Histoire de la constitution unigenitus /

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Manuel et son temps; Étude sur l'opposition parlementaire sous la restauration.

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Du pouvoir et de l'opposition dans la société civile,

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La vérité rendue sensible à tout le monde contre les défenseurs de la Constitution Unigenitus.

Attributed also to abbé Dussaussoy.

Traité sur la politique coloniale du Bas-Canada : divisé en deux parties : opposition dans la [sic] gouvernement, license de la presse, Conseil législatif par voie d'élection : réflexions sur l'état actuel du pays /

Reproduction of original in: Library of the Public Archives of Canada.

Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État, contenant le texte des lois le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil; l'indication de la conformité et de l'opposition de ces articles aux lois anciennes; les arrêts rendus par la Cour de cassation, pour en fixer le sens; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des autres /

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Des moyens de gouvernement et d'opposition dans l'état actuel de la France,

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Rome et la France : la seconde phase du Jansénisme : fragment de l'Histoire de la Constitution Unigenitus /

An edition of books 7-13 of a manuscript text Histoire de la Constitution Unigenitus Dei Filius.

Dossier complet contenant in-extenso la rapport de la Commission et les procés-verbaux de l'enquête,

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