L'hypothèque maritime au point de vue théorique et pratique, avec introduction concernant le crédit maritime en France avant la Loi du 10 décembre et suivie d'annexes, comprenant entre autres documents, les modèles des registres hypothécaires, les formules de l'administration et certains contrats d'hypothèque maritime usités à l'étranger,

Includes bibliographical references.

La loi de 1807 et la liberté du taux de l'intérêt,

"Extrait de la Revue pratique de droit français; t. XXI et XXII, 1866."

Les primes à la marine marchande : la loi du 7 avril 1902 /

Also published as thesis (doctoral--Université de Toulouse, 1903).

Commentaire de la loi du 27 décembre 1892 sur la conciliation & l'arbitrage facultatifs en matière de différends collectifs entre patrons, ouvriers ou employés; manuel pratique avec formules à l'usage de MM. les juges de paix, greffiers, patrons, ouvriers ou employés et syndicats,

Mode of access: Internet.

La charte coloniale: commentaire de la loi du 18 octobre 1908 sur le gouvernement du Congo belge,

Accompanied by "Appendice." (vi, 189 p. 26 cm.) Published: Bruxelles, M. Weissenbruch, imprimeur du roi, 1910.

Rapports annuels de l'Inspection du travail.

At head of title: Royaume de Belgique. Ministère de l'industrie et du travail. Office du travail et Administration des mines.

Description des machines et procédés spécifiés dans les brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation dont la durée est expirée, et dans ceux dont la déchéance a été prononcée.

Mode of access: Internet.

Précis historique et critique de la constitution de la monarchie danoise.

Pièces justificatives: 1. Traduction da la loi royale (Kongelov, King's law) p. 81-96. 2. Ordonnance qui fixe les limites de la liberté de la presse, du Septembre 1799.

Refutation des critiques de Monsieur Bayle sur Saint Augustin : ou sont contenus trois traitès ... ; avec trois tables: la premiere, des textes de la Sainte Ecriture; la seconde, des textes de S. Augustin; et la troisiéme, des Matieres.

Véritable Clef des Ouvrages de S. Augustin contre les Pélagiens; Examen des Critiques répanduës dans le Dictionaire de M. Bayle sur divers endroits des Ecrits du même saint Docteur; Dissertation touchant la nature de la Loi de Moyse.

Les salaires ouvriers et la richesse nationale /

"La méthode de Taylor et le salaire moderne. Premiers éléments d'une théorie du salaire. Application à la fabrication du matériel de guerre."

De l'état du crédit public en France au commencement de 1819 /

With this is bound Constant, B. De la proposition de changer la loi des élections, 1819.

Oraisons choisies de Ciceron latines et francoises. Traduction nouvelle. Tome Premier.

Contiene con portada y pag. propias : Ciceron pour An. Milon. Oraison XXXVIII ; Oraison de Ciceron pour ligarius ; Ciceron pour Marcus Marcellus. Oraison XLI ; Ciceron pour le poete archias. Oraison XXVI ; Ciceron pour la loi manilia, au peuple. Oraison XIII ; Ciceron, pour le roi Dejotarus. Oraison XLIII

Scènes historiques des prétendus réformateurs Chatel, Auzou, Fabré Palapra et Roch.

Mode of access: Internet.

Oeuvres de Paul Hervieu : Théâtre.

v.1. La loi de l'homme. Les tenailles. Les paroles restent.--v.2. L'enigme. Point de lendemain. La course du flambeau.--v.3. Le dédale. Théroigne de Méricourt.--v.4. Le réveil. Modestie. Connais-toi.

Coup d'oeil sur le régime répressif et pénitentiaire des principaux états de l'Ancien et du Nouveau monde [microform] /

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