Chemins de fer americains; historique de leur construction, prix de revient et produit; mode d'administration adopté; résumé de la législation qui les régit.

Microfilm. Ann Arbor, Mich., University Microfilms [n.d.] (American culture series, Reel 266.13)

Code forestier, conféré avec la législation et la jurisprudence relatives aux forêts.

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Annales agricoles de Roville, ou, Mélanges d'agriculture [microform], d'économie rurale, et de législation agricole. livr. 2-8.

Master microform held by: ResP.

Catéchisme politique des industriels, 1824 ; Vues sur la propriété et la législation, 1818.

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Législation complète des fabriques des églises présentant, dans l'ordre alphabétique, un traité particulier de chaque matière, avec le texte des dispositions législatives; précédé de l'analyse des lois, décrets, ordonnances, et avis du conseild'état sur le temporel des églises.

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Législation complète des fabriques des églises présentant, dans l'ordre alphabétique, un traité particulier de chaque matière, avec le texte des dispositions législatives, précédé de l'analyse des lois, décrets, législatives, précédé de l'analyse des lois, décrets, ordonnances et avis du conseild'état sur le temporel des églises.

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Du contrat social au XIXme siècle, ou Traité de législation politique et criminelle basé sur les droits de l'humanité.

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Observations sur les refus de sépulture ecclésiastique, considérés dans leur rapport avec la législation civile.

At head of title: Association pour la défense de la religion catholique. 2e année, 4e publications.

Tableau général de l'empire othoman, : divisé en deux parties, dont l'une comprend la législation mahométane; l'autre, l'histoire de l'empire othoman. /

Comprises only the "Législation mahométane." The history is still unpublished. cf. J. M. Quérard. La France littéraire.

Réflexions sur quelques parties de notre législation civile, envisagées sous le rapport de la religion et de la morale: le mariage, le divorce, les enfans naturels, l'adoption, la puissance paternelle, etc.

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Législation primitive considérée dans les derniers temps par les seules lumières de la raison : suivie de divers traités et discours politiques /

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Institution au droit maritime, ouvrage complet sur la législation maritime, ayant pour base l'ordonnance de 1681, à laquelle sont adaptées les lois de l'ancien et du nouveau régime; des réflexions, des jugemens étayés des autorités les plus respectables; notamment d'Émérigon, Valin et Pothier; des formules de divers actes, traités, comptes; des instructions nouvelles sur le course maritime. Précédé d'un discours, d'un projet de code commercial et maritime à établir avec les puissances étrangères; et d'un mémoire relatif aux assurances sur la vie. Ouvrage utile aux marins, négocians, commissaires des relations commerciales, agens et tribunaux de commerce des ports de mer et de l'intérieur, aux riverains, aux membres de l'ordre judiciaire, et autres.

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La nationalité au point de vue de la législation comparée et du droit privé humain;

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Traité des donations, des testamens, et de toutes autres dispositions gratuites suivant les principes du Code Napoleon; précédé d'un discours historique sur l'ancienne législation relative à cette matière. On y a joint un traité de l'adoption et de la tutelle officieuse, précédé d'un discours historique sur l'adoption.

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Congrès international de la législation douanière et de la réglementation du travail, tenu à Anvers du 12 au 17 septembre 1898, sous la présidence de Louis Strauss.

1. Rapports.--2. Discussions.