Collection des cartulaires de France ... /

Contents from t.p., half-titles, and OCLC OLUC.

Cours d'histoire des législations comparées /

En antep. : Droit international.

Œuvres de Champlain,

The 1st edition, the printing of which was begun about 1865, was destroyed by fire just as the volumes were ready for publication. cf. Pref.

Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger.

Editor: 1894- F. Larnaude.

Histoire du droit de successions en France, au moyen-age /

Mode of access: Internet.

Du droit de grace en France comparé avec les législations étrangères : commenté par lois, ordennaces, décrets... /

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Introduction a l'étude philosophique du droit, précédée d'un discours sur les causes de la stagnation de la science du droit en France /

Mode of access: Internet.

Droit public et administratif romain ou Institutions politiques, administratives, économiques et sociales de l'Empire Romain du IVe au VIe siècle (de Constantin a Justinien) ; ouvrage suivi d'un mémoire sur le régime municipal en France dans les villages depuis les romains jusqu'a nos jours /

Contiene : Tom. I (502 p.) - Tom. II (540 p.)

Droit public et administratif romain; ou institutions poliques, administratives, économiques, et sociales de l'empire romain du iva au vie siècle (de Constantin a Justinien) ;ouvrage suivi d'un mémoire sur le régime municipal en France dans les villages... /

Contiene :T. 1.

Histoire du droit municipal en France : sous la domination romaine et sous les trois dynasties /

Contiene : Tom. 2 (399 p.)

De l'enseignement du droit en France et des réformes dont il a besoin /

Includes quotations in Latin.

Considerations historiques sur le développement du droit ecclésiastique protestant en France.

Thèse--Strasbourg.

Analyse des conciles généraux et particuliers, contenant leurs canons sur le dogme, la morale, & la discipline tant ancienne que moderne, expliqués par des notes, conférés avec le droit nouveau, notamment avec le droit particulier de la France, & précédés d'un traité des conciles en général, pour servir d'introduction. Ouvrage utile au clergé seculier & régulier, ainsi qu'aux juriconsultes.

Vols. 3-4 have title: Analyse des conciles généraux et particuliers, partie seconde, contenant, selon l'ordre alphabetique, & rapprochées du droit nouveau de la France principalement, toutes les matieres dogmatiques, morales ou de discipline, dont il est traité dans les conciles.

Corps universel diplomatique du droit des gens; contenant vn recueil des traitez d'alliance, de paix, de treve, de neutralité, de commerce, d'échange ... & autres contrats, qui ont été faits en Europe, depuis le regne de l'empereur Charlemagne jusques à présent; avec les capitulations imperiales et royales ... le tout tiré en partie des archives de la ... maison d'Autriche, & en partie de celles de quelques autres princes & etats; comme aussi des protocolles de quelques grands ministres; des manuscrits de la Bibliotheque royale de Berlin; des meilleures collections, qui ont déja paru tant en Allemagne, qu'en France, en Angleterre, en Hollande, & ailleurs; sur tout des actes de Rymer; & enfin les plus estimés, soit en histoire, en politique, ou en droit;

Vol. 1 contains "Histoire des anciens traitez ... par Mr. Barbeyrac," in 2 parts, each with special t.-p. and separate paging; vols. 4-5, "Le ceremonial diplomatique des cours de l'Europe ... " with special t.-p. and general half-title.

Le code dv treschrestien et tresvictorievx roy de France et de Navarre, Henry IIII, du droit civil iadis descrit, & à nous delaissé confusement par l'empereur Iustinian: & maintenant reduit & composé en bon & certain ordre, auec le droit ciuil de France,

In double columns.