les décisions prises face aux enjeux de conservation. Les genres Gesneria et Rhytidophyllum qui forment les principaux représentants de la famille des Gesneriaceae dans les Antilles comprennent plusieurs taxons aux limites d’espèces ambigües et quelques espèces qui ont des sous-espèces reconnues. C’est le cas de Gesneria viridiflora (Decne.) Kuntze qui comprend quatre sous-espèces géographiquement isolées et qui présentent des caractères végétatifs et reproducteurs similaires et variables. Une délimitation d’espèces approfondie de ce complexe d’espèce est effectuée ici à partir d’une approche de taxonomie intégrative considérant des données morphologiques, génétiques et bioclimatiques. Les données morphologiques quantitatives et qualitatives obtenues à partir de spécimens d’herbier sont utilisées pour délimiter des groupes morphologiques à l’aide d’une analyse en coordonnées principales. Ces groupes sont ensuite testés à l’aide de séquences d’ADN de quatre régions nucléaires en utilisant une méthode bayesienne basée sur la théorie de la coalescence. Finalement, les occurrences et les valeurs de variables de température et de précipitation qui y prévalent sont utilisées dans une analyse en composantes principales bioclimatique pour comparer les groupes délimités morphologiquement et génétiquement. Les résultats de l’analyse morphologique multivariée supportent la distinction entre les groupes formés par les sous-espèces actuellement reconnues de G. viridiflora. Les résultats, incluant des données génétiques, suggèrent une distinction jusqu’ici insoupçonnée des populations du Massif de la Hotte au sud-ouest d’Haïti qui sont génétiquement plus rapprochées des populations de Cuba que de celles d’Hispaniola. Bioclimatiquement, les groupes délimités par les analyses morphologiques et génétiques sont distincts. L’approche de taxonomie intégrative a permis de distinguer cinq espèces distinctes plutôt que les quatre sous-espèces acceptées jusqu’à aujourd’hui. Ces espèces sont : G. acrochordonanthe, G. quisqueyana, G. sintenisii, G. sylvicola et G. viridiflora. Une carte de distribution géographique, un tableau de la nouvelle taxonomie applicable et une clé d’identification des espèces sont présentés. La nouvelle taxonomie déterminée dans cette étude démontre un endémisme insoupçonné dans plusieurs régions du point chaud en biodiversité des Antilles et souligne l’importance d’investiguer les limites d’espèces dans les groupes diversifiés comprenant des taxons aux limites d’espèces incomprises.

Formal function and phrase structure in contemporary music : Pierre Boulez’s late solo works and Sean Clarke’s "Lucretia Overture" and "4 Impromptus"

Cette thèse présente une théorie de la fonction formelle et de la structure des phrases dans la musique contemporaine, théorie qui peut être utilisée aussi bien comme outil analytique que pour créer de nouvelles œuvres. Deux concepts théoriques actuels aident à clarifier la structure des phrases : les projections temporelles de Christopher Hasty et la théorie des fonctions formelles de William Caplin, qui inclut le concept de l’organisation formelle soudée versus lâche (tight-knit vs. loose). Les projections temporelles sont perceptibles grâce à l’accent mis sur les paramètres secondaires, comme le style du jeu, l’articulation et le timbre. Des sections avec une organisation formelle soudée ont des projections temporelles claires, qui sont créées par la juxtaposition des motifs distincts, généralement sous la forme d'une idée de base en deux parties. Ces projections organisent la musique en phrases de présentation, en phrases de continuité et finalement, à des moments formels charnières, en phrases cadentielles. Les sections pourvues d’une organisation plus lâche tendent à présenter des projections et mouvements harmoniques moins clairs et moins d’uniformité motivique. La structure des phrases de trois pièces tardives pour instrument soliste de Pierre Boulez est analysée : Anthèmes I pour violon (1991-1992) et deux pièces pour piano, Incises (2001) et une page d’éphéméride (2005). Les idées proposées dans le présent document font suite à une analyse de ces œuvres et ont eu une forte influence sur mes propres compositions, en particulier Lucretia Overture pour orchestre et 4 Impromptus pour flûte, saxophone soprano et piano, qui sont également analysés en détail. Plusieurs techniques de composition supplémentaires peuvent être discernés dans ces deux œuvres, y compris l'utilisation de séquence mélodiques pour contrôler le rythme harmonique; des passages composés de plusieurs couches musicales chacun avec un structure de phrase distinct; et le relâchement de l'organisation formelle de matériels récurrents. Enfin, la composition de plusieurs autres travaux antérieurs a donné lieu à des techniques utilisées dans ces deux œuvres et ils sont brièvement abordés dans la section finale.

Imperfect indifference : the rhythm, structure and politics of neutrality

Cette thèse propose l’émergence d’une poésie de l’entre deux dans la littérature expérimentale, en suivant ses développements du milieu du vingtième siècle jusqu'au début du vingt-et-unième. Cette notion d’entre-deux poétique se fonde sur une théorie du neutre (Barthes, Blanchot) comme ce qui se situe au delà ou entre l'opposition et la médiation. Le premier chapitre retrace le concept de monotonie dans la théorie esthétique depuis la période romantique où il est vu comme l'antithèse de la variabilité ou tension poétique, jusqu’à l’émergence de l’art conceptuel au vingtième siècle où il se déploie sans interruption. Ce chapitre examine alors la relation de la monotonie à la mélancolie à travers l’analyse de « The Anatomy of Monotony », poème de Wallace Stevens tiré du recueil Harmonium et l’œuvre poétique alphabet de Inger Christensen. Le deuxième chapitre aborde la réalisation d’une poésie de l’entre-deux à travers une analyse de quatre œuvres poétiques qui revisitent l’usage de l’index du livre paratextuel: l’index au long poème “A” de Louis Zukofsky, « Index to Shelley's Death » d’Alan Halsey qui apparait à la fin de l’oeuvre The Text of Shelley's Death, Cinema of the Present de Lisa Robertson, et l’oeuvre multimédia Via de Carolyn Bergvall. Le troisième chapitre retrace la politique de neutralité dans la théorie de la traduction. Face à la logique oppositionnelle de l’original contre la traduction, il propose hypothétiquement la réalisation d’une troisième texte ou « l’entre-deux », qui sert aussi à perturber les récits familiers de l’appropriation, l’absorption et l’assimilation qui effacent la différence du sujet de l’écrit. Il examine l’oeuvre hybride Secession with Insecession de Chus Pato et Erin Moure comme un exemple de poésie de l’entre-deux. A la fois pour Maurice Blanchot et Roland Barthes, le neutre représente un troisième terme potentiel qui défie le paradigme de la pensée oppositionnelle. Pour Blanchot, le neutre est la différence amenée au point de l’indifférence et de l’opacité de la transparence tandis que le désire de Barthes pour le neutre est une utopie lyrique qui se situe au-delà des contraintes de but et de marquage. La conclusion examine comment le neutre correspond au conditions de liberté gouvernant le principe de créativité de la poésie comme l’acte de faire sans intention ni raison.