Introduction aux mémoires sur la révolution française, ou Tableau comparatif des mandats et pouvoirs donnés par les provinces à leurs députés aux États-généraux de 1789;

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Défense des droits des évêques dans l'Eglise contre le livre intitulé "Des pouvoirs légitimes du premier & du second ordre ..." .

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Les pouvoirs constitutifs de l'église /

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Défense des droits des évêques dans l'eglise contre le livre intitulé "Des pouvoirs légitimes du premier & du second ordre ..." /

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Histoire de l'origine, de l'organisation et des pouvoirs des états généraux et provinciaux des Gaules : particuliérement des pays-bas, depuis les Germains usqu'au XVIe siecle /

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Cahier des pouvoirs, demandes et instructions : que l'ordre de la noblesse de la province d'Artois donne à ses députés aux États généraux ; lesquels pouvoirs & instructions ne pourront avoir effet que pour un an, à dater du jour de la premiere séance de l'assemblée de la nation.

Martin & Walter IV 2: 1371.

Du conflit entre les pouvoirs de l'assemblee generale d'une societe anonyme et les droits individuels de l'actionnaire.

Thesis (doctoral)--Universite de Toulouse.

Conférences sur l'administration et le droit administratif faites à l'École des ponts et chaussées

A projected 4th volume apparently never published.