Droit civil expliqué : Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux ou commentaire du titre V du livre III du Code civil /

En port.: Ouvrage qui commence la seconde série des oeuvres de l'auteur.

Le Code Civil commenté dans ses rapports avec la théologie morale : ou explication du code civil tant por le for intérieur que pour le for extérieur /

Antep.

Le droit civil expliqué... : du contrat de société civile et commeciale ou commentaire du Titre IX du Livre III du Code Civil /

Contiene : T.1 ?y 2?

Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris de titre de la vente : Du contrat de société civile et commerciale ou commentaire du titre IX du livre III du Code civil /

En port.: Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire.

Motifs et discours prononcés lors de la publication du Code Civil /

Port. con grab. xil.

Discussion du Conseil d'État et du Tribunat sur le Code Civil : avant la rédaction définitive de chacune des Lois qui le composent.

Port. con grab. xil.

Motifs et discours prononcés lors de la publication du Code Civil /

Texto a dos columnas.

Rapport du comité choisi sur le gouvernement civil du Canada microform

Reproduction of original in: Library of Congress. Photoduplication Service.

Traité des donations entre vifs et des testamens, ou Commentaire du titre II du livre III du Code civil. /

Mode of access: Internet.

Traité des transactions, d'après les principes du Code civil, suivi de la discussion du projet de loi sur les transactions, de l'exposé des motifs, et des principaux discours prononcés sur cette matière au Corps législatif et au Tribunat:

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De la jurisprudence sur le mariage des prêtres, dénoncée à la chambre des députés, et des règles du code civil sur le mariage.

Mode of access: Internet.

Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État, contenant le texte des lois le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil; l'indication de la conformité et de l'opposition de ces articles aux lois anciennes; les arrêts rendus par la Cour de cassation, pour en fixer le sens; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des autres /

Mode of access: Internet.

Oeuvres de Pothier. annotées et mises en correlation avec le code civil et la legislation actuelle /

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Oeuvres de Pothier. annotées et mises en correlation avec le code civil et la legislation actuelle /

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Le Code Civil commenté par Cham : ouvrage destiné aux personnes qui désirent avoir des démèles avec la justice.

Ed. sin paginar.